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Titre : Linnovation territoriale en matière d'habitat et de logement : Les initiatives des intercommunalités en 2020. Fiches techniques Type de document : Document électronique Auteurs : Claire Delpech, Auteur ; Anne-Katrin Le Doeuff, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 2 Vol. 28 p.; 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; HABITAT - LOGEMENT ; INNOVATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Espacité et lAdCF (Assemblée des communautés de France) publient une analyse des politiques territoriales de lhabitat centrées sur les actions innovantes.
Ce travail vise à mettre en valeur les démarches conduites par des intercommunalités, communautés ou métropoles, apportant des réponses adaptées à leurs enjeux locaux en matière dhabitat. Il propose un éclairage sur les préoccupations qui font lactualité des collectivités et leur capacité à apporter des solutions adaptées. Les neuf initiatives présentées mettent également en lumière les leviers ou les freins rencontrés dans ces démarches.
Le résultat de ces travaux se décompose en deux cahiers : un recueil des expériences analysées et une synthèse qui livre les principaux enseignements de ces démarches.
Les initiatives repérées font écho aux préoccupations portées par les Intercommunalités et aux inflexions de leurs politiques.En ligne : https://www.adcf.org/articles-politiques-locales-de-l-habitat-quand-les-intercom [...] Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16370 Documents numériques
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Titre : Production énergétique locale : Opportunités et défis pour les intercommunalités Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 60 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ENERGIE ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : LAdCF publie une étude à destination des élus et agents, consacrée à la production énergétique locale. Cette étude, réalisée en partenariat avec EDF, repose sur une enquête conduite auprès de plus de 130 intercommunalités ainsi que sur des entretiens avec différents acteurs de lécosystèmes. Type de projets, outils de financement, gouvernance, modalités dassociation des citoyens : un état des lieux à découvrir, des idées à prendre
En parallèle des actions de maîtrise des consommations et de rénovation énergétique, la production locale dénergies renouvelables apparaît comme un enjeu majeur de la transition énergétique dans laquelle nos territoires prennent une part croissante. Les récentes évolutions législatives de la Loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) ainsi que de la Loi Énergie Climat (LEC) ont ouvert de nouvelles opportunités de développement de projets de production énergétique locale pour les territoires désireux de sengager. Lélaboration des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) couplée à des attentes citoyennes croissantes invitent également à envisager un modèle plus décentralisé de production dénergie.
Dans ce contexte, de nombreux questionnements se font jour. Cette étude vise à mettre en exergue les défis et obstacles auxquels peuvent être confrontées les intercommunalités dans la réalisation de leurs projets, mais aussi les atouts et opportunités de la production énergétique locale.
Cette publication sintéresse ainsi aux nombreuses questions que soulèvent les projets de production dénergies renouvelables. Les choix en matière de portage politique ainsi que dorganisation favorisant lappropriation du sujet par la collectivité constituent un socle important dans lélaboration des projets. Les enjeux de diagnostics, outils danalyse des possibilités concrètes de développement à léchelle du territoire et de ses spécificités sont également abordés. Les types de structures juridiques mises en uvre ainsi que le développement de lingénierie et des compétences sont analysés, soulignant limportance dune ingénierie interne formée à ces projets énergétiques afin de permettre aux collectivités de mieux dialoguer avec les acteurs privés, de choisir le meilleur montage et dinscrire le projet dans une politique énergétique globale.
Enfin, létude propose des retours dexpérience, recueil de bonnes pratiques témoignant des fortes ambitions intercommunales. Des focus sur les aspects juridiques et financiers des projets pourront également permettre dapprofondir certains sujets techniques.En ligne : https://www.adcf.org/files/NOTES-et-ETUDES/production_energie_locale_web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16313 Documents numériques
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production_energie_locale_webAdobe Acrobat PDFProjets de territoire : Une nouvelle étude de lAdCF sur les objectifs et pratiques locales (01/2021)
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Titre : Projets de territoire : Une nouvelle étude de lAdCF sur les objectifs et pratiques locales Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE DU PROJET Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : LAdCF diffuse ce 18 décembre, dans sa version numérique, une nouvelle étude consacrée aux projets de territoire, documents supports des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Réalisée en partenariat avec lADGCF et le Club prospective des intercommunalités, cette publication de 55 pages repose sur une enquête conduite auprès de 150 communautés et métropoles ainsi quun certain nombre dentretiens ciblés. Motivations, priorités, méthodes de construction, modes de restitution sont analysés dans ce nouveau document.
LAdCF avait consacré en 2015 une première étude aux projets de territoires, en un moment où ces documents stratégiques se voyaient complétés, voire concurrencés, par de nombreux documents thématiques (SCOT, PLUI, PCAET, PLH ) plus normés. Les mandats 2014-2020, marqués par dimportantes recompositions institutionnelles, ont mis en évidence un réinvestissement des élus et de leurs équipes sur le projet de territoire transversal, facultatif, sans supervision extérieure de la part des services de lEtat ou de collectivités supra-locales.
En vue des nouveaux mandats, lAdCF a pris linitiative avec lAssociation des directrices et directeurs généraux des communautés de France (ADGCF) et le Club prospective des intercommunalités de programmer une nouvelle publication dédiée à ce sujet. Eclairée par une enquête lancée (durant le confinement) auprès des intercommunalités de toutes dimensions, cette publication sappuie sur de nombreux témoignages dacteurs locaux. Les 150 réponses reçues offrent un panel varié dexpériences et de territoires, issus de la plupart des régions françaises.
