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Hauts-de-France. L'EPF au rendez-vous des ses ambitions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
[article]
Titre : Hauts-de-France. L'EPF au rendez-vous des ses ambitions Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 36 Langues : Français (fre) Catégories : EPF ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; HAUTS-DE-FRANCE ; RECYCLAGE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18151
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6232 (10 Février 2023) . - p. 36[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001077 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : EPFLO. Rapport d'activité 2022 Type de document : Rapport Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise Année de publication : 02/2023 Importance : 51 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE ; RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : FON FONCIER En ligne : http://www.epflo.fr/IMG/pdf/ra_epflo_2017.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18216 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001095 FON2-11 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 19/01/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils.
Le programme était le suivant :
1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité
2. Présentation du projet du SEPAL
3. Partage de retours d’expériences :
– Commune de Ris-Orangis : «Les élus locaux acteurs de la sobriété foncière. L’exemple de Ris-Orangis, commune sous pression en seconde couronne parisienne»
– CC Sèvre et Loire : «Une nouvelle approche de l’aménagement en Loire-Atlantique : sensibilisation auprès des habitants et des élus sur le ZAN»
– Département de l’Essonne : «Mobilisation des départements sur le sujet du ZAN, exemple en Essonne»
– Commune de Marguerittes : «Marguerittes : l’opportunité ZAN. Le ZAN comme accélérateur du renouvellement urbain»
– Rennes Métropole/AUDIAR : «Mesure de la consommation d’espace et de l’artificialisation à l’heure du ZAN»
– CC Mad-et-Moselle : «Identification du potentiel de renaturation en milieu rural»
4. Présentation du projet de renaturation du site de la Confluence (Lyon)
5. Conclusion
En ligne : https://dai.ly/x8iht14 Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18447 Documents numériques
Les entrées de villes commerciales, front pionnier d'une transition urbaine in BelvedeR, 10 (Septembre 2022)
[article]
Titre : Les entrées de villes commerciales, front pionnier d'une transition urbaine Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 42-45 Langues : Français (fre) Catégories : ENTREE DE VILLE ; PERIPHERIE ; SURFACE COMMERCIALE ; URBANISME COMMERCIAL ; ZAC Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18052
in BelvedeR > 10 (Septembre 2022) . - p. 42-45[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001046 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
Titre : Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 09/12/2022 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Cerema.
Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier.
Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire.
En ligne : https://dai.ly/x8gdlxx Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18446 Documents numériques
20221209_Presentation_WebinaireFlashZAN_outils-de-mesure_ADEME_compressed_compressed_compressedAdobe Acrobat PDF
QR-outils-de-mesure-artificialisation-ADEME-1Adobe Acrobat PDF PermalinkUrbanisme. ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6215 (21 Octobre 2022)
PermalinkNormandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6214 (14 Octobre 2022)
PermalinkLa fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
PermalinkCaen. 2040, Odyssée de la consommation de l'espace in Traits d'agences, 41 (Automne 2022)
PermalinkSobriété foncière. Redonner vie aux sols in Diagonal, 215 (Août 2022)
PermalinkAménagement. Décrets "ZAN": retour sur les dispositions contestées in La Gazette des Communes, 2625 (du 25 au 31 juillet 2022)
Permalink22 - Juin 2022 - Territoire et transition écologique (2). Des dynamiques locales complémentaires au cadre légal! (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkRuralité. Muttersholtz investit tous les champs de protection in Le Moniteur des Travaux Publics, 6198 (1er juillet 2022)
PermalinkToulouse. L'étalement urbain pour seul horizon in Alternatives économiques, 425 (Juillet-Août 2022)
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