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Titre : L'élu et l'éolien Type de document : Document électronique Editeur : ANGERS Cedex01 : ADEME Année de publication : 12/2017 Autre Editeur : AMORCE Importance : 112 p. Langues : Français (fre) Catégories : ELU ; ENERGIE EOLIENNE ; GUIDE ; OUTIL TECHNIQUE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, publie un guide destiné aux collectivités locales qui souhaitent s’informer ou même se lancer dans le développement de projets éoliens sur leur territoire. Ce guide présente les grandes étapes et les enjeux du projet : éléments techniques, insertion paysagère, impacts environnementaux, montage du projet, rôle des collectivités et des développeurs, financement et retombées économiques et sociales, investissement participatif, réponses aux principales interrogations de la population, fonctionnement des systèmes d’aides, etc.
Des fiches donnent des exemples de projets dont les bonnes pratiques peuvent inspirer les collectivités et les professionnels de la filière éolienne.En ligne : http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guide-l-elu-l-eolien-01 [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13894 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4891 - Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
guide-l-elu-l-eolien-010531.pdfAdobe Acrobat PDF Commande publique: Les nouvelles règles d'éxécution des marchés publics in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
[article]
Titre : Commande publique: Les nouvelles règles d'éxécution des marchés publics Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 127 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; LEGISLATION ; MARCHE PUBLIC ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13329
in La Gazette des Communes > 2391 (du 20 au 26 novembre 2017) . - p. 127[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 683 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Prévenir et gérer mes conflits d'intérêts des élus dans les communes rurales in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
[article]
Titre : Prévenir et gérer mes conflits d'intérêts des élus dans les communes rurales Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 96-97 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE RURALE ; CONCERTATION ; COOPERATION ; DEVELOPPEMENT RURAL ; ELU ; ESPACE RURAL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13320
in La Gazette des Communes > 2391 (du 20 au 26 novembre 2017) . - p. 96-97[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 683 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Service public: Les nouvelles règles d'accès aux documents administratifs in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
[article]
Titre : Service public: Les nouvelles règles d'accès aux documents administratifs Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 123 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT ADMINISTRATIF ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13328
in La Gazette des Communes > 2391 (du 20 au 26 novembre 2017) . - p. 123[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 683 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)
[article]
Titre : Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; SOL ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13307
in La Gazette des Communes > 2390 (du 13 au 19 novembre 2017) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4595 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Droits des sols (1/3): Transfert de la compétence en matière d'élaboration du PLU à l'échelon intercommunal in La Gazette des Communes, 2388 (du 30 octobre au 5 novembre 2017)
PermalinkModule. Surélévation de la tout Perret, Amiens, 1999-2005 in D'Architectures, 257 (Octobre 2017)
Permalink31 - Octobre 2017 - Participation électorale 2017. Les Hauts-de-France: deuxième taux d'abstention le plus élévé aux élections de 2017 (Bulletin de Insee Flash Hauts-de-France)
Permalink32 - Octobre 2017 - Evolution de la participation électorale. Depuis 2007, moins d'électeurs votent à tous les tours des électionsxième taux d'abstention le plus élévé aux élections de 2017 (Bulletin de Insee Flash Hauts-de-France)
PermalinkPermalinkMesures conpensatoires annexées aux permis: nouvelle obligation, nouveau risque! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
PermalinkMobilité: Un transfert de compétences en douceur pour les transports scolaires interurbains in La Gazette des Communes, 2379 (du 28 août au 3 septembre 2017)
Permalink5930 - 14 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5930 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkEnergies renouvelables: Les sociétés d'économie mixte plébiscitées par les collectivités in La Gazette des Communes, 2374-2375 (du 10 au 23 juillet 2017)
Permalink5929 - 07 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5929 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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