Éditeur Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités Territoriales
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Document électroniquePetites villes et santé environnementale : quelles attentes, quelles mutations, quelles ressources ? : RÉSULTATS DE LA FABRIQUE PROSPECTIVE
11/2021Les interactions entre santé et environnement ont été rappelées par la crise de la Covid-19, mettant en évidence l’impact que la dégradation de l’environnement peut avoir sur la santé humaine. Dès 2019, l’Agence nationale de la cohésion des territoires s’est saisi de ce sujet, devenu un enjeu pour les territoires, en lançant en partenariat ave[...]Plus d'informations...
Document électronique
Document électroniqueGuide de la reconquête des ilots anciens dégradés
09/2020Le présent document vise à synthétiser des démarches et outils à l’attention des élus, des praticiens, des services des collectivités et de l’État, qui œuvrent pour enrayer le déclin des centres-villes, réduire les phénomènes de dégradation et de vacance du parc de logements anciens, répondre à la demande de retour en centre-ville des familles[...]Plus d'informations...
Document électroniqueGuide sur les dispositions opposable du PLU
03/2020L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme): p. 212-213 Marion GobinPlus d'informations...
LivreGuide sur les dispositions opposables du PLU
03/2020En partenariat avec la FNAU, le bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie (QV3) a produit un Guide sur les dispositions opposables du PLU, conçu pour être applicable à tous les plans locaux d’urbanisme, qu’ils soient communaux ou intercommunaux. Il s’agit du premier guide d’écriture du PLU depuis la loi SRU, ayant pour o[...]L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme). P.213. Marion Gobin.Plus d'informations...
Document électroniqueVers des villes Vertes, Inclusives et Attractives : Concevoir, mettre en oeuvre, évaluer
10/2019Cette publication comprend des exemples inspirants qui montrent comment le RFSC est utilisé par ceux qui s’engagent à développer des villes vertes, inclusives et attractives. Dans cette sélection d’études de cas, qui a pour but de montrer que l’outil du RFSC est flexible, vous allez apprendre comment les collectivités territoriales ainsi qu[...]Plus d'informations...
Cadre juridiquePrésentation de la loi Elan : Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique
16/10/2018Synthèse du projet de loi Elan, dans sa version adoptée le 16/10/2018, produite par le ministère de la cohésion des territoiresPlus d'informations...
