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Encadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
[article]
Titre : Encadrer l'affichage publicitaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; MOBILIER PUBLICITAIRE ; PUBLICITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18138
in La Gazette des Communes > 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001073 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires in La Gazette des Communes, 2604 (du 28 février au 6 mars 2022)
[article]
Titre : Environnement. Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 40-42 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PUBLICITE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17256
in La Gazette des Communes > 2604 (du 28 février au 6 mars 2022) . - p. 40-42[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000814 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Administration. Nouvelles règles de publicité, de conservation et d'entrée en vigueur des actes in La Gazette des Communes, 2594 (du 13 au 19 décembre 2021)
[article]
Titre : Administration. Nouvelles règles de publicité, de conservation et d'entrée en vigueur des actes Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; PUBLICITE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17101
in La Gazette des Communes > 2594 (du 13 au 19 décembre 2021) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000749 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "climat et résilience" (1/5) in La Gazette des Communes, 2589 (du 8 au 14 novembre 2021)
[article]
Titre : Loi "climat et résilience" (1/5) : Des outils afin de verdir la publicité Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PUBLICITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16997
in La Gazette des Communes > 2589 (du 8 au 14 novembre 2021) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000724 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Affichage publicitaire. Les possibilités offertes par l'élaboration d'un règlement local de publicité in La Gazette des Communes, 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019)
[article]
Titre : Affichage publicitaire. Les possibilités offertes par l'élaboration d'un règlement local de publicité Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; PUBLICITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15254
in La Gazette des Communes > 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019) . - p. 54-55[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000086 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: quand le règlement local de publicité devient intercommunal in La Gazette des Communes, 2422 (du 2 au 8 julliet 2018)
Permalink299 - MARS 2016 - Le Courrier des Maires - 299 - Cahier n° 93 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkGrenoble vers la simplicité urbaine volontaire in La Revue durable, 54 (Mars-Avril-Mai 2015)
PermalinkRue Courbet devant friche Saint Frères_Flixecourt (CC Nièvre et Somme) / ADUGA (17/07/2014)
PermalinkD929_Rivery (CA Amiens Métropole) / ADUGA (04/07/2014)
PermalinkCentre ville_Flixecourt_CC Nièvre et Somme / ADUGA (25/06/2014)
PermalinkPaneau publicitaire_Naours_CC du Bocage et de l'Hallue / ADUGA (19/06/2014)
PermalinkPanneau publicitaire_Flesselles (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (09/06/2013)
PermalinkL'Observatoire de l'environnement - 7 - Les publicités et les enseignes (Bulletin de L'Observatoire de l'environnement)
PermalinkTF Magazine (Bulletin de TF Magazine)
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