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La maîtrise des plus-values dans les politiques foncières locales in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
[article]
Titre : La maîtrise des plus-values dans les politiques foncières locales Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 29-32 Langues : Français (fre) Catégories : FONCIER - PROPRIETE ; PRIX DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10502
in La revue foncière > 8 (Novembre-Décembre 2015) . - p. 29-32[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2896 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Régulation foncière et compétitivité in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3507 (11 décembre 2015)
[article]
Titre : Régulation foncière et compétitivité Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10476
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3507 (11 décembre 2015) . - p. 14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2881 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité locale: Les communes face à la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
[article]
Titre : Fiscalité locale: Les communes face à la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 60-62 Langues : Français (fre) Catégories : FONCIER - PROPRIETE ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES ; TAXE LOCALE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10328
in La Gazette des Communes > 2294 (du 23 au 29 novembre 2015) . - p. 60-62[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2765 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Des terrains bradés redonnent un nouveau souffle à la commune bretonne de Berrien (Finistère) in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
[article]
Titre : Des terrains bradés redonnent un nouveau souffle à la commune bretonne de Berrien (Finistère) Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 45 Langues : Français (fre) Catégories : BRETAGNE ; FINISTERE ; FONCIER - PROPRIETE ; INDICE DES PRIX ; MIGRATION ; POPULATION ; PRIX DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10325
in La Gazette des Communes > 2294 (du 23 au 29 novembre 2015) . - p. 45[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2765 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Documents d'urbanisme. Une obligation légale snas cadrage national. Comment mesurer la "consommation d'espace"? in La revue foncière, 7 (Septembre-octobre 2015)
[article]
Titre : Documents d'urbanisme. Une obligation légale snas cadrage national. Comment mesurer la "consommation d'espace"? Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 11-19 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DOCUMENT D'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10253
in La revue foncière > 7 (Septembre-octobre 2015) . - p. 11-19[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2701 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
PermalinkZAC des Bornes du temps II: des opportunités foncières à saisir! in Entreprises 80, 190 (Septembre 2015)
PermalinkObservation statistique: Les marchés fionciers ruraux in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkProduction foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
Permalink2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkOser la densité pour bâtir de nouvelles façons d'habiter. (07/2015)
PermalinkMarché du foncier agricole: les prix grimpent encore in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3482 (19 Juin 2015)
PermalinkLutter contre l'étalement urbain, une priorité absolue: Nord-Pas-de-Calais in La Gazette des Communes, 2273 (du 8 au 14 juin 2015)
PermalinkLes terres agricoles ne connaissent pas la crise in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3480 (5 Juin 2015)
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