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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALSynonyme(s)SCOT |
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La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
Titre : La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 : Assistance juridique Type de document : Cadre juridique Auteurs : Agence d'urbanisme de la région grenobloise, Auteur Editeur : Agence d'urbanisme de la région grenobloise Année de publication : 10/2014 Importance : 22 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un certain nombre de dispositions qui impactent nos territoires, telles que la suppression du Coefficient d’occupation des sols, la caducité des Plans d’occupation des sols, le transfert de la compétence Plan local d’urbanisme vers les communautés de communes et communautés d’agglomération.
Pour vous aider à prendre la mesure de ces changements, l’Agence d’urbanisme propose, dans sa note juridique » La modernisation des documents de planification et d’urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014″ un décryptage et une analyse des principales dispositions du volet urbanisme de la loi ALUR.
En ligne : http://www.aurg.org/wp-content/uploads/alur-final-2.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7689 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 679 JUR1-21 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Maîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
[article]
Titre : Maîtriser le Scot après la loi "Alur" Type de document : Article de revue Auteurs : Sophie Lapprand, Auteur ; Philippe Peynet, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7472
in La Gazette des Communes > 2236 (15 septembre 2014) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 530 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Quelle évolution de l'agriculture périurbaine face aux enjeux fonciers? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3439 (22 août 2014)
[article]
Titre : Quelle évolution de l'agriculture périurbaine face aux enjeux fonciers? : Le regard des citadins sur l'agriculture périurbaine est en général positif. Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; FONCIER - PROPRIETE ; PERI-URBAIN ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6753
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3439 (22 août 2014) . - p. 12[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 439 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 9 - Mai 2014 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale (Bulletin de Trajectoire Flandre-Dunkerque)
[n° ou bulletin]
Titre : 9 - Mai 2014 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale Type de document : Périodique Année de publication : 2014 Langues : Français (fre) Catégories : Dunkerque ; ENVIRONNEMENT ; EVALUATION ; PROTECTION DE LA NATURE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4172 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 422 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 22 - Juin 2014 - Regards de l'AGAM - 22 - Développement durable. La flambée des indicateurs (Bulletin de Regards de l'AGAM) / AGAM
[n° ou bulletin]
Titre : 22 - Juin 2014 - Regards de l'AGAM - 22 - Développement durable. La flambée des indicateurs Type de document : Périodique Auteurs : AGAM, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : ENVIRONNEMENT ; INDICATEUR ; MARSEILLE ; Marseille Métropole ; PROTECTION DE LA NATURE ; QUALITE DE L'AIR ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE En ligne : http://www.agam.org/fr/publications/regards-de-lagam/regards-de-lagam-n22.html Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4118 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 356 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Agence Oise-la-Vallée: des SCoT aux PLUi / Pascale Poupinot in Traits d'agences, n° 23 (Printemps 2014)
PermalinkPermalinkConstruction et évolution des paysages: Bassin de vie de Rouen / Agence d'urbanisme de Rouen et des boucles de Seine et Eure (05/2014)
PermalinkSchéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Picardie Verte / Communauté de Communes de la Picardie Verte (03/2014)
PermalinkPermalinkPermalinkL'observatoire des évolutions sociales et urbaines - 12 - La jeunese de l'Artois en 2006 et à l'horizon 2030 (Bulletin de L'observatoire des évolutions sociales et urbaines)
PermalinkPermalinkDe l'énergie dans les SCoT / Gaz réseau distribution France (2014)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la Région Urbaine de Grenoble. SCoT 2030. Scot Grenelle de l'environnement (01/2014)
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