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SCOT du Grand Amiénois : porter à connaissance / DDE de la Somme (05/2008)
Titre : SCOT du Grand Amiénois : porter à connaissance Type de document : Support multimédia Auteurs : DDE de la Somme, Auteur Editeur : MEEDAT Année de publication : 05/2008 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; ETAT ; REGLEMENT D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Ce document reprend l'ensemble de la réglementation relative à l'élaboration d'un SCOT, les différentes servitudes et contraintes, les données environnementales présentes sur le territoire du Grand Amiénois, la liste des études dont les services de l'Etat ont connaissance ainsi que la note d'enjeux de l'Etat que le préfet a adressé au Syndicat mixte. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2902 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 511403 AMT2-29 Support multimédia Centre de documentation Périodiques Disponible