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La Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2213
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La Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2213

Bulletin : Livre
Année de publication : 2014
Paru le : 17/03/2014
Importance : 21x29,7
Langues: Français
Catégories : CESSION GRATUITE ; CONCURRENCE ; CONFLIT ; CRECHE ; EMPLOI ; ENFANT ; ESPACE RURAL ; FONCIER - PROPRIETE ; PROMOTION IMMOBILIERE ; SERVICE ; TRAME BLEUE ; TRAME VERTE
Note de contenu : - Developpement économique: L'emploi dans la campagne.
- Petite enfance: Prestation de service unique: l'étau se desserre.
- Dix ans d'efforts pour une trame verte et bleue: CU d'Arras (Pas-de-Calais).
- Cessions foncières avec charge: La mise en concurrence des opérateurs immobiliers.
- Comment prévenir les conflits d'intérêts.

Exemplaires (1)

Liste des exemplaires
Code-barresCoteSupportLocalisationSectionDisponibilité
1052003PériodiqueCentre de documentationPériodiquesDisponible
2211 - La Gazette des Communes - 2211
03/03/2014
2212 - La Gazette des Communes - 2212
10/03/2014
2212 suppl. - La Gazette des Communes - 2212 - Cahier détaché - Loi Littoral. Rapport d'information
10/03/2014
2213 - La Gazette des Communes - 2213
17/03/2014
2214 - La Gazette des Communes - 2214
24/03/2014
n° 2 - La Gazette des Communes - 2167 - Cahier détaché n° 2 - Intégrer la fonction publique
31/03/2014
2147 suppl. - La Gazette des Communes - 2147 - Cahier détaché - Règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées. Rapport sur le modalités d'application.
31/03/2014
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