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FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONSSynonyme(s)ANALYSE INSTITUTIONNELLE FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL |
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Le syndicat mixte, 125 questions/réponses / Mairie conseils (09/2006)
Titre : Le syndicat mixte, 125 questions/réponses Type de document : Documentation générale Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 09/2006 Autre Editeur : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 159 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9516320-1-1 Prix : 18 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; EXERCICE DES COMPETENCES ; FINANCEMENT ; INSTITUTION DE PLANIFICATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5209 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 126403 ADM3-8 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Commune de Bray sur Somme : révision du Plan Local d'Urbanisme. Approbation / Agence ROUX-TOGNELLA (27/06/2006)
Titre : Commune de Bray sur Somme : révision du Plan Local d'Urbanisme. Approbation Type de document : Documentation générale Auteurs : Agence ROUX-TOGNELLA, Auteur Année de publication : 27/06/2006 Langues : Français (fre) Catégories : CARTOGRAPHIE ; PADD ; PAYSAGE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REGLEMENT Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=4796 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200903 AMT3-48 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Plan local d'urbanisme d'Amiens. Approbation. 22 juin 2006 / Mairie d'Amiens (22/06/2006)
Titre : Plan local d'urbanisme d'Amiens. Approbation. 22 juin 2006 Type de document : Support multimédia Auteurs : Mairie d'Amiens, Auteur Année de publication : 22/06/2006 Langues : Français (fre) Catégories : ARBRE ; BRUIT ; OBLIGATION ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REGLEMENT ; ZAC ; ZONAGE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : En 1992, la ville d’Amiens a engagé le travail de révision de son Plan d’Occupation des Sols
(approuvé en 1987) avec l’objectif d’intégrer les évolutions du territoire et une nouvelle
expression de ses perspectives d’aménagement.
L’orientation prise était de réaliser un POS soutenu par un projet clairement défini et exprimé,
plus ouvert en matière réglementaire et doté d’une dimension plus qualitative en matière de
formes urbaines, architecturales et paysagères. Le développement durable et en particulier le
volet environnemental devenaient une priorité que le POS devait traduire.
Pour mémoire, le P.O.S a fait l’objet de quatorze mises à jour, 2 mises en compatibilité et de
neuf modifications dont la dernière date de 2004.
Les obligations nées de la loi SRU ont confirmé les directions prises depuis 1992 dans la
révision du P.O.S..
La mise en oeuvre du Plan Local d’Urbanisme va permettre de donner à la commune les
moyens de se développer au travers de grandes options d’aménagement tout en préservant ses
ressources (sociales, économiques, environnementales). Le PLU va planifier, maîtriser et
organiser le développement du territoire communal. Il va traduire l’organisation d’Amiens et
exprimer les objectifs de la politique de la commune en définissant son projet d’aménagement
et de développement durable.
Le PLU, document d'urbanisme opposable aux tiers, est établi pour une perspective de
développement s'étendant sur environ une dizaine d’années. Il est adaptable à l'évolution de la
commune; ses dispositions peuvent être modifiées ou révisées afin de prendre en compte les
nouveaux objectifs municipaux.
Tout au long de son élaboration ou de sa révision, le PLU trouvera son fondement juridique
dans les dispositions de l'article L 121-1 du Code de l'Urbanisme.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5232 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 120303 AMT3-12 Support multimédia Centre de documentation Périodiques Disponible Code général des collectivités territoriales 2006 (06/2006)
Titre : Code général des collectivités territoriales 2006 Type de document : Documentation générale Editeur : PARIS : Berger-Levrault Année de publication : 06/2006 Importance : 1658 p. Format : 16x24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1513-3 Prix : 65 Langues : Français (fre) Catégories : CODE DES MARCHES PUBLICS ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT ADMINISTRATIF Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : Pratique et exhaustif, cet ouvrage comprend :
- le texte intégral du Code général des collectivités territoriales, partie législative et partie réglementaire ;
- les articles non abrogés du Code des communes ;
- des annexes regroupant, par thèmes — décentralisation, compétences, démocratie locale, action économique, finances — certains textes essentiels, complémentaires du code ;
- un index, placé en tête d'ouvrage, qui permet un accès rapide à l'information recherchée ;
- cinq tables de concordance, permettant de retrouver facilement la correspondance entre les articles du code et les textes sources ;
- une table chronologique ;
- une table des matières détaillée.
