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Métier: Aménageur in Traits Urbains, 96 (Mai-Juin 2018)
[article]
Titre : Métier: Aménageur Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 16-35 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; AMENAGEUR FONCIER Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13918
in Traits Urbains > 96 (Mai-Juin 2018) . - p. 16-35[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4901 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : EPFLO. Rapport d'activité 2017 Type de document : Rapport Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise Année de publication : 04/2018 Importance : 59 p. Format : 21x29,7 Accompagnement : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE ; RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : FON FONCIER En ligne : http://www.epflo.fr/IMG/pdf/ra_epflo_2017.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13819 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4848 FON2-10 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible 316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; TAXE ; TAXE D'URBANISATION ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ; TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES ; TAXE LOCALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5923 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4576 JUR1-48 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible Pour des stratégies foncières volontaristes au plus près des territoires / EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise (06/2017)
Titre : Pour des stratégies foncières volontaristes au plus près des territoires : EPFLO 10 ans: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise Type de document : Rapport Auteurs : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise, Auteur Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise Année de publication : 06/2017 Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12833 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4300 FON2-9 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible EPFLO. Rapport d'activité 2016 (03/2017)
Titre : EPFLO. Rapport d'activité 2016 Type de document : Rapport Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise Année de publication : 03/2017 Importance : 30 p. Format : 21x29,7 Accompagnement : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE ; RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12548 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4110 FON2-8 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible Les politiques foncières agricoles en question in La revue foncière, 14 (Novembre-décembre 2016)
PermalinkEPFLO. Rapport d'activité 2015 (11/2016)
PermalinkProgramme pluriannuel d'intervention (PPI) / EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise (11/2016)
PermalinkCrise agricole: vers un dégrèveemnt partiel de la taxe foncière sur le non bâti in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3549 (30 septembre 2016)
PermalinkPermalinkDes politiques d'aménagement aux politiques de maîtrise foncière. Le cas de Métropole Savoie in La revue foncière, 10 (Mars-Avril 2016)
PermalinkPlanification urbaine: De l'ouvreture de l'espace à l'organisation de la pénurie foncière in La revue foncière, 9 (Janvier-Février 2016)
PermalinkLa sur-taxation des terrains constructibles non bâtis in La revue foncière, 9 (Janvier-Février 2016)
PermalinkL'impact des politiques sur la valeur dans les six marchés fonciers / Joseph Comby in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkFiscalité locale: Les communes face à la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
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