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Conseils de développement de pays et d'agglomération : modes d'emploi / LANGEVIN, Philippe (04/2009)
Titre : Conseils de développement de pays et d'agglomération : modes d'emploi Type de document : Documentation générale Auteurs : LANGEVIN, Philippe, Auteur Editeur : Paris : UNADEL Année de publication : 04/2009 Autre Editeur : PARIS : ADELS Importance : 160 p. Format : 17x24,5 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916368-07-8 Prix : 14 Langues : Français (fre) Catégories : AGGLOMERATION ; CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; PAYS Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL Résumé : Concevoir aujourd’hui un ouvrage sur les conseils de développement suppose qu’on prenne d’abord la précaution d’affirmer que ces instances rendues obligatoires par la loi du 25 juin 1999 (loi Voynet) sont actuellement intimement liées aux territoires de projets qui les ont créées : les Pays et les agglomérations. Dans les territoires ruraux ou urbains où existe un établissement public intercommunal, les conseils de développement ont vocation à représenter la société civile.
Les Pays, appellation ancienne de petites régions relativement homogènes, ont trouvé dans la loi du 4 février 1995 (loi Pasqua) une définition législative. Les agglomérations qui permettent d’organiser l’espace urbain et périurbain et de mettre en place des services répondant aux besoins des habitants prennent la forme de communautés d’agglomération et de communautés urbaines au sens de la loi sur la simplification de l’intercommunalité du 12 juillet 1999 (loi Chevènement). Si la commune est généralement bien connue des administrés, ses limites administratives, héritage de la Révolution française, ne correspondent plus aux conditions du développement local d’aujourd’hui. Elle appartient à un territoire intercommunal beaucoup plus vaste dont l’identité et le fonctionnement restent largement méconnus : aire urbaine, zone d’emploi, bassin de vie sont des territoires d’étude qui permettent d’appréhender les mécanismes du développement territorial. Les Pays et les agglomérations sont qualifiés de territoires de projets dans la mesure où ils portent un projet de développement. C’est le projet qui fait le territoire.
Les établissements publics de coopération intercommunale que sont les communautés de communes, d’agglomération ou urbaines qui aujourd’hui recouvrent la quasi-totalité de l’hexagone sont des territoires de gestion aux compétences bien définies. Ils deviennent territoires de projets en s’intégrant au sein de Pays ou d’agglomérations qui construisent des chartes de territoire en ce qui concerne les Pays et des projets de développement en ce qui concerne les agglomérations. Sur la base de ces projets, des contrats peuvent être conclus avec l’État et la région concernée, parfois le département, pour permettre de financer les opérations retenues. On qualifie généralement les établissements publics de coopération intercommunale de structures d’intercommunalité de gestion, les Pays et les agglomérations d’intercommunalité de projet.
La méconnaissance du fonctionnement des institutions publiques, et notamment des instances intercommunales, des Pays et des agglomérations relève en France de l’évidence. Elle traduit une des difficultés de notre démocratie représentative qui ne s’exprime qu’au moment des élections et déresponsabilise les citoyens. Le fossé a tendance à s’élargir entre les électeurs et leurs élus, élément de la crise civique. Les conseils de développement tentent de rapprocher les uns des autres.
La mise en place de conseils de développement dans les Pays et les agglomérations est une tentative pour compléter la démocratie représentative par la démocratie participative. Les élus ne peuvent s’estimer légitimes tout au long de leurs mandats sans maintenir de fortes relations non seulement avec les électeurs qui les ont choisis mais aussi avec tous les citoyens concernés par leurs décisions. Les acteurs de terrain, par leurs connaissances, leurs compétences et leurs engagements suscitent, améliorent et complètent les politiques de développement local.
Dès lors, on peut comprendre que la démocratie participative heurte certains élus. Tirant leur légitimité du suffrage universel, ils peuvent ne pas comprendre ni souhaiter que la société civile s’exprime ou remette en cause leurs décisions ou leurs politiques. L’implication des citoyens dans la définition et la mise en œuvre des politiques publiques locales ne va pas de soi. Elle n’a été récemment institutionnalisée que par une forte volonté des acteurs organisés du développement local.
L’introduction, par la loi, des conseils de développement n’est pas seulement l’initiative intéressante d’un ministre de l’aménagement du territoire ! Elle est l’aboutissement de trois ou quatre décennies de tâtonnements en matière de développement et d’aménagement rural et urbain, au cours desquelles, de procédures imposées en initiatives locales reconnues, s’est progressivement imposée l’idée que les projets, élaborer en commun par les acteurs des territoires pour préparer leur avenir, devaient être reconnus par l’État et la région.
Cette initiative redonne du sens à la démocratie et rénove ses modalités d’exercice. Dans d’autres pays, en Amérique latine notamment, les aspirations des populations, combinées avec la volonté des élus, ont pu aller jusqu’à un vrai partage des décisions à travers l’exemple du budget participatif.
