Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS
FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONSSynonyme(s)ANALYSE INSTITUTIONNELLE FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL |
Documents disponibles dans cette catégorie (359)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Urbanisme. Un projet=un permis? Pas si simple! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5910 (24 février 2017)
[article]
Titre : Urbanisme. Un projet=un permis? Pas si simple! : Des constructions distinctes peuvent faire l'objet d'un permis unique, mais sous certaines conditions Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 70-71 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; PERMIS DE CONSTRUIRE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12231
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5910 (24 février 2017) . - p. 70-71[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3952 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible De nouvelles règles pour le logement social in Alternatives économiques, 365 (Février 2017)
[article]
Titre : De nouvelles règles pour le logement social Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 27 Langues : Français (fre) Catégories : ATTRIBUTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT SOCIAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12169
in Alternatives économiques > 365 (Février 2017) . - p. 27[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3920 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 308 - Janvier 2017 - Le Courrier des Maires - 308 - Cahier: Le transfert de la voirie aux communautés de communes et d'agglomération (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 308 - Janvier 2017 - Le Courrier des Maires - 308 - Cahier: Le transfert de la voirie aux communautés de communes et d'agglomération Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; VOIRIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5538 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3910 JUR1-42 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible Permis de construire. Pourquoi les délais d'instruction dérapent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5877 (15 juillet 2015)
[article]
Titre : Permis de construire. Pourquoi les délais d'instruction dérapent Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11276
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5877 (15 juillet 2015) . - p. 10-11[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3411 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Estelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" in La Gazette des Communes, 2324 (du 04 au 10 juillet 2016)
[article]
Titre : Estelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" : Intercommunalité: pas de report Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11284
in La Gazette des Communes > 2324 (du 04 au 10 juillet 2016) . - p. 8-10[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3416 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Contentieux: Apprédenter un recours intenté contre une autorisation d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2323 (du 27 juin au 3 juillet 2016)
PermalinkLes contrat de revitalisation artisanale et commerciale in La Gazette des Communes, 2320 (du 6 juin 2016)
Permalink2319 - du 30 mai au 5 juin 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - La réglementation des marchés publics 2016. Anotée et commentée (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAttibution et occupation du logement social in Diagonal, 196 (Avril 2016)
PermalinkRéforme territoriale: le lourd chantier de la rationalisation des syndicats intercommunaux s'ouvre in La Gazette des Communes, 2314 (du 25 avril au 1er mai 2016)
Permalink54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
PermalinkTerrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
PermalinkPermalinkCadre de vie: La gestion du centre-ville de Swansea, au pays de Galles, passe au privé in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkLoi NOTRE: Transferts de compétences aux intercos: un colendrier serré in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkModes de gestion: La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkAnalyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (08/02/2016)
PermalinkLogement social: Un jury citoyen participe à l'étude des dossiers des familles et fixe des critères de priorité in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkRéforme territoriale: Les intercommunalités XXL, des colosses aux pieds d'argile in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkCode général des collectivités territoriales 2017 (2016)
PermalinkToile industrielle. Schéma des relations industrielles de la Région Flandre-Dunkerque / AGUR (2016)
Permalink295 - Novembre 2015 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 89 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkOutil SIG et processus d'analyse multicritère semi-automatisé pour l'aménagement du territoire in Géomatique Expert, 107 (Novembre-Décembre 2015)
Permalinkn° 34 - Octobre-Novembre 2015 - L'Express - Hors-série n° 34 - Quitter Paris. Exclusif 90 villes au banc d'essai (Bulletin de L'Express)
PermalinkNouvelles régions: Les territoires qui gagnent ... et les autres in Alternatives économiques, 351 (Novembre 2015)
PermalinkInstruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)
PermalinkDossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkLa libéralisation de l'autocar inquiète les régions in La Gazette des Communes, 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre)
Permalink166 - Juillet 2015 - Les notes de l'ADEUS - 166 - Indicateurs de liens entre territoires. Quels premiers enjeux pour la grande région? (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkConnaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Les conséquences pratiques de la loi "Notre" in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkAtlas de la nouvelle Région Nord-Pas de Calais - Picardie: Présentation / Conseil Régional de Picardie (09/2015)
PermalinkPermalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Feuille de route des préfets pour l'obligation de créer des logements sociaux (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Ordonnance relative aux marchés publics (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché -L'évolution de l'organisation de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkCarré Perret, le projet avance in Entreprises 80, 189 (Juillet 2015)
PermalinkLoi "ESS" in La Gazette des Communes, 2280 (17 juillet au 2 août 2015)
PermalinkRéforme territoriale : des compétences redistribuées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5826 (24 juillet 2015)
PermalinkLe Contrat Starter arrive dans la Somme in Picardie La Gazette, 3578 (17 au 23 juillet 2015)
Permalink5825 - 21 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5825 - Cahier détaché - Guide sur l'achat public d'énergie (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkProcédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
PermalinkUrbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
Permalink273 - du 8 au 14 juin 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Evolution de l'organisation territoriale de l'Etat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkObjectifs partagés pour la région et le Grand Amiénois in Picardie La Gazette, 3570 (du 22 au 28 mai 2015)
PermalinkSignature CTO (Contrat Territorial d'Objectifs) 2014-2020: Syndicat mixte du Pays du Grand Amiénois et Région Picardie / ADUGA (18/05/2015)
PermalinkCompromis en vue pour la carte des services de l'Etat in La Gazette des Communes, 2268/2269 (Du 4 au 17 mai 2015)
PermalinkDes outils de régulation simplifiés par la loi Alur in Les cahiers de l'AUDAP, 8 (Avril 2015)
PermalinkContrats environnementaux : la campagne 2015 démarre in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3474 (24/04/2015)
Permalink