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FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONSSynonyme(s)ANALYSE INSTITUTIONNELLE FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL |
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Créer et gouverner une commune nouvelle in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
[article]
Titre : Créer et gouverner une commune nouvelle Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COMMUNE ; CONTROLE FINANCIER ; CREATION ; GOUVERNANCE ; INTERET ; METHODE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8940
in La Gazette des Communes > 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015) . - p. 46-47[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1608 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Permis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)
[article]
Titre : Permis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : ADAPTATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ECART ; MAIRE ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REGLE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8934
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5813 (24/04/2015)[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1605 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La réforme territoriale, une révolution en mode interrogatif in Les Cahiers de la ville responsable, 9 (Hiver 2015)
[article]
Titre : La réforme territoriale, une révolution en mode interrogatif Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 14-17 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8803
in Les Cahiers de la ville responsable > 9 (Hiver 2015) . - p. 14-17[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1498 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L’Assemblée nationale remanie le projet de loi « Notre » en profondeur in La Gazette des Communes, 2261 (du 16 au 22 mars 2015)
[article]
Titre : L’Assemblée nationale remanie le projet de loi « Notre » en profondeur Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; LEGISLATION ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8389
in La Gazette des Communes > 2261 (du 16 au 22 mars 2015) . - p. 12[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1181 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Elections départementales: Une campagne dans le brouillard in La Gazette des Communes, 2261 (du 16 au 22 mars 2015)
[article]
Titre : Elections départementales: Une campagne dans le brouillard Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 23-28 Langues : Français (fre) Catégories : DEPARTEMENT ; ELECTION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8390
in La Gazette des Communes > 2261 (du 16 au 22 mars 2015) . - p. 23-28[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1181 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Des élections qui impactent les territoires ruraux in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3468 (13 mars 2015)
PermalinkDossier élections départementales des 22 et 29 mars 2015 in Vivre en Somme, 93 (Mars 2015)
PermalinkDéfense et illustration du concours d’idées: Trouville in Urbanisme, 395 (Hiver 2014)
PermalinkTransferts de compétences vers l'interco in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
Permalink2254 - 26 janvier 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - Code des marchés publics 2015: Annoté et commenté (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Picardie de demain à l'aube de la fusion des régions in Picardie La Gazette, 3552 (du 16 au 22 janvier 2015)
PermalinkRéforme territoriale: les métropoles affichent déjà leurs ambitions sur les grands projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 5799 (16 janvier 2015)
PermalinkArticuler urbanisme et transport / Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (2015)
PermalinkLes sénateurs contre tout nouveau seuil nécessaire à la constitution d’une intercommunalité in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
Permalink138 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 138 - Structuration urbaine du territoire alsacien: fonctionnement et rôles des communes (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
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