Rien n’est définitivement acquis. Ce qui a été mis en place mérite, pour être consolidé, d’être mieux compris. C’est tout le sens de ce petit ouvrage. La loi impose certes la mise en place de conseils de développement, mais elle laisse aux acteurs publics et privés la liberté de les organiser librement. Cette incitation à inventer débouche sur une grande diversité de situations qui dessinent une nouvelle manière de gouverner les territoires.
Une première partie de ce travail présente ce nouvel acteur territorial composite qu’est le conseil de développement : son histoire, les textes fondateurs, l’état des lieux constaté aujourd’hui dans diverses régions. Elle tente aussi de montrer les divers rôles assumés par les conseils de développement et les relations qu’ils entretiennent avec les élus locaux et les habitants.
Une seconde partie prend acte des réussites et des difficultés rencontrées par les conseils de développement dans les missions principales que la loi leur définit : élaboration du projet de territoire, avis sur les opérations qui rentrent dans le cadre de sa mise en œuvre dans le contrat de territoire, suivi et évaluation de l’ensemble de la démarche. Une vraie difficulté est de maintenir l’intérêt des membres du conseil à tenir leur rôle quand la dynamique initiale retombe ou que la sollicitation des élus se fait plus discrète.
Une troisième partie s’efforce de repérer, parmi les initiatives analysées dans les territoires de projets, les leviers qui permettent d’entretenir la participation des acteurs dans la durée et les démarches qui prennent en compte les dimensions du développement durable.
La lecture de ce guide est à plusieurs vitesses ou sous plusieurs angles :
• il apporte une information sur la réalité institutionnelle et politique du conseil de développement ;
• il s’appuie sur de nombreux témoignages, soit pour la pertinence d’un aspect précis de l’action conduite, soit pour retracer la cohérence de l’ensemble de l’action ;
• il incite à la réflexion sur une évolution en profondeur des rapports entre les élus et les citoyens.
L’ambition des auteurs, eux-mêmes fortement impliqués dans l’accompagnement de conseils de développement et de leurs territoires, est de permettre aux lecteurs d’approfondir les témoignages proposés et d’interroger leur propre situation dans la perspective d’une mise en réseau de ces initiatives.
Cet ouvrage témoigne enfin du partenariat entre l’Adels et l’Unadel, deux réseaux au service des acteurs des territoires qui partagent une conviction commune : la démocratie n’est vivante que si les habitants participent activement à l’élaboration des politiques locales qui préparent l’avenir de leur territoire.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3267 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 420603 POP4-2 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Contribution de l'AUCAME à la définition de l'armature urbaine de la région caennaise. Polarités et bassins de vie dans l'aire urbaine de Caen / AUCAME (04/2009)
Titre : Contribution de l'AUCAME à la définition de l'armature urbaine de la région caennaise. Polarités et bassins de vie dans l'aire urbaine de Caen Type de document : Documentation générale Auteurs : AUCAME, Auteur Editeur : CAEN : AUCAME Année de publication : 04/2009 Importance : 29 p. Format : 29,7x21 Langues : Français (fre) Catégories : AIRE URBAINE ; ARMATURE URBAINE ; BASSIN DE VIE ; CAEN-METROPOLE ; COMMUNE ; POLARISATION ; TYPOLOGIE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : La présente étude s’inscrit dans la logique de partage de la connaissance du territoire , mission fondatrice de l’Agence d’études d’Urbanisme de Caen- Métropole.
Elle fait suite aux travaux initiés, depuis novembre 2006, dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial « Caen-Métropole », lors desquels plusieurs ateliers menés autour des thématiques de la MOBILITE, du LOGEMENT, de l’ECONOMIE et de l’ENVIRONNEMENT, sont venus enrichir ces connaissances et alimenter les réflexions, utiles à l’élaboration d’un véritable projet de territoire pour la métropole Caennaise.
