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Titre : Coopérations entre métropoles et territoires environnants : quels facteurs de réussite ? Type de document : Document électronique Editeur : ANCT Année de publication : 01/2021 Importance : 24 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Fin 2018, le CGET-l’ANCT en lien avec France urbaine et l’Assemblée des communautés de France (AdCF), recensait 173 coopérations entre des métropoles et des territoires environnants partout en France portant sur des thématiques et s’organisant selon des modalités diverses. Le fait que nombre de ces coopérations soient anciennes et d’autres en projet montre l’utilité éprouvée que les territoires ont à coopérer. La crise liée à la Covid-19 l’a d’ailleurs matérialisé, qu’il s’agisse des coopérations urbain-rural en termes d’alimentation ou des coopérations sanitaires entre territoires.
Pour autant, la recherche d’attractivité et de compétitivité a pu davantage placer les territoires en situation de concurrence que de coopération. Coopérer demande de dépasser certaines représentations et de bien cerner les intérêts et plus-value réciproques. De plus, l’élaboration, l’animation, le pilotage, la mise en œuvre des coopérations interterritoriales constituent une réelle transition en termes d’action publique. Or, elle peut se heurter à des freins juridiques ou réglementaires, à un manque de moyens financiers spécifiques et adaptés, ou encore à l’absence de « compétences métiers » nécessaires.
Afin d’identifier des pistes de réponse à l’ensemble de ces enjeux, le CGET/ l’ANCT a initié, avec France urbaine et l’AdCF, une Fabrique Prospective réunissant les métropoles de Brest, Nantes, Rouen, Toulouse et leurs territoires environnants afin de les appuyer dans l’anticipation de coopérations interterritoriales. Les travaux des acteurs de l’ensemble de ces territoires ont permis à la fois de concrétiser la plus-value de la coopération territoriale pour répondre à des enjeux d’échelles, de filières ou encore de mutualisation (cf. 1) et d’identifier six facteurs de réussite illustrés dans cette publication par des exemples d’action (cf. 2) : la connaissance des dynamiques interterritoriales, le partage d’une vision stratégique des coopérations, la mise en place d’espaces de gouvernance adaptés, l’allocation ou le partage de « compétences métiers », la définition de financements spécifiques et l’évolution du cadre juridique.En ligne : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2021-01/Comprend [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16315 Documents numériques
comprendre_FP_coop_metrop_terr_env_11_janvier_2021Adobe Acrobat PDF
Titre : L’innovation territoriale en matière d'habitat et de logement : Les initiatives des intercommunalités en 2020. Fiches techniques Type de document : Document électronique Auteurs : Claire Delpech, Auteur ; Anne-Katrin Le Doeuff, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 2 Vol. 28 p.; 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; HABITAT - LOGEMENT ; INNOVATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Espacité et l’AdCF (Assemblée des communautés de France) publient une analyse des politiques territoriales de l’habitat centrées sur les actions innovantes.
Ce travail vise à mettre en valeur les démarches conduites par des intercommunalités, communautés ou métropoles, apportant des réponses adaptées à leurs enjeux locaux en matière d’habitat. Il propose un éclairage sur les préoccupations qui font l’actualité des collectivités et leur capacité à apporter des solutions adaptées. Les neuf initiatives présentées mettent également en lumière les leviers ou les freins rencontrés dans ces démarches.
Le résultat de ces travaux se décompose en deux cahiers : un recueil des expériences analysées et une synthèse qui livre les principaux enseignements de ces démarches.
Les initiatives repérées font écho aux préoccupations portées par les Intercommunalités et aux inflexions de leurs politiques.En ligne : https://www.adcf.org/articles-politiques-locales-de-l-habitat-quand-les-intercom [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16370 Documents numériques
fiche-technique-habitat-janvier-2021-1Adobe Acrobat PDF
note-Habitat-recueil_janvier-2021-WeB-2Adobe Acrobat PDF
Titre : Production énergétique locale : Opportunités et défis pour les intercommunalités Type de document : Document électronique Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 01/2021 Importance : 60 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ENERGIE ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : L’AdCF publie une étude à destination des élus et agents, consacrée à la production énergétique locale. Cette étude, réalisée en partenariat avec EDF, repose sur une enquête conduite auprès de plus de 130 intercommunalités ainsi que sur des entretiens avec différents acteurs de l’écosystèmes. Type de projets, outils de financement, gouvernance, modalités d’association des citoyens : un état des lieux à découvrir, des idées à prendre
En parallèle des actions de maîtrise des consommations et de rénovation énergétique, la production locale d’énergies renouvelables apparaît comme un enjeu majeur de la transition énergétique dans laquelle nos territoires prennent une part croissante. Les récentes évolutions législatives de la Loi relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) ainsi que de la Loi Énergie Climat (LEC) ont ouvert de nouvelles opportunités de développement de projets de production énergétique locale pour les territoires désireux de s’engager. L’élaboration des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) couplée à des attentes citoyennes croissantes invitent également à envisager un modèle plus décentralisé de production d’énergie.
