Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (307)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; TAXE ; TAXE D'URBANISATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES ; TAXE LOCALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5923 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4576 JUR1-48 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible Mettre en oeuvre la réforme du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2383 (du 25 septembre au 1er octobre 2017)
[article]
Titre : Mettre en oeuvre la réforme du stationnement payant Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; STATIONNEMENT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13163
in La Gazette des Communes > 2383 (du 25 septembre au 1er octobre 2017) . - p. 62-63[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4517 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 315 - Septembre 2017 - Le Courrier des Maires - 315 - Cahier: La prévention des risques naturels et technologiques (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 315 - Septembre 2017 - Le Courrier des Maires - 315 - Cahier: La prévention des risques naturels et technologiques Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : DANGER ; LEGISLATION ; PPR ; PREVENTION ; RISQUES INDUSTRIELS ; RISQUES NATURELS ; ZONE A RISQUE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5870 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4490 JUR1-47 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible Mesures conpensatoires annexées aux permis: nouvelle obligation, nouveau risque! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
[article]
Titre : Mesures conpensatoires annexées aux permis: nouvelle obligation, nouveau risque! Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 86-87 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; PERMIS DE CONSTRUIRE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13102
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5939 (8 Septembre 2017) . - p. 86-87[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4478 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le dialogue environnemental et l'implication du public in La Gazette des Communes, 2380 (du 4 au 10 septembre 2017)
[article]
Titre : Le dialogue environnemental et l'implication du public : La réforme de la participation des citoyens à l'élaboration des projets à impact environnemental est finalisée Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 67 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13086
in La Gazette des Communes > 2380 (du 4 au 10 septembre 2017) . - p. 67[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4469 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fondamentaux de l'urbanisme (7). Des spécificités contentieuses toujours renouvelées in La Gazette des Communes, 2380 (du 4 au 10 septembre 2017)
Permalink5933 - 4 août 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5933 - Collectivités territoriales: Mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAménagement: La SPLA-IN, un outil au coeurs des relations entre l'Etat et les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2377-2378 (du 31 juillet au 27 août 2017)
PermalinkFondamentaux de l'urbanisme (6). Les catactéristiques générales du contentieux in La Gazette des Communes, 2377-2378 (du 31 juillet au 27 août 2017)
PermalinkLe PLU, des enjeux à la mise en oeuvre (volet 1) in D'Architectures, 255 (Juillet/Août 2017)
Permalink5930 - 14 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5930 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5929 - 07 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5929 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5927 - 23 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5927 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5928 - 30 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5928 - Logement social. Recentrage du dispositif SRU (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLes apports de la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté in La Gazette des Communes, 2372 (du 26 juin au 2 juillet 2017)
Permalink