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Mairie conseils
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Titre : Engager une démarche d'urbanisme et de paysage Type de document : Document électronique Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 06/2016 Importance : 40 p. Langues : Français (fre) Catégories : METHODOLOGIE DU PROJET ; PAYSAGE ; PLAN DE PAYSAGE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Ce document s’appuie sur un panel de témoignages de territoires intercommunaux recueillis par Mairie-conseils ces dernières années. Il propose des pistes aux élus qui souhaitent s’engager dans une démarche d’urbanisme, en s’appuyant notamment sur le paysage : ce dernier favorise l’inscription des projets dans le territoire sur le long terme et facilite leur appropriation par le plus grand nombre.
La gestion de l’espace reposant sur les particularités des paysages permet également la valorisation des économies locales, un facteur de réussite certain. L’approche paysagère s’inscrit dans une sobriété financière en optimisant l’existant : loin d’être une contrainte supplémentaire, cela devient un outil facilitateur, qui permet une vision transversale de l’ensemble des projets portés par la ou les collectivité(s) impliquée(s). Les nombreuses initiatives présentées dans ce document en attestent !En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11358 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3458 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Coopération Intercommunale : Bilan et droit Type de document : Plaquette Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 04/2016 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; TRANSFERT DE COMPETENCE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Les fiches pédagogiques sur la coopération intercommunale sont élaborées par Mairie-conseils, service de la Caisse des Dépôts, dans le cadre de sa mission d’appui aux élus des intercommunalités. Elles servent de support pédagogique lors des journées d'information et d'échanges consacrées à l’intercommunalité.
Elles sont composées de trois jeux de fiches : Bilan et droit - Les différents régimes fiscaux - La DGF des EPCI.
En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11108 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3304 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : La fusion des EPCI : Fiches pédagogiques Type de document : Document électronique Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 04/2016 Importance : 64 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Ce dossier est mis à jour régulièrement, depuis la loi du 13 août 2004 qui ouvrait la possibilité de fusion, la loi du 16 décembre 2010 qui a permis une amplification des fusions avec la mise en œuvre du SDCI, simplifié de la carte intercommunale et agrandi les périmètres, la loi du 29 février 2012 qui a assoupli les règles relatives à la mise en commun des compétences des EPCI qui fusionnent.
La loi NOTRe apporte son lot de modifications : nouveau SDCI avec de nouvelles règles pour agrandir les périmètres -nouveaux seuils- et réduction du nombre de syndicats.
Comme tous nos documents pédagogiques, il est amené à évoluer en fonction des futures évolutions des textes.
Nous vous invitons à tenir compte de sa date de publication.
Ce document présente notamment, sous forme synthétique : le cadre juridique des fusions, la procédure, les compétences, les conséquences fiscales et la DGF.En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/BlobServer?blobkey=id&blobnocache=true&blobwher [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11359 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3459 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : La démarche Territoires et dynamiques économiques : Méthode et résultats d'expérimentation pour accompagner la réflexion des élus locaux Type de document : Livre Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 01/2010 Importance : 82 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-23-2 Langues : Français (fre) Catégories : CONCERTATION ; DEMARCHE QUALITE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; DYNAMIQUE DE L'ACTION COLLECTIVE ; DYNAMIQUE ECONOMIQUE ; ELU ; METHODE ; OUTIL TECHNIQUE Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : La démarche présentée dans ce document s’appuie sur le repérage des leviers d’action économique propres au territoire et sur le rassemblement des partenaires qui partagent la même volonté d’agir sur ces leviers. Elle met en mouvement les communautés d’acteurs locaux. Elle permet de construire une identité économique propre au territoire. Elle s’adresse aux élus des intercommunalités et à toute personne (technicien territorial, consultant, conseillers consulaires, …) qui accompagnent leur réflexion. Le document apporte l’ensemble des informations nécessaires pour la mettre en oeuvre.
Quatre territoires ont expérimenté et évalué cette démarche. Il s’agit des communautés de communes du Val de Semouse (Haute-Saône), du Piémont d’Alaric (Aude), du Lembron Val d’Allier (Puy-de-Dôme) et de la région d’Audruicq (Pas-de-Calais).En ligne : http://www.reseaurural.fr/files/la_demarche_territoires_et_dynamiques_economique [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11984 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3834 AMT3-192 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Nouvelles gouvernances, nouveaux territoires. Dix-huit enquêtes sur le dialogue urbain-rural. / Alain CHANARD (12/2009)
Titre : Nouvelles gouvernances, nouveaux territoires. Dix-huit enquêtes sur le dialogue urbain-rural. Type de document : Documentation générale Auteurs : Alain CHANARD, Auteur ; Vincent CHASSAGNE, Auteur ; Yves GORGEU, Auteur ; Mohamed CHAHID, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 12/2009 Autre Editeur : PARIS : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 111 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : ALENCON ; BESANCON ; BOULONNAIS ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ENQUETE ; GESTION ; GOUVERNANCE ; LE MANS ; LUNEVILLE ; MORLAIX ; NEVERS ; PARC NATUREL REGIONAL DE BRIERE ; PAU ; PAYS BASQUE ; PAYS VAL DE GARONNE-GASCOGNE ; PERI-URBAIN ; REIMS ; RENNES ; ROANNE ; SAINT-BRIEUC ; SOCIETE RURALE ; SOCIETE URBAINE ; VITRE ; VOIRON Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ouvrage issu d'un travail d'enquête et de réflexion menè sur 18 territoires de mixité urbaine et rurale, conduit de juillet 2008 à juin 2009 auprès d'élus, de techniciens et de membres de conseils de développement. Pour chaque territoire une fiche-reportage met l'accent sur les enjeux, les conditions, les obstacles et les traductions concrètes des relations urbain-rural. Une synthèse sur les situations et les problématiques complexes des rapports entre l'urbain et le rural, sur les enseignements tirés de ces travaux et sur des propositions pour faire progresser le dialogue et la coopération précède les fiches. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3259 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 422403 ADM2-12 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible