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JUR : CADRE JURIDIQUE |
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Sites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
[article]
Titre : Sites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage : Les huit catégories créées par le décret de décembre 2022 devraient permettre d'améliorer la prise en compte des pollutions résiduelles Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; POLLUTION DU SOL ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18154
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6232 (10 Février 2023) . - p. 78-79[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001077 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Encadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
[article]
Titre : Encadrer l'affichage publicitaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; MOBILIER PUBLICITAIRE ; PUBLICITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18138
in La Gazette des Communes > 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001073 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Energie. La géothermie fait sa mue in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
[article]
Titre : Energie. La géothermie fait sa mue Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; GEOTHERMIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18137
in La Gazette des Communes > 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001073 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
[article]
Titre : Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS : Réduction des délais, création de réserves foncières ... la récuperation de ce foncier est plus simple et plus rapide Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18094
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6228 (13 janvier 2023) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001060 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Que reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
[article]
Titre : Que reste-t-il de la loi Malraux? : La première plénière est revenue en détail sur la loi Malraux de 1962 et a questionné ses évolutions et son héritage, soixante ans plus tard Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 7-9 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LOGEMENT ANCIEN ; QUARTIER ANCIEN Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18083
in Urbanisme > 76 (Avril 2021) . - p. 7-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001059 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
PermalinkUrbanisme. Les nouvelles dispositions visant à renforcer le contrôle des règles de construction in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
PermalinkUrbanisme. La responsabilité de la commune dans l'exercice du droit de préemption in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
PermalinkS'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
PermalinkHors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. Retrait du trait de côte: les nouvelles obligations in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
PermalinkUrbanisme. "En médiation, un litige peut être résolu en quelques heures" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6207 (2 Septembre 2022)
PermalinkAménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
PermalinkContrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6203 (5 août 2022)
PermalinkUrbanisme. De la legalité d'un refus de permis in Le Moniteur des Travaux Publics, 6200 (15 juillet 2022)
PermalinkTransition écologique. Le biosourcé tient bien sa place dans l'analyse du cycle de vie et la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6197 (24 juin 2022)
Permalink- Mars 2022 - Volet énergie de la loi Climat et résilience, l'essentiel à retenir (Bulletin de 10 minutes sur)
PermalinkUrbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6195 (3 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (5/8). Les mesures relatives à l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLa loi n° 2021-1104 et le ZAN, Sapiens à l'âge de raison? in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkLoi "3DS" (4/8). La réforme de la mobilité et le transfert des routes in La Gazette des Communes, 2615-2616 (du 16 au 31 mai 2022)
PermalinkCollectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (3/8). Ce qui change en matière sanitaire et sociale in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
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