Dans ce contexte, de nombreux questionnements se font jour. Cette étude vise à mettre en exergue les défis et obstacles auxquels peuvent être confrontées les intercommunalités dans la réalisation de leurs projets, mais aussi les atouts et opportunités de la production énergétique locale.
Cette publication s’intéresse ainsi aux nombreuses questions que soulèvent les projets de production d’énergies renouvelables. Les choix en matière de portage politique ainsi que d’organisation favorisant l’appropriation du sujet par la collectivité constituent un socle important dans l’élaboration des projets. Les enjeux de diagnostics, outils d’analyse des possibilités concrètes de développement à l’échelle du territoire et de ses spécificités sont également abordés. Les types de structures juridiques mises en œuvre ainsi que le développement de l’ingénierie et des compétences sont analysés, soulignant l’importance d’une ingénierie interne formée à ces projets énergétiques afin de permettre aux collectivités de mieux dialoguer avec les acteurs privés, de choisir le meilleur montage et d’inscrire le projet dans une politique énergétique globale.
Enfin, l’étude propose des retours d’expérience, recueil de bonnes pratiques témoignant des fortes ambitions intercommunales. Des focus sur les aspects juridiques et financiers des projets pourront également permettre d’approfondir certains sujets techniques.En ligne : https://www.adcf.org/files/NOTES-et-ETUDES/production_energie_locale_web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16313 Documents numériques
production_energie_locale_webAdobe Acrobat PDF Finances locales. Solidarité financière intercommunale: le temps de l'optimisation des ressources in La Gazette des Communes, 2540 (du 16 au 22 novembre 2020)
[article]
Titre : Finances locales. Solidarité financière intercommunale: le temps de l'optimisation des ressources Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; FINANCES LOCALES Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16256
in La Gazette des Communes > 2540 (du 16 au 22 novembre 2020) . - p. 46-47[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000466 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Politique Publiques. Elaborer le projet de territoire de son interco, mode d'emploi in La Gazette des Communes, 2536 (du 19 au 25 octobre 2020)
[article]
Titre : Politique Publiques. Elaborer le projet de territoire de son interco, mode d'emploi Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 44-46 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16186
in La Gazette des Communes > 2536 (du 19 au 25 octobre 2020) . - p. 44-46[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000438 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L'intercommunalité, un espace de (reélle) coopération ouvert aux citoyens in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
Permalink46 - Avril 2020 - Les dossiers FNAU - n° 46 - Regards sur la géographie de l'innovation (Bulletin de Les dossiers FNAU)
PermalinkLe sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires / Emmanuel Heyraud (06/2020)
PermalinkRéforme de la décentralisation (1/8). Le nouveau fonctionnement des intercos in La Gazette des Communes, 2506 (du 16 au 22 mars 2020)
PermalinkPermalinkPolitiques publiques: La démocratie participative à la sauce intercommunale in La Gazette des Communes, 2488 (du 21 au 27 octobre 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkLe Pôle métropolitain, la fabrique du collectif in Place publique, 71 (Eté 2019)
PermalinkIntercommunalité. L'élection des conseillers communautaires in La Gazette des Communes, 2474-2475 (du 15 au 28 juillet 2019)
PermalinkGrandes intercos. Culture: comment mieux irriger les territoires in La Gazette des Communes, 2473 (du 8 au 14 juillet 2019)
PermalinkAtelier. Métropoles et villes moyennes : comment faire système in Urbanisme, 67 (Avril 2019)
PermalinkPermalinkIntercos et schémas de cohérence en première ligne pour gérer la crise in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkPermalinkLoi d'orientation des mobilités. tout reste à (re)construire in Ville Rail et Transports, 619 (Janvier 2019)
Permalink200 initiatives pour la transition énergétique des territoires / Ariella MASBOUNGI (12/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkIntercommunalité: Les responsabilités et les contentieux liés au transfert de compétence in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
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