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MODE DE RELATION SOCIALE |
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Titre : La fusion des EPCI : Fiches pédagogiques Type de document : Document électronique Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 04/2016 Importance : 64 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Ce dossier est mis à jour régulièrement, depuis la loi du 13 août 2004 qui ouvrait la possibilité de fusion, la loi du 16 décembre 2010 qui a permis une amplification des fusions avec la mise en œuvre du SDCI, simplifié de la carte intercommunale et agrandi les périmètres, la loi du 29 février 2012 qui a assoupli les règles relatives à la mise en commun des compétences des EPCI qui fusionnent.
La loi NOTRe apporte son lot de modifications : nouveau SDCI avec de nouvelles règles pour agrandir les périmètres -nouveaux seuils- et réduction du nombre de syndicats.
Comme tous nos documents pédagogiques, il est amené à évoluer en fonction des futures évolutions des textes.
Nous vous invitons à tenir compte de sa date de publication.
Ce document présente notamment, sous forme synthétique : le cadre juridique des fusions, la procédure, les compétences, les conséquences fiscales et la DGF.En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/BlobServer?blobkey=id&blobnocache=true&blobwher [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11359 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3459 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Au coeur des territoires créatifs (2016, DL 2016)
Titre : Au coeur des territoires créatifs : proximités et ressources territoriales Type de document : Livre Editeur : Presses Universitaires de Rennes Année de publication : 2016, DL 2016 Collection : Espace et territoires, ISSN 1281-6116 Importance : 1 vol. (295 p.-IV p. de pl.) Présentation : ill. en noir et en coul., cartes, couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7535-4951-7 Prix : 23 EUR Catégories : CONCERTATION ; COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; INNOVATION Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : Les territoires connaissent un foisonnement d'initiatives et de projets variés qui mettent en évidence l'importance des proximités et une autre approche des ressources. La proximité géographique ne suffit pas pour définir sa dimension territoriale. C'est dans les maillages, les collaborations formelles et informelles, dans la vivacité des pratiques démocratiques locales et dans le sens que les acteurs donnent collectivement au devenir du territoire, qu'émergent les proximités organisées et territorialisées. Ces construits sociaux tentent de valoriser les atouts et potentialités d'un territoire dans leurs dimensions marchandes et non marchandes pour envisager une spécification des ressources. Plus les individus et les groupes se mobilisent selon des formes en perpétuel renouvellement et en s'appuyant souvent sur des rhizomes relationnels complexes, plus ces socio-systèmes activent leur créativité, leur imagination, les rencontres et débats d'idées et font émerger des ressources inattendues et inédites. C'est en activant ces potentialités innovantes et créatives que ces maillages de proximités tendent à révéler des ressources spécifiques à un territoire. De par la diversité des exemples et des réflexions, cet ouvrage montre que les proximités et les ressources territoriales peuvent être au coeur de territoires créatifs. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12114 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3896 ECO2-42 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Partenariats pour le développement territorial (copyright 2016)
Titre : Partenariats pour le développement territorial Type de document : Livre Editeur : Versailles : Éditions Quæ Année de publication : copyright 2016 Collection : Update sciences & technolgies, ISSN 1773-7923 Importance : 1 vol. (243 p.-XII p. de pl.) Présentation : ill. en noir et en coul., cartes Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-2408-1 Prix : 39 EUR Catégories : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEVELOPPEMENT RURAL ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; PARTENARIAT ; PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : Les actions en faveur du développement des territoires ruraux et agricoles, confrontées aux profondes mutations de ces espaces, ne font aujourd’hui plus consensus. Ces changements conduisent à la mise en œuvre de nouvelles pratiques, fondées sur de nouvelles connaissances et de nouvelles formes de coordination entre acteurs.
Issu des travaux réalisés dans le cadre du programme PSDR 3, cet ouvrage expose tout d’abord des démarches de recherche en partenariat au service du développement des territoires, avant de présenter des méthodes et outils co-construits avec les acteurs locaux (tels que diagnostics et dispositifs de formation, démarches participatives dans le cadre de processus de planification), dans différents secteurs agricoles ou forestiers, puis au niveau territorial.
