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Etudes Foncières - 160 (Bulletin de Etudes Foncières)
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Titre : Etudes Foncières - 160 Type de document : Livre Editeur : PARIS : ADEF Année de publication : 2012 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : BLOCAGE DES LOYERS ; COUT DE LA CONSTRUCTION ; EXPROPRIATION ; FRICHE ; HABITAT - LOGEMENT ; LOYER ; MARCHE DU LOGEMENT ; PERI-URBAIN ; PRIX ; PRIX DU SOL ; TOURISME ; URBANISME COMMERCIAL ; ZONE D'ACTIVITE Note de contenu : - Territorialiser la mer. Un cadastre Marin pour le domaine public maritime / P. Boissery, C. Valentini-Poirier, Max Falque.
- Village Olympique et commaunauté locale / Jean-Philippe Attard.
- "Les friches touristiques en Polynésie française. Révélateur d'une crise de la destination et forme de résistance au tourisme international". La revue des revues de Clotilde Buhot.
- Les acteurs de l'habitat discutent foncier / Nicolas Pesyn.
- De nouvelles formes de gentrification? Dynamiques résidentielles et commerciales à Château-Rouge, Paris. Position de thèse de Céline Chabrol.
- Droit de l'expropiation et QPC. Beaucoup de bruit pour rien? Entretien avec René Hostiou et Fréderic Lévy.
- L'urbanisme sans les urbanistes? Le National Planning Policy Framework en Grande-Bretagne / Philip Booth.
- La fin de l'urbanisme commercial / Pascal Madry.
- Faut-il réguler les loyers? / Jean Bosvieux.
- Dossier. Logement abordable. Un souffle d'optimisme? Coordonné par Laurent Escobar et Jeanne Bazard pour ILLA.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=895 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 764203 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 163 - Septembre 2012 - Les Cahiers de l'IAU - N° 163 - Fonciers en partage (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU)
[n° ou bulletin]
Titre : 163 - Septembre 2012 - Les Cahiers de l'IAU - N° 163 - Fonciers en partage Type de document : Périodique Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Catégories : DIVISION DE PROPRIETE ; FONCIER - PROPRIETE ; ILE-DE-FRANCE ; PARIS ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Comprendre
Comprendre le foncier, c’est d’abord comprendre qu’il n’y a pas un mais des fonciers : les terres agricoles et naturelles ne soulèvent pas les mêmes enjeux que les terrains à bâtir ou encore le foncier déjà urbanisé. Ces fonciers s’enchevêtrent, communiquent, entrent en concurrence tout en se transformant, mettant au défi la politique foncière qui doit les aborder dans une vision globale et anticipatrice pour être efficace. Puis au-delà de cette multitude, il y a aussi une multiplicité de stratégies : stratégie de propriétaires, d’exploitants, d’investisseurs et volonté des pouvoirs publics, autant de logiques qui interviennent dans les mutations foncières. Pour appréhender ces mécanismes, il faut déjà avoir en tête que 80 % du foncier francilien est détenu par des acteurs privés et que les enjeux qui s’y rapportent sont aussi bien liés à la consommation d’espace qu’aux demandes résidentielles ou encore de l’attractivité économique.
Agir
Agir sur le foncier, c’est avant tout admettre que le foncier n’est pas une matière brute à exploiter et qu’il est le fruit d’un travail de transformation, plus ou moins long et complexe selon l’exploitation que l’on souhaite en faire, et selon son état initial. Agir sur le foncier, c’est ensuite mettre les outils réglementaires et opérationnels au service d’une vision collective de l’aménagement d’un territoire, cette vision partagée étant préalable à toute stratégie d’intervention foncière. Enfin, agir sur le foncier, c’est le connaître : évaluer sa nature, identifier les acteurs qu’il mobilise, et maîtriser les droits qui s’y rattachent.
Anticiper
Anticiper le foncier, c’est rechercher les moyens de mobiliser rapidement des espaces pour répondre aux besoins immédiats (le logement notamment). Car le foncier n’est pas extensible. Le problème ne se pose pas seulement en termes de quantité, mais aussi de localisation et de coût. La préservation des terres agricoles est également au cœur des préoccupations. Anticiper, c’est concourir au ralentissement de l’étalement des villes et au mitage des espaces agricoles ou naturels, dont l’impact est irrémédiable sur le paysage et l’environnement. Anticiper, c’est aussi s’appuyer sur l’existence de bonnes pratiques. La tendance actuelle est à la recherche de solutions innovantes afin de limiter la consommation foncière, autour de nouveaux concepts tels que la densification. La question foncière est un préalable à la mise en œuvre des projets urbains, partout en Europe. Toutefois, les législations en matière d’urbanisme et les pratiques diffèrent selon les pays. Anticiper, c’est enfin amorcer des politiques foncières dans les régions qui peuvent impulser un mouvement (dans la définition de grandes tendances d’évolution) et/ou identifier les territoires stratégiques, pour l’accueil des activités économiques et le développement de logements.En ligne : http://www.iau-idf.fr/fileadmin/NewEtudes/Etude_960/Cahier_n___163_Fonciers_en_p [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4534 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1203 FON1-11 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible SCOT 2030. Schéma de cohérence territoriale de la région urbaine de Grenoble. 100 mesures à débattre pour un développement durable. Etudes complémentaires de diagnostic, stratégie, évaluation, orientations, prescriptions. Document support au débat des territoires n° 2 / Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble (05/2010)
Titre : SCOT 2030. Schéma de cohérence territoriale de la région urbaine de Grenoble. 100 mesures à débattre pour un développement durable. Etudes complémentaires de diagnostic, stratégie, évaluation, orientations, prescriptions. Document support au débat des territoires n° 2 Type de document : Documentation générale Auteurs : Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble, Auteur Editeur : Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble Année de publication : 05/2010 Importance : 44 p. Format : A3 Langues : Français (fre) Catégories : DIAGNOSTIC ; ECONOMIE ; ENVIRONNEMENT ; EVALUATION ; GRENOBLE ; ORIENTATION ; PRESCRIPTION ; RESSOURCES NATURELLES ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; STRATEGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Ce document présente certains éléments à fort enjeu pour le futur Scot de la Région urbaine de Grenoble. Il a pour but d'alimenter la réflexion et le débat sur les orientations et les prescriptions du point de vue de l'environnement et des enjeux socio-économiques afin d'en renforcer le caractère durable. Il s'appuie sur les travaux menés en Conseil syndical de l'Etablissement public du Scot de la RUG, sur les apports du Comité de pilotage de l'évaluation environnementale et des Ateliers environnement du Scot. En ligne : http://www.scot-region-grenoble.org/images/stories/Documents/doc_debat_scot_2.pd [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2866 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 517103_2 AMT3-105 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible 517103_1 AMT3-105 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Code des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics / Direction des affaires juridiques (03/2010)
Titre : Code des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics Type de document : Documentation générale Auteurs : Direction des affaires juridiques, Auteur Editeur : PARIS : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 03/2010 Autre Editeur : PARIS - Cedex 15 : Direction de l'information légale et administrative Importance : 206 p. Format : 14,5x21 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-076561-1 Prix : 12 Langues : Français (fre) Catégories : ADJUDICATION ; DISPOSITION ; EXECUTION ; FINANCES PUBLIQUES ; MARCHE PUBLIC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : La réglementation des marchés publics a évolué en 2009 pour prendre en compte, en particulier, la réforme du régime des recours applicable aux contrats de commande publique.
La circulaire d'application du code des marchés publics prend désormais la forme d'un « guide de bonnes pratiques ». Le parti a été pris d'illustrer les recommandations par des références jurisprudentielles, ce qui permet de donner des exemples précis et d'étayer avec un soin particulier les conseils apportés aux acteurs de la commande publique.
Il est devenu indispensable de mettre à la disposition de l'ensemble des acteurs de l'achat public un outil simple et accessible. C'est l'objet de cet ouvrage, qui regroupe dans une brochure unique le code des marchés publics et le guide de bonnes pratiques. Il est destiné à accompagner au quotidien, dans leur travail, les professionnels de la commande publique.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3288 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 416603 JUR1-2 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible SCOT 2030. Schéma de cohérence territoriale de la région urbaine de Grenoble. Document support au débat des territoires afin de poursuivre les réflexions, dégager des accords et élaborer des projets. Premiers éléments de diagnostic, stratégie, moyens, prescriptions / Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble (2009)
Titre : SCOT 2030. Schéma de cohérence territoriale de la région urbaine de Grenoble. Document support au débat des territoires afin de poursuivre les réflexions, dégager des accords et élaborer des projets. Premiers éléments de diagnostic, stratégie, moyens, prescriptions Type de document : Documentation générale Auteurs : Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble, Auteur Editeur : Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble Année de publication : 2009 Importance : 40 p. Format : A3 Langues : Français (fre) Catégories : DIAGNOSTIC ; GRENOBLE ; MOYEN DE PLANIFICATION ; PRESCRIPTION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; STRATEGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Ce document s'appuie sur les travaux menés par le Comité Syndical de l'Etablissement Public du SCoT de la région urbaine de Grenoble et les apports des communautés d'acteurs.
Il propose successivement des éléments pour :
1 * L'analyse du contexte général de la région grenobloise
2 * L'identification des principales difficultés et des leviers pour agir
3 * La définition d'une stratégie de développement durable
4 * L'analyse des blocages et de l'insuffisance des documents de planification
5 * L'identification des conditions et des moyens nécessaires pour agir
6 * L'examen des types de prescriptions que le SCoT pourrait contenir.En ligne : http://basedoc.aurg.fr/GEIDEFile/AURG_09_101.pdf?Archive=191795791997&File=AURG_ [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2867 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 516903_2 AMT3-104 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible 516903_1 AMT3-104 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Tableau de bord de l'environnement. Espaces naturels sensibles : les zones de préemption créées par le département de la Somme / Conseil Général de la Somme (08/2008)
PermalinkDivision de propriété_Bernaville (CC du Bernavillois) / ADUGA (25/02/2008)
PermalinkPermalinkLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Association des Maires de France (06/2005)
PermalinkEspaces naturels sensibles. Les zones de préemption / Conseil Général de la Somme (08/2004)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkRévision du schéma directeur d'Amiens : porter à connaissance, annexe N°2 / DDE de la Somme (09/1993)
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