À jour au 1er janvier 2006, cette septième édition, entièrement actualisée, intègre les modifications les plus récentes du code, parmi lesquelles :
- loi de finances pour 2005 du 30 décembre 2004 ;
- loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit ;
- décret du 26 novembre 2004 relatif aux diverses dispositions concernant les marchés de l'État et des collectivités locales ;
- décret du 17 novembre 2004 portant modification de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale ;
- décret du 29 octobre 2004 portant application de la loi du 4 mars 2002 modifiée relative au nom de famille et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil ;
- ordonnance du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat ;
- loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3269 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 420303 JUR1-3 Documentation générale Centre de documentation Archives Exclu du prêt Réussir un projet d'urbanisme durable. Méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l'urbanisme (AEU). / Pierre SCHMITT (05/2006)
Titre : Réussir un projet d'urbanisme durable. Méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l'urbanisme (AEU). Type de document : Livre Auteurs : Pierre SCHMITT, Auteur ; Sophie DEBERGUE, Auteur ; Bernard LAJOUANIE, Auteur ; Walter PERSELLO, Auteur Editeur : ANGERS Cedex01 : ADEME Année de publication : 05/2006 Autre Editeur : PARIS Cedex 02 : Groupe Moniteur Importance : 353 p. Format : 16x26 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12545-0 Prix : 50 Langues : Français (fre) Catégories : APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L'URBANISME ; BRUIT ; DECHET ; DEPLACEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; EAU ; ECOLOGIE URBAINE ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; EXPERTISE ; GUIDE ; HQE ; PLANIFICATION URBAINE ; PROJET D'URBANISME ; QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : La démarche AEU (Approche Environnementale de l'Urbanisme) participe au développement durable, identifie et optimise l'ensemble des critères environnementaux, de la conception de projets de planification urbaine et d'aménagement opérationnel jusqu'à leur réalisation. L'ouvrage est le guide officiel de l'AEU. Il présente une méthode pratique qui détaille toutes les étapes clés pour mener un projet AEU : réalisation des documents d'urbanisme (SCOT, PLU, carte communale), définition du projet, passage à la phase opérationnelle... L'ouvrage est organisé en cinq volets correspondant aux grands champs d'application de l'AEU (Energie, Eau, Déplacements, Déchets, Bruit) structurés en fiches pratiques. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5368 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 81603 AMC2-24 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Enquêtes sur les déplacements des ménages de l'aire urbaine toulousaine en 2004 / AUAT (04/2006)
PermalinkAdoption du schéma régional de développement économique de la région Ile-de-France. Tome 1 : délibération et tome 2 : les fiches action et la procédure de concertation / Région Ile-de-France (2006)
PermalinkPromotion de la haute qualité environnementale sur la métropole lilloise, expériences et outils, 2000-2005 / Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole (01/2006)
PermalinkRenforcer les formations à l'Urbanisme et à l'Aménagement / Jean FREBAULT (01/2006)
PermalinkSCOT Le Havre Pointe de Caux Estuaire. Cahier N°3 : organisation du SCOT / CODAH (11/2005)
PermalinkConsultation des services de l'Etat, des élus, des acteurs socio-économiques et des associations sur l'avant-projet Seine-Nord Europe - Dossier de synthèse. / VNF (10/2005)
PermalinkAilly Le Haut Clocher, plan local d'urbanisme / CAUE de la Somme (06/2005)
PermalinkPermalinkLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Association des Maires de France (06/2005)
PermalinkLes enjeux de la gestion de l'eau à l'horizon 2015 / Comité de Bassin Seine-Normandie (05/2005)
PermalinkLes prémices de l'inter-scot, premier état des lieux de l'articulation des démarches de planification sur les "grands territoires" / DGUHC (04/2005)
