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JUR : CADRE JURIDIQUE |
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Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers : Notion de "projet", examen au cas par cas, mesures ERC dans les permis de construire: le cadre juridique est précisé Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 80-82 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16451
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6129 (12 mars 2021) . - p. 80-82[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000542 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! in La Gazette des Communes, 2553 (du 22 au 28 février 2021)
[article]
Titre : Aménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16410
in La Gazette des Communes > 2553 (du 22 au 28 février 2021) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000526 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Webinaire: les chemins ruraux : Supports de la restitution Type de document : Congrès/Colloque Auteurs : Marie-Hélène Longeaux, Auteur Editeur : CNFPT Année de publication : 04/02/2021 Importance : 23 p. Langues : Français (fre) Catégories : CHEMIN RURAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : La thématique des chemins ruraux abordée en webinaire le 04/02/2021 animé par Marie-Hélène Longeaux.
Pour le voir ou le revoir, c'est possible:
https://cnfpt-territoires.adobeconnect.com/pvq25xtckl2j/En ligne : https://cnfpt-territoires.adobeconnect.com/pvq25xtckl2j/ Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16369 Documents numériques
chemin_ruraux_-_iiAdobe Acrobat PDF 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 3 - Décembre 2020 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire Type de document : Périodique Année de publication : 2021 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualités dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 3e édition aborde largement la notion de Zéro artificialisation nette (ZAN), dont il est beaucoup question ces derniers temps, la modernisation des Schémas de cohérence territoriale (SCoT), ainsi que des actualités juridiques. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6922 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000492 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Le délai de validité des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2547 (du 11 au 17 janvier 2021)
[article]
Titre : Aménagement. Le délai de validité des autorisations d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16295
in La Gazette des Communes > 2547 (du 11 au 17 janvier 2021) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000478 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Logement. Lutte contre l'habitat indigne: ce qui change en 2021 in La Gazette des Communes, 2547 (du 11 au 17 janvier 2021)
PermalinkEnvironnement. La loi Asap: quand la simplification fragilise les projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 6119 (1er janvier 2021)
PermalinkRéglementation. La lutte contre l'étalement urbain en quête d'outils efficaces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6113 (27 novembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)
PermalinkGens du voyage (4/4). Les obligations des communes de moins de 5000 habitants in La Gazette des Communes, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)
PermalinkPermalinkEtudes d'impact. Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair in Le Moniteur des Travaux Publics, 6104 (25 septembre 2020)
PermalinkAménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Décryptage des ordonnances du 17 juin ser les schémas de cohérence territoriale in La Gazette des Communes, 2529 (du 31 août au 6 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. "Nous militons pour un permis d'aménager préinstruit" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6100 (4 septembre 2020)
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