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Guide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1989)
Titre : Guide des zones d'aménagement concerté Type de document : Documentation générale Auteurs : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, Auteur Editeur : PARIS Cedex 07 : La Documentation Française Année de publication : 1989 Importance : 209 p. Format : 15,8x24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-002148-9 Prix : 10,6 Langues : Français (fre) Catégories : ACTE DE CREATION ; COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES ; JURISPRUDENCE ; MANUEL ; OPERATION ; PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE ; PROCEDURE ; REALISATION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : Réponse complète à chaque problème auquel est confronté celui qui doit choisir, appliquer, gérer... Une procédure de ZAC. Chaque sujet est traité sous forme de questions/réponses assorties d'un état exhaustif des textes, de la jurisprudence essentielle et des commentaires de l'administration. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5186 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 131403 AMC2-14 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible