Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS
FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONSSynonyme(s)ANALYSE INSTITUTIONNELLE FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL |
Documents disponibles dans cette catégorie (359)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Instruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)
[article]
Titre : Instruction des sols: un service de proximité : Une chargée de mission pour le PLUi (PLU intercommunal) Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Catégories : CERTIFICAT D'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; POS ; Val de Somme Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10216
in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme > 34 (Septembre 2015) . - p. 13[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2680 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
[article]
Titre : Dossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé : Le casse-tête des nouvelles compétences: Les intercos vont devoir exercer de nouvelles prérogatives sur des périmetres reformatés Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 22-24 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10207
in La Gazette des Communes > 2287 (du 5 au 11 octobre 2015) . - p. 22-24[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La libéralisation de l'autocar inquiète les régions in La Gazette des Communes, 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre)
[article]
Titre : La libéralisation de l'autocar inquiète les régions : Loi "Macron" Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOBUS ; REFORME ; TRANSPORT ROUTIER Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10166
in La Gazette des Communes > 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre) . - p. 12[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2653 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 166 - Juillet 2015 - Les notes de l'ADEUS - 166 - Indicateurs de liens entre territoires. Quels premiers enjeux pour la grande région? (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
[n° ou bulletin]
Titre : 166 - Juillet 2015 - Les notes de l'ADEUS - 166 - Indicateurs de liens entre territoires. Quels premiers enjeux pour la grande région? Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REFORME ; STRASBOURG Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : http://www.adeus.org/productions/les-notes-de-ladeus-ndeg166-amenagement Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4796 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2622 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Connaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
[article]
Titre : Connaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LEGISLATION ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10111
in La Gazette des Communes > 2284 (du 14 au 20 septembre 2015) . - p. 50-51[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2611 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réforme territoriale: Les conséquences pratiques de la loi "Notre" in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkAtlas de la nouvelle Région Nord-Pas de Calais - Picardie: Présentation / Conseil Régional de Picardie (09/2015)
PermalinkPermalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Feuille de route des préfets pour l'obligation de créer des logements sociaux (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Ordonnance relative aux marchés publics (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché -L'évolution de l'organisation de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkCarré Perret, le projet avance in Entreprises 80, 189 (Juillet 2015)
PermalinkLoi "ESS" in La Gazette des Communes, 2280 (17 juillet au 2 août 2015)
PermalinkRéforme territoriale : des compétences redistribuées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5826 (24 juillet 2015)
PermalinkLe Contrat Starter arrive dans la Somme in Picardie La Gazette, 3578 (17 au 23 juillet 2015)
Permalink5825 - 21 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5825 - Cahier détaché - Guide sur l'achat public d'énergie (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkProcédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
PermalinkUrbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
Permalink273 - du 8 au 14 juin 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Evolution de l'organisation territoriale de l'Etat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkObjectifs partagés pour la région et le Grand Amiénois in Picardie La Gazette, 3570 (du 22 au 28 mai 2015)
PermalinkSignature CTO (Contrat Territorial d'Objectifs) 2014-2020: Syndicat mixte du Pays du Grand Amiénois et Région Picardie / ADUGA (18/05/2015)
PermalinkCompromis en vue pour la carte des services de l'Etat in La Gazette des Communes, 2268/2269 (Du 4 au 17 mai 2015)
PermalinkDes outils de régulation simplifiés par la loi Alur in Les cahiers de l'AUDAP, 8 (Avril 2015)
PermalinkContrats environnementaux : la campagne 2015 démarre in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3474 (24/04/2015)
Permalink