Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (362)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Organisation. Le télétravail reste à apprivoiser in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
[article]
Titre : Organisation. Le télétravail reste à apprivoiser Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : TELETRAVAIL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18366
in La Gazette des Communes > 2662 (du 24 au 30 avril 2023)[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001145 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6243 (28 Avril 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre : La régulation de ces locaux pourrait soulever des difficultés au regard du bail commercial Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18393
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6243 (28 Avril 2023) . - p. 78-79[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001150 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 63 (Avril 2023)
[article]
Titre : Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 22-25 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18358
in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme > 63 (Avril 2023) . - p. 22-25[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001140 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
[article]
Titre : Environnement. La loi EnR face au défi de la planification : Entre zones d'accélération et d'exclusion, la cartographie élaborée avec les communes pourrait freiner les projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 72-73 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18306
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6240 (7 Avril 2023) . - p. 72-73[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001128 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Energie. Enfin un cadre (à définir) pour l'agrivoltaisme in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
[article]
Titre : Energie. Enfin un cadre (à définir) pour l'agrivoltaisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p.10 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ENERGIE SOLAIRE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18327
in Terres et Territoires > 307 (31 Mars 2023) . - p.10[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001132 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Conflits d'intérêts (2/3). Prévenir les risques au sein des associations in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme. La commune peut-elle s'opposer à l'implantation d'éoliennes? in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme et environnement. Quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne in Le Moniteur des Travaux Publics, 6233 (17 Février 2023)
PermalinkSites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
PermalinkEncadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkEnergie. La géothermie fait sa mue in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkCollectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
PermalinkQue reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
Permalink5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
Permalink