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FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONSSynonyme(s)ANALYSE INSTITUTIONNELLE FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL |
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Réforme territoriale. Le rapport qui réhabilite les intercommunalités XXL in La Gazette des Communes, 2488 (du 21 au 27 octobre 2019)
[article]
Titre : Réforme territoriale. Le rapport qui réhabilite les intercommunalités XXL Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15387
in La Gazette des Communes > 2488 (du 21 au 27 octobre 2019) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000149 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier. Modes de gestion. Délégation de service public: comment éviter les dérives in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)
[article]
Titre : Dossier. Modes de gestion. Délégation de service public: comment éviter les dérives Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 28-34 Langues : Français (fre) Catégories : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15385
in La Gazette des Communes > 2490 (du 11 au 17 novembre 2019) . - p. 28-34[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000148 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Intercommunalité. Le transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines: comment s'y préparer? in La Gazette des Communes, 2480 (du 2 au 8 septembre 2019)
[article]
Titre : Intercommunalité. Le transfert de la compétence des eaux pluviales urbaines: comment s'y préparer? Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 56-58 Langues : Français (fre) Catégories : EAU PLUVIALE ; TRANSFERT DE COMPETENCE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15256
in La Gazette des Communes > 2480 (du 2 au 8 septembre 2019) . - p. 56-58[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000087 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Intercommunalité. L'élection des conseillers communautaires in La Gazette des Communes, 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019)
[article]
Titre : Intercommunalité. L'élection des conseillers communautaires Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ELECTION ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15038
in La Gazette des Communes > 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999900 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Une campagne qui ne s'en laisse pas conter in Urbanisme, 67 (Avril 2019)
[article]
Titre : Une campagne qui ne s'en laisse pas conter : La Pévèle Carembault, jeune intercommunalité rurale, souhaite des relations équilibrées avec l’urbain Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 67 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERNATIONALE ; ESPACE RURAL ; SOCIETE RURALE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14825
in Urbanisme > 67 (Avril 2019) . - p. 67[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5459 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Hors-série - 25 mars 2018 - La Gazette des Communes - Code pratique de la commende publique 2019. Annoté et commenté (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkGrand Paris. Paris-Saclay explore l'urbanisme transitoire in Traits Urbains, 101 (Février 2019)
PermalinkPréparer le transfert des compétences "eau" et "assainissement" in La Gazette des Communes, 2449 (du 21 au 27 janvier 2019)
PermalinkPlusieurs permis sur un même terrain: une clarification bienvenue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6005 (30 novembre 2018)
PermalinkIntercommunalité: Les responsabilités et les contentieux liés au transfert de compétence in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkCompétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkAmiens. Vinci-Duval, lauréat d'"Une vallée idéale" in Le Moniteur des Travaux Publics, 5998 (12 octobre 2018)
PermalinkLe Mythe du permis de construire définitif. Un permis purgé ne sécurise pas les projets à 100%. Plusieurs risques planent toujours sur les opérateurs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5996 (28 septembre 2018)
PermalinkRéforme territoriale. Grandes intercommunalités: objectif proximité in La Gazette des Communes, 2434 (du 1er au 7 octobre 2018)
PermalinkAngers: Europan, concours d'idées d'architecture et d'urbanisme / Isabelle Leulier-Ledoux in Traits d'agences, 33 (Printemps 2018)
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