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Titre : Territoires pilotes de sobriété foncière. Anticiper, repérer, expérimenter : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : La Défense : PUCA Année de publication : 06/2021 Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : A destination de toutes les collectivités territoriales, cet ouvrage est le reflet de l’ambition de 25 villes du programme national Action coeur de ville de faire face aux enjeux de la transition écologique. À la fois guide de la démarche et catalogue des territoires, il doit servir à faciliter et à encourager les projets économes en consommation d’espaces.
En détaillant les enjeux et les leviers pour préserver le foncier, en mettant en avant les différents dispositifs d’accompagnement à disposition, et en précisant les contours de l’expérimentation, cette publication vise à réunir les conditions de réussites de toutes réalisations. Testée localement et partagée par tous, cette expérience pourra inspirer partout les acteurs de l’aménagement pour limiter l’étalement urbain, revitaliser les centres anciens et préserver la biodiversité.En ligne : https://transferts.anct.gouv.fr/EQC290/GuideANCTSobriete.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16679 Documents numériques
GuideancTSobrieteAdobe Acrobat PDF Sites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6138 (14 mai 2021)
[article]
Titre : Sites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" : Entretien avec Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fullbright LLP Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 76 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT D'USAGE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16605
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6138 (14 mai 2021) . - p. 76[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000580 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Agriculture. Des chèvres, des terres publiques en friche ... rien de tel pour relocaliser une production agricole in La Gazette des Communes, 2563 (du 3 au 9 mai 2021)
[article]
Titre : Agriculture. Des chèvres, des terres publiques en friche ... rien de tel pour relocaliser une production agricole : Murviel-lès-Montpellier (Hérault) Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 47 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ELEVAGE ; FRICHE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16579
in La Gazette des Communes > 2563 (du 3 au 9 mai 2021) . - p. 47[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000571 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Comment en finir avec la bétonisation in Alternatives économiques, 412 (Mai 2021)
[article]
Titre : Comment en finir avec la bétonisation : Face à une artificialisation des sols toujours rapide en France, les pouvoirs publics se mobilisent. Mais casser une telle dynamique est une tâche titanesque Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 32-33 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16581
in Alternatives économiques > 412 (Mai 2021) . - p. 32-33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000572 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les marchés fonciers et immobiliers : Pays de Saint-Omer Type de document : Etude agence Editeur : Saint-Omer Cedex : AUD Saint-Omer Année de publication : 05/2021 Importance : 19 p. Langues : Français (fre) Catégories : Communauté d'Agglomération de Saint-Omer ; MARCHE FONCIER ; MARCHE IMMOBILIER ; Saint-Omer Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’observatoire des marchés fonciers et immobiliers a pour objectif de mettre en évidence les dynamiques en cours au sein du Pays de Saint-Omer.
Ce nouvel outil permet à la fois de mesurer l’importance et l’évolution des flux physiques (quels types de biens s’échangent, la localisation des biens) et économiques (quels sont les prix des biens vendus).
Deux grands types de marchés sont analysés au sein de l’observatoire :
- le marché foncier non-bâti, c’est-à-dire le marché des terrains agricoles et forestiers et le marché des terrains à bâtir,
- le marché immobilier, c’est-à-dire le marché du foncier bâti qui concerne à la fois les ventes de logements anciens, neufs et récents.En ligne : https://www.aud-stomer.fr/shared/ressources/fichiers/obs_marches_fonciers_et_imm [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18362 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001144 FON1-22 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / Christian REDON-SARRAZY (05/2021)
PermalinkAménagement du territoire. Artificialisation des sols: le ZAN sème la zizanie in La Gazette des Communes, 2562 (du 25 avril au 2 mai 2021)
PermalinkUrbanisme. "Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6134 (16 avril 2021)
PermalinkZéro Artificialisation Nette. Un nouveau défi pour les agences d'urbanisme in BelvedeR, 8 (Mars 2021)
PermalinkOn ne limitera pas l'étalement urbain, ce sont ses modallités qu'il faut réguler in Ville Rail et Transports, 646 (Avril 2021)
PermalinkBiodiv'2050. Mise en œuvre de l’objectif de Zéro artificialisation nette à l’échelle des territoires (04/2021)
PermalinkFoncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6131 (19 mars 2021)
PermalinkAmiens. Un SAPF s'installe in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
PermalinkFriches commerciales. Le foncier de périphérie, élément stratégique in Traits Urbains, 117 (Février 2021)
PermalinkUrbanisme. Il y a une vie après les friches in La Gazette des Communes, 2551 (du 8 au 14 février 2021)
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