Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (335)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation in Terres et Territoires, 361 (19 avril 2024)
[article]
Titre : ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : CANAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; SOMME ; TRANSPORT FLUVIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19122
in Terres et Territoires > 361 (19 avril 2024) . - p. 6[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001426 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Solaire. Le cadre de l'agricoltaïsme dévoilé in Terres et Territoires, 360 (12 avril 2024)
[article]
Titre : Solaire. Le cadre de l'agricoltaïsme dévoilé Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ENERGIE SOLAIRE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19119
in Terres et Territoires > 360 (12 avril 2024) . - p. 3[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001425 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures in La Gazette des Communes, 2702 (du 12 au 18 février 2024)
[article]
Titre : Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LOGEMENT VACANT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19008
in La Gazette des Communes > 2702 (du 12 au 18 février 2024) . - p. 46-48[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001381 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les vers de terre contre le ZAN / Jean-Marc Offner in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)
[article]
Titre : Les vers de terre contre le ZAN : Avec l'inscription du "zéro artificialisation nette" dans la loi climat et résilience de 2021, le Code de l'urbanismea été modifié dans la foulée pour se conformer à ce nouvel objectif Type de document : Article de revue Auteurs : Jean-Marc Offner, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 16-18 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18971
in Urbanisme > 435 (Janvier-Février 2024) . - p. 16-18[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001369 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Développement économique. Ce qu'il faut retenir de la loi relative à l'industrie verte in La Gazette des Communes, 2695-2696 (du 18 décembre au 7 janvier 2023)
[article]
Titre : Développement économique. Ce qu'il faut retenir de la loi relative à l'industrie verte Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-54 Langues : Français (fre) Catégories : INDUSTRIE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18889
in La Gazette des Communes > 2695-2696 (du 18 décembre au 7 janvier 2023) . - p. 52-54[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001341 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Connaître les infractions en droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2694 (du 11 au 17 décembre 2023)
PermalinkAménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)
PermalinkReconvertir une friche in La Gazette des Communes, 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023)
PermalinkPropriété intellectuelle. Comment protéger l'identité territoriale? in La Gazette des Communes, 2685 (du 9 au 15 octobre 2023)
PermalinkUrbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
PermalinkZAN: ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen in Le Moniteur des Travaux Publics, 6261 (1er Septembre 2023)
PermalinkUrbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (5/5). Focus sur les dispositions relatives à la méthanisation in La Gazette des Communes, 2674-2675 (du 17 au 30 juillet 2023)
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
PermalinkRéforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
Permalink