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Titre : L’innovation territoriale en matière d'habitat et de logement : Les initiatives des intercommunalités en 2020. Fiches techniques Type de document : Document électronique Auteurs : Claire Delpech, Auteur ; Anne-Katrin Le Doeuff, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 2 Vol. 28 p.; 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; HABITAT - LOGEMENT ; INNOVATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Espacité et l’AdCF (Assemblée des communautés de France) publient une analyse des politiques territoriales de l’habitat centrées sur les actions innovantes.
Ce travail vise à mettre en valeur les démarches conduites par des intercommunalités, communautés ou métropoles, apportant des réponses adaptées à leurs enjeux locaux en matière d’habitat. Il propose un éclairage sur les préoccupations qui font l’actualité des collectivités et leur capacité à apporter des solutions adaptées. Les neuf initiatives présentées mettent également en lumière les leviers ou les freins rencontrés dans ces démarches.
Le résultat de ces travaux se décompose en deux cahiers : un recueil des expériences analysées et une synthèse qui livre les principaux enseignements de ces démarches.
Les initiatives repérées font écho aux préoccupations portées par les Intercommunalités et aux inflexions de leurs politiques.En ligne : https://www.adcf.org/articles-politiques-locales-de-l-habitat-quand-les-intercom [...] Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16370 Documents numériques
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note-Habitat-recueil_janvier-2021-WeB-2Adobe Acrobat PDFProduction énergétique locale : Opportunités et défis pour les intercommunalités (01/2021)
Titre : Production énergétique locale : Opportunités et défis pour les intercommunalités Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 60 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ENERGIE ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : L’AdCF publie une étude à destination des élus et agents, consacrée à la production énergétique locale. Cette étude, réalisée en partenariat avec EDF, repose sur une enquête conduite auprès de plus de 130 intercommunalités ainsi que sur des entretiens avec différents acteurs de l’écosystèmes. Type de projets, outils de financement, gouvernance, modalités d’association des citoyens : un état des lieux à découvrir, des idées à prendre
En parallèle des actions de maîtrise des consommations et de rénovation énergétique, la production locale d’énergies renouvelables apparaît comme un enjeu majeur de la transition énergétique dans laquelle nos territoires prennent une part croissante. Les récentes évolutions législatives de la Loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) ainsi que de la Loi Énergie Climat (LEC) ont ouvert de nouvelles opportunités de développement de projets de production énergétique locale pour les territoires désireux de s’engager. L’élaboration des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) couplée à des attentes citoyennes croissantes invitent également à envisager un modèle plus décentralisé de production d’énergie.
Dans ce contexte, de nombreux questionnements se font jour. Cette étude vise à mettre en exergue les défis et obstacles auxquels peuvent être confrontées les intercommunalités dans la réalisation de leurs projets, mais aussi les atouts et opportunités de la production énergétique locale.
Cette publication s’intéresse ainsi aux nombreuses questions que soulèvent les projets de production d’énergies renouvelables. Les choix en matière de portage politique ainsi que d’organisation favorisant l’appropriation du sujet par la collectivité constituent un socle important dans l’élaboration des projets. Les enjeux de diagnostics, outils d’analyse des possibilités concrètes de développement à l’échelle du territoire et de ses spécificités sont également abordés. Les types de structures juridiques mises en œuvre ainsi que le développement de l’ingénierie et des compétences sont analysés, soulignant l’importance d’une ingénierie interne formée à ces projets énergétiques afin de permettre aux collectivités de mieux dialoguer avec les acteurs privés, de choisir le meilleur montage et d’inscrire le projet dans une politique énergétique globale.
Enfin, l’étude propose des retours d’expérience, recueil de bonnes pratiques témoignant des fortes ambitions intercommunales. Des focus sur les aspects juridiques et financiers des projets pourront également permettre d’approfondir certains sujets techniques.En ligne : https://www.adcf.org/files/NOTES-et-ETUDES/production_energie_locale_web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16313 Documents numériques
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Titre : Projets de territoire : Une nouvelle étude de l’AdCF sur les objectifs et pratiques locales Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE DU PROJET Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : L’AdCF diffuse ce 18 décembre, dans sa version numérique, une nouvelle étude consacrée aux projets de territoire, documents supports des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Réalisée en partenariat avec l’ADGCF et le Club prospective des intercommunalités, cette publication de 55 pages repose sur une enquête conduite auprès de 150 communautés et métropoles ainsi qu’un certain nombre d’entretiens ciblés. Motivations, priorités, méthodes de construction, modes de restitution… sont analysés dans ce nouveau document.
L’AdCF avait consacré en 2015 une première étude aux projets de territoires, en un moment où ces documents stratégiques se voyaient complétés, voire concurrencés, par de nombreux documents thématiques (SCOT, PLUI, PCAET, PLH…) plus normés. Les mandats 2014-2020, marqués par d’importantes recompositions institutionnelles, ont mis en évidence un réinvestissement des élus et de leurs équipes sur le projet de territoire transversal, facultatif, sans supervision extérieure de la part des services de l’Etat ou de collectivités supra-locales.
En vue des nouveaux mandats, l’AdCF a pris l’initiative avec l’Association des directrices et directeurs généraux des communautés de France (ADGCF) et le Club prospective des intercommunalités de programmer une nouvelle publication dédiée à ce sujet. Eclairée par une enquête lancée (durant le confinement) auprès des intercommunalités de toutes dimensions, cette publication s’appuie sur de nombreux témoignages d’acteurs locaux. Les 150 réponses reçues offrent un panel varié d’expériences et de territoires, issus de la plupart des régions françaises.
