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Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir : ZAN Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; ETALEMENT URBAIN ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience.
L’année 2021 est marquée par une forte actualité en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. La loi Climat & résilience du 22 août 2021 traduit une grande partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État, notamment pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % d’ici 2030.
Ce nouveau texte modifie notamment les Codes de l’urbanisme et de l’environnement, avec des impacts immédiats pour les études en cours et à venir.
Ce nouveau Carnet propose un décryptage notamment sous l’angle des documents de planification, comme le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), mais aussi plus largement pour tout ce qui concerne l’aménagement du territoire.
Dans le numéro de décembre 2020, la notion de « Zéro artificialisation nette » (ZAN) qui figure désormais dans la loi était évoquée. Le présent carnet démarre par un focus sur les effets de la loi Climat & résilience en matière d’urbanisme et d’aménagement. Des schémas sont proposés dès lors qu’ils permettent de bien décrypter les principales évolutions. Vous découvrirez, par ailleurs, des informations juridiques simplifiées relatives aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à l’énergie.En ligne : https://www.aguram.org/aguram/carnet-dactualite-hors-serie-6-schemas-sur-les-fri [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7291 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000974 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dense, durable, desirable (10/2022)
Titre : Dense, durable, desirable : Guide ADEME. Faire la ville dense durable et désirable Type de document : Plaquette Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 10/2022 Importance : 76 p. Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ETALEMENT URBAIN ; POLLUTION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : La lutte contre l'artificialisation et l'appauvrissement des sols joue un rôle déterminant, notamment pour répondre à l'urgence climatique et la préservation de la biodiversité. Pour parvenir à l'objectif de Zéro Artificialisation Nette à horizon 2050, « refaire la ville sur la ville » en favorisant la densification constitue un levier clé. Concilier densité des populations, des activités et des services, sous certaines conditions, en garantissant la qualité de vie des citoyens en première préoccupation, constitue une des réponses à la limitation de l'étalement urbain et aux enjeux de résilience de nos territoires. Ce sont des clés et des pistes pour agir pour une ville dense, durable et désirable que l'ADEME souhaite porter au travers ce guide. Ce guide illustre des leviers actionnables par les collectivités territoriales et les acteurs de l'aménagement ainsi que des exemples inspirants et de projets déjà déployés pour accompagner et poursuivre cette dynamique dans les territoires. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18611 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001228 ENV9-37 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF Aménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
[article]
Titre : Aménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN : Des sénateurs appuient les doléances des collectivités contre l'objectif du zéro artificialisation nette. En tête des griefs: son agenda et son coût Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17726
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6208-6209 (9 Septembre 2022) . - p. 12-13[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000957 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Métropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
[article]
Titre : Métropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 28 Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE ECONOMIQUE ; AMIENS ; AMIENS METROPOLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17728
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6208-6209 (9 Septembre 2022) . - p. 28[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000957 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Transition écologique. Les établissements publics d'aménagement au service de la performance environnementale in Diagonal, 215 (Août 2022)
Permalink"L'artificialisation est la première cause d'érosion de la biodiversité" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6198 (1er juillet 2022)
PermalinkAménagement urbain. "Nous sommes arrivés à la fin de la ville facile" in La Gazette des Communes, 2621 (du 27 juin au 3 juillet 2022)
PermalinkPermalink21 - Avril 2022 - Zéro artificilisation nette (ZAN). Une opportunité pour améliorer le cadre de vie! (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkFoncier. Les ZANgoisses des élus locaux in La Gazette des Communes, 2610 (du 11 au 17 avril 2022)
PermalinkDossier. Aménagement: Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or in La Gazette des Communes, 2606 (du 14 au 20 mars 2022)
PermalinkA Poitiers, la socriété foncière comme ligne de conduite in Traits Urbains, 126 (Mars 2022)
PermalinkL’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone / Vincent Le Rouzic (03/2022)
PermalinkSeine-et-Marne. Réconcilier une zone commerciale avec la ville. Démonstrateur de la ville durable in Le Moniteur des Travaux Publics, 6179 (18 février 2022)
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