Les réponses et les entretiens mettent en évidence la variété des motivations qui ont conduit les élus à sengager dans un projet de territoire, souvent dans la dernière partie du mandat pour préparer le suivant. Le besoin de se doter dune vision commune après les recompositions institutionnelles majeures des années 2016-2017 est très répandu, de même que la volonté de redonner sens à laction publique locale. La prolifération de documents divers, sectoriels, ou de réponses à des appels à projets, ne fait pas une stratégie. Nombreux sont les témoignages qui soulignent la nécessité dune feuille de route de moyen-long terme.
Naturellement, la crise covid a conduit de nombreuses intercommunalités à souhaiter réactualiser leurs projets de territoire. Dautres ont décidé de se lancer dans la démarche à cette occasion. La perspective de la relance mais aussi les nouvelles solidarités nouées durant la gestion de crise invitent à repenser les choses sur nombre de sujets. Des transitions qui sengageaient à bas bruit changent dintensité et de dimension.
Létude met en exergue les différentes manières dassocier les élus, les parties prenantes du territoire (société civile organisée), les citoyens eux-mêmes, à la démarche. Les modes décriture varient également selon les cas, en fonction des différentes générations de projets de territoires (certaines intercommunalités réalisant leur premier document de ce type quand dautres en sont à leur quatrième génération).
Porté dans les années 1999-2000 par la formule de lancien ministre Jacques Chérèque « un territoire, un projet, un contrat », le projet de territoire retrouve une seconde vie dans les politiques publiques avec la perspective de servir de socle (et même de pré-requis) aux contrats « intégrateurs » prévus dans le cadre du Plan de relance à travers les contrats de relance et de transition écologique.
Refonder la contractualisation sur le fondement des projets de territoires est une ambition portée depuis de nombreuses années par lAdCF. 2021 sera-t-elle lannée de la consécration ? Les feux semblent passer au vert.En ligne : https://www.adcf.org/files/Public--publications/projet_territoire_web2.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16314 Documents numériques
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Titre : Données électriques : un guide sur les outils de la sobriété énergétique des territoires Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 09/2020 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DONNEE STATISTIQUE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ELECTRICITE ; ENERGIE Index. décimale : INF INFORMATION / COMMUNICATION Note de contenu : A titre obligatoire ou facultatif, les intercommunalités disposent de la compétence «soutien aux actions de maîtrise de la demande dénergie» (CGCT). En partenariat avec Enedis, lAdCF publie un guide pour les aider dans cet exercice : «Comprendre et exploiter les données électriques Guide à lusage des intercommunalités». La loi a facilité laccès aux données énergétiques ; mais de quelles données parle-t-on ? Et pour en faire quoi ?
Dans la transition énergétique à opérer, la maîtrise des consommations apparaît comme lenjeu premier. Elle passe par de multiples axes dintervention : rénovation du bâti, bien sûr, mais aussi optimisation dans le temps et lespace des usages de lénergie produite, et planification de futurs usages plus vertueux demblée. Pour y parvenir, il était essentiel que les décideurs puissent mesurer les enjeux et progrès. La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (août 2015) est venue à ce titre faciliter les accès aux données de production, de transport, de distribution et de consommation énergétiques tout en garantissant certaines règles de « secrétisation » en faveur des particuliers et petites entreprises.
Ce nouveau guide illustre la grande variété de ces données (strate et fréquence de la mesure) et présente leurs modalités daccès (conditions, calendrier de mise à disposition, etc.).
Lintercommunalité planificatrice verra dans ces données de quoi nourrir son « profil énergétique » pour bâtir ses PCAET et PLUi. Elle y décèlera les opportunités de synergies à favoriser entre les acteurs de son territoire.
Lintercommunalité compétente en matière de logement et/ou daction sociale sen saisira pour mieux cibler les quartiers dhabitat (sans aller jusquà la maille « foyer », rappelons-le) dans lesquels se posent sans doute des problèmes de précarité énergétique (outil Precariter, dEnedis).
La maîtrise des données énergétiques constitue également un facteur clé de réussite des projets de production locale dénergie en autoconsommation dans lesquels lintercommunalité voudra sengager.
Enfin, lintercommunalité gestionnaire pourra travailler plus objectivement sur la performance énergétique de ses propres bâtiments. Pour ses usages interne et externe, elle saura tirer davantage parti du caractère toujours plus intelligent des réseaux (smart grids) pour optimiser ses consommations.En ligne : https://www.adcf.org/articles-donnees-electriques-un-guide-sur-les-outils-de-la- [...] Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16148 Documents numériques
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Titre : Logement étudiant: Observer pour décider : Guide 2. Pour connaître les OTLE et renforcer les partenariats Type de document : Documentation générale Editeur : FNAU Année de publication : 09/2020 Autre Editeur : PARIS : ADCF Importance : 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : ETUDIANT ; GUIDE ; HABITAT - LOGEMENT ; OBSERVATOIRE ; UNIVERSITE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Trois ans après la parution du premier guide « Logement étudiant : Observer pour étudier » présentant les enjeux du logement des étudiants et proposant une méthodologie pour construire des Observatoires territoriaux du logement des étudiants (OTLE), une trentaine de territoires sest saisi de ce sujet et a mis en place un observatoire. Ce nouveau guide permet donc de montrer les évolutions législatives, de comprendre les nouveaux enjeux et de mettre en avant les acteurs qui sengagent dans les OTLE et sur la question du logement étudiant. Il montre également des retours dexpérience dOTLE et rend ainsi concrète la méthodologie du premier guide. En ligne : http://www.fnau.org/fr/publication/logement-etudiant-observer-pour-decider-guide [...] Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16213 Réservation
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PermalinkPermalinkNouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité. Une priorité des prochains mandats locaux / ADCF (05/2020)
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PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkQuelles ambitions économiques pour nos territoires ? Analyse des schémas régionaux de développement économique, dinnovation et dinternationalisation (SRDEII) / ADCF (02/2018)
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