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Titre : Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme : Dix territoires témoignent Type de document : Plaquette Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 11/2016 Autre Editeur : PARIS Cedex 15 : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 63 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-29-4 Langues : Français (fre) Note de contenu : Les dix enquêtes proposées dans ce recueil reflètent les diverses réponses que des territoires, principalement ruraux, peuvent proposer pour faire face aux enjeux de la nouvelle organisation territoriale, en fonction de leur taille, de leurs spécificités, de la présence ou non de structures locales sur lesquelles s’appuyer (PNR, pays, agence d’urbanisme), de leurs avancées en matière d’urbanisme, et, surtout, de la vision des élus pour l’avenir de leur territoire.
De l’analyse de ces dix expériences se dégagent une série d’enseignements et des scénarios de
portage entre les différents échelons, commune nouvelle, EPCI, pays-PETR ou PNR.
Ont témoigné de leur expérience :
-Lintercom Lisieux – Pays d’Auge – Normandie (Calvados)
-Vals de Saintonge Communauté (Charente-Maritime)
-Pôle métropolitain du Pays de Brest (Finistère)
-Communauté de communes du Seignanx (Landes)
-Syndicat mixte du Pays de la Vall ée de la Dordogne (Lot)
-Mauges Communauté (Maine-et-Loire)
-Communauté de communes Sèves-Taute et PNR des Marais du Cotentin Bessin (Manche)
-Pays Terres de Lorraine (Meurthe-et-Moselle)
-Communauté de communes de la Vall ée de Saint-Amarin (Haut-Rhin)
-Thouars Communauté (Deux-Sèvres)En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11883 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3770 ADM3-18 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Le PLU intercommunal. Un outil pour dessiner son projet de territoire. : Intérêts, cadre, organisation. Type de document : Plaquette Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 06/2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-29-4 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; OUTIL TECHNIQUE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PROJET D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce document a été conçu par Mairie-conseils, service de la Caisse des Dépôts, pour les élus et leurs équipes qui s’interrogent sur la manière d’élaborer et de mettre en œuvre leur PLU intercommunal.
Les récentes évolutions règlementaires du Grenelle II en 2010, puis de la loi Alur en 2014, généralisent le PLU intercommunal qui devient aujourd’hui la norme. Simultanément, des changements d’échelle s’opèrent, liés à la montée en puissance des intercommunalités aux périmètres de plus en plus grands, des communes qui transfèrent leurs compétences aux EPCI et mutualisent des services, comme l’instruction des autorisations d’urbanisme, pour répondre aux exigences stratégiques et financières.
Face à tous ces changements qui interfèrent entre eux, ce guide méthodologique insiste davantage sur le portage politique, la gouvernance, le fond et l’esprit du projet ; il apporte des pistes de réflexion pour conduire une démarche partagée et traduire spatialement le projet communautaire. Non exhaustif, il n’aborde pas les contenus inchangés dans les PLU tels que le règlement, le zonage, ou les OAP aménagement.
Le PLUI est multidimensionnel et doit être utilisé comme tel : cadre d’expression du projet pour le territoire, outil indispensable pour encadrer les opérations d’aménagement et les constructions, boîte à outils à tiroirs, pour maîtriser notamment le foncier… C’est tout son intérêt et sa complexité, auxquels s’ajoute aujourd’hui la collaboration communes / intercommunalité.
Bien construit, il consolide durablement le projet communautaire et les projets communaux.
Mairie-conseils propose ce guide, ainsi que des journées d’échanges, des vidéos et de retours d’expériences pour vous accompagner dans ce grand chantier.En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/2019-02/E203.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10150 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2643 AMT3-163 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Coopérer et décider dans le nouveaux territoires. Dix enquêtes sur le dialogue urbain-rural: Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain), Pays de Vichy-Auvergen (Allier et Puy-de-Dôme), Grand Besançon (Doubs), Pays de Brest (Finistère), Bassin d'Arcachon-Val-de l'Eyre (Gironde), Pays de Figeac (Lot), Pays de la Baie du Mont Saint-Michel (Manche), Grand Toulois (Meurthe-et-Mosselle), Pays de Nevers-sud Nivernais (Nièvre), Grand Douaisis (Nord) (04/2013)
Titre : Coopérer et décider dans le nouveaux territoires. Dix enquêtes sur le dialogue urbain-rural: Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain), Pays de Vichy-Auvergen (Allier et Puy-de-Dôme), Grand Besançon (Doubs), Pays de Brest (Finistère), Bassin d'Arcachon-Val-de l'Eyre (Gironde), Pays de Figeac (Lot), Pays de la Baie du Mont Saint-Michel (Manche), Grand Toulois (Meurthe-et-Mosselle), Pays de Nevers-sud Nivernais (Nièvre), Grand Douaisis (Nord) Type de document : Documentation générale Editeur : Caisse des dépôts et des consignations Année de publication : 04/2013 Autre Editeur : Mairie conseils Importance : 61 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; PERI-URBAIN ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=751 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 921103 ADM2-17 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme. Dix territoires témoignent / Mairie conseils (06/2010)
Titre : Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme. Dix territoires témoignent Type de document : Documentation générale Auteurs : Mairie conseils, Auteur ; Fédération de parcs naturels régionaux de France, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 06/2010 Autre Editeur : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 52 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-25-6 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DOCUMENT D'URBANISME ; INGENIERIE ; URBANISME OPERATIONNEL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ce document relate les missions d’ingénierie en matière d’urbanisme conduites par dix territoires. Il détaille les rôles et les modes d’organisation des différentes échelles d’intercommunalité, communautés de communes, pays, syndicats mixtes de SCOT et PNR.
De leur analyse se dégagent une série d’enseignements et des scénarios de portage entre l’échelon du pays ou du PNR, de la communauté et de la commune.
Chaque expérience est présentée selon une même trame : caractéristiques du territoire et du groupement, préoccupations d’urbanisme, actions menées, organisation et financement.
Si ce travail n’est pas représentatif des pratiques rencontrées dans l’ensemble des territoires intercommunaux, il exprime néanmoins la nécessité de telles missions pour faire évoluer les habitudes de travail et répondre aux priorités du Grenelle de l’Environnement. Il montre les efforts d’ingénierie dont les communes peuvent se doter en matière de documents d’urbanisme et d’assistance en urbanisme opérationnel.
Sous la direction d’Yves Gorgeu (Mairie-conseils), ce travail a été réalisé dans le cadre du partenariat développé de longue date avec la Fédération des Parcs Naturels Régionaux ; les enquêtes et la rédaction du document ont été assurées par Anne Gentil (Urbicand) au titre de sa mission d’expert associé à Mairie-conseils, avec l’appui de Claire Beauchamps, journaliste. La mise en page et la maquette ont été réalisées par Véronique Roure de Studio Graph.En ligne : http://www.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/thematiques/Agir_sur_le [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3136 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 465403 ADM3-15 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Le syndicat mixte, 125 questions/réponses / Mairie conseils (09/2006)
Titre : Le syndicat mixte, 125 questions/réponses Type de document : Documentation générale Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 09/2006 Autre Editeur : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 159 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9516320-1-1 Prix : 18 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; EXERCICE DES COMPETENCES ; FINANCEMENT ; INSTITUTION DE PLANIFICATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5209 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 126403 ADM3-8 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible