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Dossier tourisme: Le foncier touristique: une vaolorisation saisonnière in La revue foncière, 13 (Septembre-Octobre 2016)
[article]
Titre : Dossier tourisme: Le foncier touristique: une vaolorisation saisonnière Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 27-41 Langues : Français (fre) Catégories : FONCIER - PROPRIETE ; SITE TOURISTIQUE ; STATION TOURISTIQUE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11739
in La revue foncière > 13 (Septembre-Octobre 2016) . - p. 27-41[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3694 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les métropoles tentées par le foncier solidaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5892 (21 octobre 2016)
[article]
Titre : Les métropoles tentées par le foncier solidaire : Les organismes de foncier solidaire pourront confier la construction de logements à des bailleurs sociaux ou à des promoteurs immobiliers Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 20 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; FONCIER - PROPRIETE ; HABITAT - LOGEMENT Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11730
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5892 (21 octobre 2016) . - p. 20[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3692 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 200 - Décembre 2015 - Les notes de l'ADEUS - 200 - La consommation foncière dans le Bas-rhin entre 2003 et 2012 (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
[n° ou bulletin]
Titre : 200 - Décembre 2015 - Les notes de l'ADEUS - 200 - La consommation foncière dans le Bas-rhin entre 2003 et 2012 Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : BAS-RHIN ; FONCIER - PROPRIETE ; STRASBOURG ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’observatoire du foncier et des évolutions du territoire (OFET) entame sa sixième année, dans un contexte très particulier. Les évolutions législatives, particulièrement pour les documents cadre, amènent à faire évoluer cet outil non seulement pour alimenter la partie diagnostic des documents cadre, mais aussi pour assurer leur suivi. Il sert par ailleurs à nourrir, autant que faire se peut, la démarche PREFACE.
Les lois successives montrent la montée en puissance de cette préoccupation. Ce qui ne fait qu’augmenter la nécessité de bien maitriser la consommation de la ressource foncière. Il s’agit non seulement pour les acteurs publics d’assurer l’optimisation de l’usage de la ressource foncière, mais encore de fixer en le justifiant l’objectif de modération de la consommation foncière.
L’OFET essaye de répondre à ces obligations réglementaires, tout en les intégrant dans une quête plus large d’amélioration des connaissances sur la thématique du foncier et dans une démarche plus transversale de l’intelligence des territoires.
Dans ce cadre, l’appréhension de la consommation foncière dans l’OFET évolue. Dorénavant, c’est le fichier Majic III, ainsi que le plan cadastral informatisé vectoriel, qui sont utilisés pour estimer et qualifier la consommation foncière dans les territoires.En ligne : http://www.adeus.org/productions/les-notes-de-ladeus-ndeg200-foncier Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5388 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3665 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Crise agricole: vers un dégrèveemnt partiel de la taxe foncière sur le non bâti in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3549 (30 septembre 2016)
[article]
Titre : Crise agricole: vers un dégrèveemnt partiel de la taxe foncière sur le non bâti Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ESPACE RURAL ; FONCIER - PROPRIETE ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11653
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3549 (30 septembre 2016) . - p. 3[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3632 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Atlas régional de l’occupation des sols en France Type de document : Atlas Editeur : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer Année de publication : 10/2016 Importance : 168 p. Langues : Français (fre) Catégories : FONCIER - PROPRIETE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’artificialisation constitue un enjeu majeur dans notre vie quotidienne au regard de notre développement économique et territorial. Cette transformation des sols engendre la perte de terres agricoles, la destruction et le cloisonnement des espaces naturels et des habitats. Ces phénomènes sont préjudiciables à la préservation de la biodiversité. Cette mutation est aussi responsable de l’imperméabilisation des sols qui aggrave le risque de crues avec une accélération de l’écoulement des eaux pluviales. Sur une période de 10 ans et à l’échelle de la France métropolitaine, les surfaces nouvellement artificialisées sont évaluées en moyenne à 137 000 hectares, soit plus que la superficie du département du Val-d’Oise. En ligne : http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/fileadmin/documents/Produi [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12901 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4341 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Face à la densification, commune et habitants s'associent pour repenser le tissu urbain in La Gazette des Communes, 2332 (du 12 au 18 septembre 2016)
PermalinkPermalinkDossier: Le prix des terres continuera-t-il de progresser en Picardie? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3543 (12-19 août 2016)
PermalinkLa dynamique de peuplement et d'occupation des sols n'est pas réductible à l'étalement urbain in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
PermalinkLes espaces d'urbanisation dispersée. Changer de regard in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
PermalinkLa fragmentation des usages du sol n'est pas l'ennemie des paysages vivants in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
PermalinkLe plan foncier stratégique , comme outil de maîtrise des prix in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
Permalink5878 - 22 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5878 - Cahier détaché - Mettre le foncier utile au service du logement (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkSites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)
PermalinkUn marché foncier hétérogène en Picardie in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3536 (1er juillet 2016)
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