Les réponses et les entretiens mettent en évidence la variété des motivations qui ont conduit les élus à s’engager dans un projet de territoire, souvent dans la dernière partie du mandat pour préparer le suivant. Le besoin de se doter d’une vision commune après les recompositions institutionnelles majeures des années 2016-2017 est très répandu, de même que la volonté de redonner sens à l’action publique locale. La prolifération de documents divers, sectoriels, ou de réponses à des appels à projets, ne fait pas une stratégie. Nombreux sont les témoignages qui soulignent la nécessité d’une feuille de route de moyen-long terme.
Naturellement, la crise covid a conduit de nombreuses intercommunalités à souhaiter réactualiser leurs projets de territoire. D’autres ont décidé de se lancer dans la démarche à cette occasion. La perspective de la relance mais aussi les nouvelles solidarités nouées durant la gestion de crise invitent à repenser les choses sur nombre de sujets. Des transitions qui s’engageaient à bas bruit changent d’intensité et de dimension.
L’étude met en exergue les différentes manières d’associer les élus, les parties prenantes du territoire (société civile organisée), les citoyens eux-mêmes, à la démarche. Les modes d’écriture varient également selon les cas, en fonction des différentes générations de projets de territoires (certaines intercommunalités réalisant leur premier document de ce type quand d’autres en sont à leur quatrième génération).
Porté dans les années 1999-2000 par la formule de l’ancien ministre Jacques Chérèque « un territoire, un projet, un contrat », le projet de territoire retrouve une seconde vie dans les politiques publiques avec la perspective de servir de socle (et même de pré-requis) aux contrats « intégrateurs » prévus dans le cadre du Plan de relance à travers les contrats de relance et de transition écologique.
Refonder la contractualisation sur le fondement des projets de territoires est une ambition portée depuis de nombreuses années par l’AdCF. 2021 sera-t-elle l’année de la consécration ? Les feux semblent passer au vert.En ligne : https://www.adcf.org/files/Public--publications/projet_territoire_web2.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16314 Documents numériques
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Titre : Données électriques : un guide sur les outils de la sobriété énergétique des territoires Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 09/2020 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DONNEE STATISTIQUE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ELECTRICITE ; ENERGIE Index. décimale : INF INFORMATION / COMMUNICATION Note de contenu : A titre obligatoire ou facultatif, les intercommunalités disposent de la compétence «soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie» (CGCT). En partenariat avec Enedis, l’AdCF publie un guide pour les aider dans cet exercice : «Comprendre et exploiter les données électriques – Guide à l’usage des intercommunalités». La loi a facilité l’accès aux données énergétiques ; mais de quelles données parle-t-on ? Et pour en faire quoi ?
Dans la transition énergétique à opérer, la maîtrise des consommations apparaît comme l’enjeu premier. Elle passe par de multiples axes d’intervention : rénovation du bâti, bien sûr, mais aussi optimisation dans le temps et l’espace des usages de l’énergie produite, et planification de futurs usages plus vertueux d’emblée. Pour y parvenir, il était essentiel que les décideurs puissent mesurer les enjeux et progrès. La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (août 2015) est venue à ce titre faciliter les accès aux données de production, de transport, de distribution et de consommation énergétiques tout en garantissant certaines règles de « secrétisation » en faveur des particuliers et petites entreprises.
Ce nouveau guide illustre la grande variété de ces données (strate et fréquence de la mesure) et présente leurs modalités d’accès (conditions, calendrier de mise à disposition, etc.).
L’intercommunalité planificatrice verra dans ces données de quoi nourrir son « profil énergétique » pour bâtir ses PCAET et PLUi. Elle y décèlera les opportunités de synergies à favoriser entre les acteurs de son territoire.
L’intercommunalité compétente en matière de logement et/ou d’action sociale s’en saisira pour mieux cibler les quartiers d’habitat (sans aller jusqu’à la maille « foyer », rappelons-le) dans lesquels se posent sans doute des problèmes de précarité énergétique (outil Precariter, d’Enedis).
La maîtrise des données énergétiques constitue également un facteur clé de réussite des projets de production locale d’énergie en autoconsommation dans lesquels l’intercommunalité voudra s’engager.
Enfin, l’intercommunalité gestionnaire pourra travailler plus objectivement sur la performance énergétique de ses propres bâtiments. Pour ses usages interne et externe, elle saura tirer davantage parti du caractère toujours plus intelligent des réseaux (smart grids) pour optimiser ses consommations.En ligne : https://www.adcf.org/articles-donnees-electriques-un-guide-sur-les-outils-de-la- [...] Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16148 Documents numériques
adcF-Guide-electricitc3a9-18x24-v5Adobe Acrobat PDFLogement étudiant: Observer pour décider (09/2020)
Titre : Logement étudiant: Observer pour décider : Guide 2. Pour connaître les OTLE et renforcer les partenariats Type de document : Documentation générale Editeur : FNAU Année de publication : 09/2020 Autre Editeur : PARIS : ADCF Importance : 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : ETUDIANT ; GUIDE ; HABITAT - LOGEMENT ; OBSERVATOIRE ; UNIVERSITE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Trois ans après la parution du premier guide « Logement étudiant : Observer pour étudier » présentant les enjeux du logement des étudiants et proposant une méthodologie pour construire des Observatoires territoriaux du logement des étudiants (OTLE), une trentaine de territoires s’est saisi de ce sujet et a mis en place un observatoire. Ce nouveau guide permet donc de montrer les évolutions législatives, de comprendre les nouveaux enjeux et de mettre en avant les acteurs qui s’engagent dans les OTLE et sur la question du logement étudiant. Il montre également des retours d’expérience d’OTLE et rend ainsi concrète la méthodologie du premier guide. En ligne : http://www.fnau.org/fr/publication/logement-etudiant-observer-pour-decider-guide [...] Format de la ressource électronique : Permalink : http://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16213 Réservation
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Métroscope (06/2020)
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