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Code des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics / Direction des affaires juridiques (03/2010)
Titre : Code des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics Type de document : Documentation générale Auteurs : Direction des affaires juridiques, Auteur Editeur : PARIS : Les éditions des journaux officiels Année de publication : 03/2010 Autre Editeur : PARIS - Cedex 15 : Direction de l'information légale et administrative Importance : 206 p. Format : 14,5x21 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-076561-1 Prix : 12 Langues : Français (fre) Catégories : ADJUDICATION ; DISPOSITION ; EXECUTION ; FINANCES PUBLIQUES ; MARCHE PUBLIC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : La réglementation des marchés publics a évolué en 2009 pour prendre en compte, en particulier, la réforme du régime des recours applicable aux contrats de commande publique.
La circulaire d'application du code des marchés publics prend désormais la forme d'un « guide de bonnes pratiques ». Le parti a été pris d'illustrer les recommandations par des références jurisprudentielles, ce qui permet de donner des exemples précis et d'étayer avec un soin particulier les conseils apportés aux acteurs de la commande publique.
Il est devenu indispensable de mettre à la disposition de l'ensemble des acteurs de l'achat public un outil simple et accessible. C'est l'objet de cet ouvrage, qui regroupe dans une brochure unique le code des marchés publics et le guide de bonnes pratiques. Il est destiné à accompagner au quotidien, dans leur travail, les professionnels de la commande publique.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3288 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 416603 JUR1-2 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Développement durable, quel soutien des départements aux territoires ? Premiers éléments sur la conditionnalité des aides / Annabelle BOUTET (03/2010)
Titre : Développement durable, quel soutien des départements aux territoires ? Premiers éléments sur la conditionnalité des aides Type de document : Documentation générale Auteurs : Annabelle BOUTET, Auteur ; Fédérique DEQUIEDT, Auteur ; Gilles REY-GIRAUD, Auteur Editeur : ETD Année de publication : 03/2010 Importance : 59 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914600-28-6 Langues : Français (fre) Catégories : AGENDA 21 ; CONSEIL GENERAL ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; FINANCEMENT ; POLITIQUE REGIONALE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Etd publie un ouvrage issu du programme de recherche-développement conduit avec douze conseils généraux entre décembre 2008 et septembre 2009. Ce programme avait pour objectifs d'examiner comment ces conseils généraux intégraient les principes du développement durable dans leurs politiques de soutien aux territoires. Il a permis d'identifier un certain nombre de pistes permettant de renforcer cette prise en compte, au-delà de l'approche environnementale, telles que la conditionnalité des aides. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3349 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 391203 ADM2-9 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Paris Ile-De-France. L'immobilier durable. Concept, perceptions et marchés. Edition 2010 / Agence régionale de développement Paris-Ile-de-France (03/2010)
Titre : Paris Ile-De-France. L'immobilier durable. Concept, perceptions et marchés. Edition 2010 Type de document : Documentation générale Auteurs : Agence régionale de développement Paris-Ile-de-France, Auteur Editeur : Agence régionale de développement Paris-Ile-de-France Année de publication : 03/2010 Importance : 23 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE TERTIAIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; HQE ; IMMOBILIER D'ENTREPRISE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Résumé : Depuis quelques années, une offre immobilière soucieuse de qualité environnementale se développe pour répondre aux attentes des entreprises, ou pour anticiper sur des exigences réglementaires de plus en plus fortes, reflet de la préoccupation mondiale pour la préservation des ressources et la limitation du changement climatique. On attend aussi de cette nouvelle offre qu’elle contribue à une meilleure qualité de vie sur le lieu de travail et présente une forte intégration à l’environnement local. Le développement de cette offre immobilière d’avenir est particulièrement encouragé par les pouvoirs publics qui souhaitent ainsi contribuer au développement durable de l’Ecorégion francilienne. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2823 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 525003 ARC4-14 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Résidence SIP_Vignacourt (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (26/02/2010)
Titre : Résidence SIP_Vignacourt (CC du Val de Nièvre) : Rue d'amour Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 26/02/2010 Langues : Français (fre) Catégories : HABITAT - LOGEMENT ; HLM ; MARCHE IMMOBILIER ; RUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9543 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2144 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Vignacourt_residenceSIP_ruedAmour_20100226_DSC06876.jpgImage Jpeg
Vignacourt_residenceSIP_ruedAmour_20100226_DSC06877.jpgImage Jpeg
Vignacourt_residenceSIP_ruedAmour_20100226_DSC06878.jpgImage JpegRésidence SIP_Vignacourt (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (26/02/2010)
Titre : Résidence SIP_Vignacourt (CC du Val de Nièvre) : Rue d'Hornas Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 26/02/2010 Langues : Français (fre) Catégories : HABITAT - LOGEMENT ; HLM ; MARCHE IMMOBILIER ; SOCIETE COMMERCIALE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9544 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2145 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Amiens métropole : portail d'une économie compétitive / Amiens Métropole (02/2010)
PermalinkPermalinkBudget des communes 2010 Gestion et comptabilité / Roland BROLLES (02/2010)
PermalinkAtlas 2010 du Grand Pau / AUDAP (2010)
PermalinkBilan d'activité 2009 de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Grand Amiénois / Maison de l'Emploi et de la Formation du Grand Amiénois (2010)
PermalinkCentre d'interpretation de l'architecture et du patrimoine. Office du Tourisme Amiens Métropole. Comité Departemental de Tourisme de la Somme / Aubry & Guiguet Programmation (2010)
PermalinkGérer les villes historiques (2010)
PermalinkGuide du marketing territorial. Réussir son marketing territorial en 10 étapes / Vincent GOLLAIN (01/01/2010)
PermalinkPermalinkTerritoires 2040, aménager le changement / DATAR (2010)
PermalinkPermalinkLe revenu de solidarité active (Bulletin de ASH)
PermalinkPermalinkEntreprises et territoires / Jacques BONNET (12/2009)
PermalinkNouvelles gouvernances, nouveaux territoires. Dix-huit enquêtes sur le dialogue urbain-rural. / Alain CHANARD (12/2009)
PermalinkObservatoire du développement durable de la communauté urbaine du Grand Lyon. Volet économique / Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise (12/2009)
PermalinkLe commerce du futur / PIPAME (11/2009)
PermalinkUne Nouvelle ambition pour l'aménagement du territoire / Pierre DARTOUT (01/08/2009)
PermalinkChateau_Vauchelles-lès-Domart (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (15/07/2009)
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