PermalinkEtat des lieux des districts hydrographiques. Escaut, Somme et Côtiers Manche Mer du Nord - Meuse (Partie Sambre) / Agence de l'eau Artois-Picardie (03/2005)
PermalinkEnquête Ménages Déplacements (2005)
PermalinkEnquête Ménages Déplacements (2005)
PermalinkPalmarès des jeunes urbanistes 2005. Première session (2005)
PermalinkEléments pour un bilan du schéma directeur régional d'Ile-de-France de 1994 / Région Ile-de-France (10/2004)
PermalinkPermalinkSchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux. Tableau de bord. Bassin Artois-Picardie. 2003 / Agence de l'eau Artois-Picardie (06/2004)
PermalinkLa démarche Scot témoin : le management dans l'élaboration des Scots, journée d'échanges du 5 octobre 2004 (2004)
PermalinkPermalinkLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes / DGUHC (06/2003)
PermalinkPour ceux qui veulent construire une maison / CAUE de la Somme (2003)
PermalinkVilles et réformes des finances locales (2003)
PermalinkDécentralisation et recomposition des territoires : 1982-2002 / Jean- Luc BOEUF (02/2002)
PermalinkCommunautés d'agglomération, communautés de communes et districts de la Somme / Comité d'expansion de la Somme (09/2001)
PermalinkLa gouvernance urbaine dans les agglomérations françaises. Une contribution des agences d'urbanisme françaises = Urban governance in french cities. A contribution by France's town planning agencies. / FNAU (06/2001)
PermalinkConseil national du paysage : rapport de la séance inaugurale du 28 mai 2001 (28/05/2001)
PermalinkGuide des plans de paysage, des chartes et des contrats / Bertrand FOLLEA (04/2001)
PermalinkLes agglomérations / Francis AMPE (2001)
PermalinkLa Picardie de demain s'invente au présent. Concertation publique sur le schéma régional d'aménagement et de développement de la picardie à l'horizon de 2015 / Conseil Régional de Picardie (2001)
PermalinkTendances de l'emploi en agriculture et agroalimentaire / APECITA (05/1999)
PermalinkLe choix d'un maître d'oeuvre. Les marchés de définition / Collectif (1999)
PermalinkEvaluation environnementale des directives territoriales d'aménagement : guide méthodologique / Michèle EYBALIN (1999)
PermalinkVille en mouvement / DGUHC (1998)
PermalinkL'assainissement non collectif une technique adaptée à l'habitat dispersé / Agence de l'eau Artois-Picardie (07/1997)
PermalinkFlash sur les groupements de communes à fiscalité propre / Préfecture de la Somme (27/09/1996)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkA l'est d'Amiens, élaboration d'un projet urbain. Minute du cahier des charges destiné au concepteur / Hervé BLETON (10/1995)
PermalinkMarchés publics, "le guide" / Axe Aménagement (1993)
PermalinkLa Somme reçoit la DATAR, réflexion sur l'aménagement du territoire. Comité d'expansion de la Somme. Assemblée générale du 10 juillet 1992 / Comité d'expansion de la Somme (1992)
PermalinkGuide de l'aménagement (1990)
PermalinkGuide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1989)
PermalinkLa mise en œuvre de l'aménagement, séminaire de février 1988 / DDE de la Réunion (1988)
PermalinkLes agences d'urbanisme en France. Perspectives de recherches pluridisciplinaires et premiers résultats autour d'un nouvel objet / Collectif
PermalinkCode permanent Construction et urbanisme
PermalinkLa commune du 21ème siècle se fait attendre
PermalinkDéveloppement des Pays de Picardie et aménagement du territoire régional : les modalités régionales d'appui aux initiatives locales / Conseil Régional de Picardie (np)
PermalinkPermalinkLes indicateurs de l'ADEUS - 31 - Le positionnement de Strasbourg dans les classements en 2012 (02/213)
PermalinkJuillet 2003-juin 2004 : une année d'évolution du Code de l'urbanisme / FNAU - Club planification-réglementation (np.)
PermalinkPermalinkPlanification urbaine et développement durable. Actes de la 16ème rencontre de la Fédération française des agences d'urbanisme. 1ère biennale des villes et des urbanistes d'Europe. Lyon, décembre 1995 / FNAU
PermalinkPermalinkPermalinkRenouvellement urbain, analyse systémique / Olivier PIRON
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