Le livre analyse les enjeux sectoriels et territoriaux à travers des cas d’étude concrets. Quelques exemples sont révélateurs du caractère exemplaire et reproductible des démarches présentées : évaluation du potentiel d’une filière protéagineuse en Bourgogne ; démarche d’intelligence territoriale de la filière lait en Normandie ; méthode d’analyse conjointe de la politique forestière et de la planification foncière dans une zone sous influence urbaine en Gascogne ; outils de modélisation SIG en vue de l’insertion d’unités de méthanisation en Bretagne. Ces expériences, ainsi que d’autres présentées dans l’ouvrage, peuvent constituer autant de points d’appui, voire de références pour les acteurs des territoires.
Chercheurs et praticiens trouveront dans ce livre les bases méthodologiques et des exemples d’outils tout à fait pertinents pour repenser le développement territorial.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13174 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4526 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Le Réseau des acteurs de l'habitat : Un réseau engagé pour le logement Type de document : Plaquette Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat, Auteur Editeur : Paris Cedex 08 : Réseau des acteurs de l'habitat Année de publication : 10/2015 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; HABITAT - LOGEMENT ; HLM Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT En ligne : http://www.acteursdelhabitat.com/IMG/pdf/reseau_des_acteurs_bd.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10270 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2716 HAB1-67 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible La CCI et le pays Neslois renforcent leur partenariat in Entreprises 80, 189 (Juillet 2015)
[article]
Titre : La CCI et le pays Neslois renforcent leur partenariat Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Catégories : CHAMBRE DE COMMERCE ; Communauté de communes du pays Neslois ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; PARTENARIAT Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9959
in Entreprises 80 > 189 (Juillet 2015) . - p. 2[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2505 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: l'individu créateur de ville in Traits d'agences, 26 (Eté 2015)
PermalinkPolitique de la ville: La participation citoyenne prend forme in La Gazette des Communes, 2275 (du 22 juin au 28 juin 2015)
PermalinkDossier: La ville participative in Traits Urbains, 75 (mai/juin 2015)
PermalinkDynamiques territoriales du projet ferroviaire Roissy-Picardie in Les dossiers FNAU, 34 (Avril 2015)
PermalinkBudgets 2015: Communes et intercos se serrent les coudes in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
PermalinkLes campagnes urbaines, laboratoire du bien commun? / Jérôme Grange in Urbanisme, 52 (Avril 2015)
PermalinkPour ses opérations d’aménagement, le Grand Lyon plébiscite le projet urbain partenarial in La Gazette des Communes, 2253 (19 Janvier 2015)
PermalinkLa mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
PermalinkPermalinkLe territoire, la société civile et le chercheur / Didier Paris in Urbanisme, 50 (Novembre 2014)
PermalinkExemple d’un partenariat entre une commune et un lotisseur. Intervention de Édouard Dussart, maire de Vers-sur-Selle et Sébastien Demier, attaché de direction Flint Immobilier: Rencontre de l'Habitat du Grand Amiénois, 14 Octobre 2014 (14/10/2014)
PermalinkAgences de développement économique: Un horizon obscurci par la réforme territoriale in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkMéthodes et outils pour la dématérialisation et le récolement des documents d'urbanisme communaux, premières étapes pour un regard communautaire / Pierre Florin (09/2014)
PermalinkUn projet de ville afin de tenir le cap de la démarche politique: Sélestat (Bas-Rhin) in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
PermalinkNord: les habitants reinventent leur mobilite in Transport Public, 1148 (Juillet 2014)
PermalinkQuand le design et participation citoyenne se rencontrent / Adéle Seyrig in M3, 7 (Eté 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkDans un contexte de crise des finances publiques, faire plus avec moins, est-ce possible? in Géomatique Expert, 97 (Mars-Avril 2014)
PermalinkOptymo, un laboratoire pour le transport public in La Gazette des Communes, 2215 (31 mars 2014)
Permalink392 - 03/2014 - Urbanisme - 392 (Bulletin de Urbanisme)
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