Catégories
> Urbamet > ECONOMIE > DYNAMIQUE ECONOMIQUE > DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE > FORME DE DEVELOPPEMENT > DEVELOPPEMENT LOCAL > COOPERATION INTERCOMMUNALE
COOPERATION INTERCOMMUNALESynonyme(s)INTERCOMMUNALITEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (171)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Dossier: Intercommunalités, la folie des grandeurs in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
[article]
Titre : Dossier: Intercommunalités, la folie des grandeurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 48-58 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE RURALE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE RURAL ; RURAL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11187
in La Gazette des Communes > 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016) . - p. 48-58[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3357 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les PETR se voient en "incubateurs" de super-intercos rurales in La Gazette des Communes, 2318 (du 23 au 29 mai 2016)
[article]
Titre : Les PETR se voient en "incubateurs" de super-intercos rurales Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ESPACE RURAL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11148
in La Gazette des Communes > 2318 (du 23 au 29 mai 2016) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3335 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réforme territoriale: le lourd chantier de la rationalisation des syndicats intercommunaux s'ouvre in La Gazette des Communes, 2314 (du 25 avril au 1er mai 2016)
[article]
Titre : Réforme territoriale: le lourd chantier de la rationalisation des syndicats intercommunaux s'ouvre Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 14-15 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11059
in La Gazette des Communes > 2314 (du 25 avril au 1er mai 2016) . - p. 14-15[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3269 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Coopération Intercommunale : Bilan et droit Type de document : Plaquette Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 04/2016 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; TRANSFERT DE COMPETENCE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Les fiches pédagogiques sur la coopération intercommunale sont élaborées par Mairie-conseils, service de la Caisse des Dépôts, dans le cadre de sa mission d’appui aux élus des intercommunalités. Elles servent de support pédagogique lors des journées d'information et d'échanges consacrées à l’intercommunalité.
Elles sont composées de trois jeux de fiches : Bilan et droit - Les différents régimes fiscaux - La DGF des EPCI.
En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11108 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3304 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : La fusion des EPCI : Fiches pédagogiques Type de document : Document électronique Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 04/2016 Importance : 64 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Ce dossier est mis à jour régulièrement, depuis la loi du 13 août 2004 qui ouvrait la possibilité de fusion, la loi du 16 décembre 2010 qui a permis une amplification des fusions avec la mise en œuvre du SDCI, simplifié de la carte intercommunale et agrandi les périmètres, la loi du 29 février 2012 qui a assoupli les règles relatives à la mise en commun des compétences des EPCI qui fusionnent.
La loi NOTRe apporte son lot de modifications : nouveau SDCI avec de nouvelles règles pour agrandir les périmètres -nouveaux seuils- et réduction du nombre de syndicats.
Comme tous nos documents pédagogiques, il est amené à évoluer en fonction des futures évolutions des textes.
Nous vous invitons à tenir compte de sa date de publication.
Ce document présente notamment, sous forme synthétique : le cadre juridique des fusions, la procédure, les compétences, les conséquences fiscales et la DGF.En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/BlobServer?blobkey=id&blobnocache=true&blobwher [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11359 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3459 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Loi NOTRE: Transferts de compétences aux intercos: un colendrier serré in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkModes de gestion: La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkRéforme territoriale: Les intercommunalités XXL, des colosses aux pieds d'argile in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkAu coeur des territoires créatifs (2016, DL 2016)
PermalinkIntercommunalité: Loi "Notre" et services techniques: le champ des possibles in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkDossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkLogement social: Les intercos mises au défi de la transparence in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkIntercommunalité: La course au gigantisme a déjà commencé in La Gazette des Communes, 2274 (du 15 au 21 mai 2015)
PermalinkLa mutualisation au service des communes, des intercommunalités et de leurs établissements (05/2015)
Permalink