Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (292)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Urbanisme. Décryptage des ordonnances du 17 juin ser les schémas de cohérence territoriale in La Gazette des Communes, 2529 (du 31 août au 6 septembre 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Décryptage des ordonnances du 17 juin ser les schémas de cohérence territoriale Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 48-50 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16075
in La Gazette des Communes > 2529 (du 31 août au 6 septembre 2020) . - p. 48-50[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000398 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. "Nous militons pour un permis d'aménager préinstruit" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6100 (4 septembre 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. "Nous militons pour un permis d'aménager préinstruit" : Entretien avec Romuald Prieur-Laurent, directeur juridique de l'Union nationale des aménageurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 58 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16080
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6100 (4 septembre 2020) . - p. 58[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000399 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de gouvernance et de coopération? (09/2020)
Titre : La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de gouvernance et de coopération? Type de document : Documentation générale Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 09/2020 Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16150 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000424 JUR1-64 Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
LoM_Gouvernance_Fiche_39_cerema_202009_2Adobe Acrobat PDF La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de planification de la mobilité? (09/2020)
Titre : La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de planification de la mobilité? Type de document : Documentation générale Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 09/2020 Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16149 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000423 JUR1-64 Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
LoM_Planification_Fiche_38_cerema_202009_2Adobe Acrobat PDF Urbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote in Le Moniteur des Travaux Publics, 6099 (28 Août 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote : Depuis plusieurs années, les outils juridiques permettant de faire primer la mise en conformité sur la démolition se sont étoffés Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-34 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16064
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6099 (28 Août 2020) . - p. 32-34[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000394 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Autorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le juge borde la loi Littoral in Le Moniteur des Travaux Publics, 6097 (14 Août 2020)
PermalinkUrbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)
PermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)
PermalinkLa définition des zones humides depuis la loi du 24 juillet 2019 in La Gazette des Communes, 2518 (du 8 au 14 Juin 2020)
PermalinkUrbanisme commercial. L'effet pervers d'une réhabilitation facilitée des friches in Le Moniteur des Travaux Publics, 6087 (5 Juin 2020)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 9 - Zéro artifilialisation nette, une équation complexe pour les politiques publiques (06/2020)
PermalinkCerner les possibilités de régularisation des documents d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2517 (du 1er au 7 Juin 2020)
PermalinkAménagement. ZAC à maitrise foncière partielle: quel contrôle sur les contructeurs autonomes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6085 (22 Mai 2020)
PermalinkGérer les demandes de renseignements d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2515 (du 18 mai 2020)
Permalink