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5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : La notion de qualité des sols est encore peu abordée dans les documents de planification. Pourtant, elle va devenir centrale dans les prochaines années avec l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) à atteindre d’ici 2050. Ce nouveau Carnet d’actualité propose donc un focus sur les sols et leurs nombreuses propriétés, notamment en ce qui concerne l’environnement, le climat et l’agriculture. Vous y découvrirez aussi des informations relatives aux documents de planification, aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à la mobilité.
Les sols jouent un rôle essentiel à la vie sur terre, mais constituent une ressource fragile à préserver au regard de leurs qualités et des services écosystémiques rendus. Une des fonctions bien connues des sols est celle de terre nourricière, un aspect d’autant plus prégnant dans un contexte de croissance démographique qui devrait porter la population mondiale à 10 milliards d’êtres humains dans les décennies à venir.
Plus largement, les sols possèdent de très nombreuses propriétés : régulation du cycle de l’eau, stockage du carbone, réservoir de biodiversité ou encore fourniture de biomasse. Autant d’éléments à intégrer dans les arbitrages en matière de planification et de lutte contre les effets du changement climatique, comme le prouve la question des îlots de chaleurs urbains présentée, entre autres, dans ce Carnet d’actualité.
Vous trouverez notamment un zoom sur la désimperméabilisation et la végétalisation des cours d’école, une démarche en cours de réalisation dans plusieurs écoles messines avec l’accompagnement de l’AGURAM.En ligne : https://www.aguram.org/aguram/carnet-dactualite-05-les-sols/ Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7352 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001048 JUR1-70 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Urbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité : Les évolutions jurisprudentielles récentes rendent peu probable l'annulation d'une autorisation de construire Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18017
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6221 (2 Décembre 2022) . - p. 78-79[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001037 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Les nouvelles dispositions visant à renforcer le contrôle des règles de construction in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. Les nouvelles dispositions visant à renforcer le contrôle des règles de construction Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 60-61 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17951
in La Gazette des Communes > 2640 (du 14 au 20 novembre 2022) . - p. 60-61[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001018 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. La responsabilité de la commune dans l'exercice du droit de préemption in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. La responsabilité de la commune dans l'exercice du droit de préemption Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 60-61 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17950
in La Gazette des Communes > 2640 (du 14 au 20 novembre 2022) . - p. 60-61[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001018 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible S'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
[article]
Titre : S'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette : ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SRADDET Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17908
in La Gazette des Communes > 2639 (du 7 au 13 novembre 2022) . - p. 62-63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000998 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. Retrait du trait de côte: les nouvelles obligations in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
PermalinkUrbanisme. "En médiation, un litige peut être résolu en quelques heures" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6207 (2 Septembre 2022)
PermalinkAménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
PermalinkContrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6203 (5 août 2022)
PermalinkUrbanisme. De la legalité d'un refus de permis in Le Moniteur des Travaux Publics, 6200 (15 juillet 2022)
PermalinkTransition écologique. Le biosourcé tient bien sa place dans l'analyse du cycle de vie et la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6197 (24 juin 2022)
Permalink- Mars 2022 - Volet énergie de la loi Climat et résilience, l'essentiel à retenir (Bulletin de 10 minutes sur)
PermalinkUrbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6195 (3 juin 2022)
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