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Estelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" in La Gazette des Communes, 2324 (du 04 au 10 juillet 2016)
[article]
Titre : Estelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" : Intercommunalité: pas de report Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11284
in La Gazette des Communes > 2324 (du 04 au 10 juillet 2016) . - p. 8-10[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3416 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Contentieux: Apprédenter un recours intenté contre une autorisation d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2323 (du 27 juin au 3 juillet 2016)
[article]
Titre : Contentieux: Apprédenter un recours intenté contre une autorisation d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11270
in La Gazette des Communes > 2323 (du 27 juin au 3 juillet 2016) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3408 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les contrat de revitalisation artisanale et commerciale in La Gazette des Communes, 2320 (du 6 juin 2016)
[article]
Titre : Les contrat de revitalisation artisanale et commerciale Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 77 Langues : Français (fre) Catégories : ARTISANAT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEVELOPPEMENT RURAL ; LEGISLATION ; LOI Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11214
in La Gazette des Communes > 2320 (du 6 juin 2016) . - p. 77[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3372 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2319 - du 30 mai au 5 juin 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - La réglementation des marchés publics 2016. Anotée et commentée (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2319 - du 30 mai au 5 juin 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - La réglementation des marchés publics 2016. Anotée et commentée Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; MARCHE PUBLIC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5186 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3358 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Attibution et occupation du logement social in Diagonal, 196 (Avril 2016)
[article]
Titre : Attibution et occupation du logement social Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 28-58 Langues : Français (fre) Catégories : ATTRIBUTION ; LOGEMENT SOCIAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11084
in Diagonal > 196 (Avril 2016) . - p. 28-58[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3283 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réforme territoriale: le lourd chantier de la rationalisation des syndicats intercommunaux s'ouvre in La Gazette des Communes, 2314 (du 25 avril au 1er mai 2016)
PermalinkBarbara Pompili: "Elus, emparez-vous de l'Agence de la biodiversité" in La Gazette des Communes, 2312 (du 11 au 17 avril 2016)
Permalink54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
PermalinkTerrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
PermalinkPermalinkCadre de vie: La gestion du centre-ville de Swansea, au pays de Galles, passe au privé in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkLoi NOTRE: Transferts de compétences aux intercos: un colendrier serré in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkModes de gestion: La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkQuand le citoyen devient ressource: Atelier in Urbanisme, 55 (MARS 2016)
PermalinkAnalyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (08/02/2016)
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