Il s’agit, à partir d’une méthode d’analyse des données, d’aboutir à une représentation spatiale de l’organisation urbaine de la région caennaise en 2007.En ligne : http://www.aucame.fr/web/publications/etudes/fichiers/23389%20-%20AUCAME%20armat [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3143 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 463503 AMC4-30 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Projet de région Capitale à l'horizon de 2030. Lettre de mission de Monsieur le Président de la République adressée à Monsieur Christian Blanc, Secrétaire d'Etat au developpement de la Région Capitale en date du 7 mai 2008. Deuxième contribution de l'Association des Villes du Grand Bassin parisien présentée par Madame Caroline Cayeux, Maire de Beauvais et Présidente de l'AVGBP / AVGBP (23/03/2009)
Titre : Projet de région Capitale à l'horizon de 2030. Lettre de mission de Monsieur le Président de la République adressée à Monsieur Christian Blanc, Secrétaire d'Etat au developpement de la Région Capitale en date du 7 mai 2008. Deuxième contribution de l'Association des Villes du Grand Bassin parisien présentée par Madame Caroline Cayeux, Maire de Beauvais et Présidente de l'AVGBP Type de document : Documentation générale Auteurs : AVGBP, Auteur Editeur : AVGBP Année de publication : 23/03/2009 Importance : np Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AIRE URBAINE ; ATTRACTION DU TERRITOIRE ; DEMOGRAPHIE ; DENSIFICATION ; ECONOMIE ; EUROPE ; PARIS ; POLARISATION ; RESEAU DE TRANSPORT Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3016 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 493103 AMT1-53 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Les Cahiers de l'IAU - N° 150 - Vers une mobilité durable en Europe (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU)
[n° ou bulletin]
Titre : Les Cahiers de l'IAU - N° 150 - Vers une mobilité durable en Europe Type de document : Livre Année de publication : 2009 Importance : 176 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 0153-6184 Langues : Français (fre) Catégories : Anvers ; Autopartage ; Berlin ; BICYCLETTE ; BRUIT ; Bruxelles ; DEPLACEMENT DE POPULATION ; ESPACE PIETONNIER ; ILE-DE-FRANCE ; Londres ; Madrid ; PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS ; PORT MARITIME ; QUALITE DE L'AIR ; STATIONNEMENT ; TAXI ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT FLUVIAL ; VOIRIE Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Résumé : En matière de transports et de mobilité, toutes les métropoles sont confrontées à des problèmes similaires auxquels elles apportent des solutions souvent différentes. Notre institut s'est ainsi attaché depuis plusieurs années à suivre et à analyses les politiques de déplacements et les expériences des grandes villes européennes (et en particulier Berlin, Londres et Madrid). il nous a semblé intéressant de faire connaître ces analyses pour enrichir la réflexion et les actions sur nos propres territoires. C'est dans cet esprit que ce nouveau numéro des Cahiers a souhaité donner une large part aux exemples de bonnes pratiques et aux réflexions étrangéres pour tenter de comprendre comment les métropoles européennes s'organisent pour mettre en oeuvre une mobilité durable.
Les éléments de réponse s'organisent selon trois angles:
- comment offrir un cadre favorable à un transport durable de voyageurs en matière de planification, de financement, de gestion de la circulation, d'amelioration de cadre de vie?
- comment concevoir une offre et des services plus attractifs: transports collectifs, offres alternatives, accessibilité?
- comment améliorer l'intégration du transport de marchandises de la grande échelle à l'échelle très locale?Note de contenu : Agir dans un contexte qui évolue:
- Ile-de-France: des investissements pour une mobilité durable / Interview de Serge Méry.
- Mobilité durable: les autorités de transports européennes en marche / Interview de Hannu Penttillä.
- La mobilité des Franciliens: une rupture des comportements? / Jérémy Courel.
- Mobilité dans les pays européens: des tendances similaires? / Interview de Jean-Marie Guidez.
- Les grandes tendances de la mobilité des marchandises / Lydia Mykolenko.
Offrir un cadre favorable:
- Accepter de vivre avec ce qu'on produit et ce dont on a besoin / Interview de Mireille Ferri.
- Le lien urbanisme-transport dans le projet de Sdrif / Dominique Riou.
- Des contextes institutionnels et financiers contrastés / Jean-Pierre Chauvel.
- Articuler urbanisme et transport: quels outils? / Sophie Laurent.
- Après Kyoto, recherche ville écomobile / Paul Lecroart.
- Habiter ou travailler près d'une gare: effet sur le choix modal / Dany Nguyen-Luong; Jérémy Courel.
- Gouvernance des transports publics urbains en Europe / Alain Meyère.
- Tarification et morphologie urbaine: un choix francilien cohérent / Caroline Lemoine.
- A la recherche de ressources pour les transports collectifs / Alain Meyère.
- Financer par les contrats PPP les ouvrages de transport / Frédérique Prédali.
- Optimiser l'exploitation routière en Ile-de-France / Jean-Paul Coindet, Denis Verrier.
- La gestion dynamique des voies: que se passe-t-il à l'étranger? / Jacques Nouvier.
- Réguler les flux automobiles par le stationnement / Eric Gantelet, Christophe Begon.
- Péages urbains: des modalités adaptées aux objectifs recherchés / Caroline Lemoine.
- Grand Londres: deux péages, deux objectifs distincts / Caroline Lemoine.
- Bruit des transports: défi commun pour les agglomérations en Europe / Erwan Cordeau.
- La qualité de l'air dans les métropoles européennes / Arthur de Pas, Karine Léger.
- Changement climatique, un défi pour l'action locale / Erwan Cordeau.
Offrir des services attractifs et durables.
- Les autorités de transport, garantes d'une offre durable / Interview de Sophie Mougard.
- Londres, Paris: performance des transports collectifs / Danièle Navarre.
- Le bus dans l'offre de transports collectifs: un rôle d'avenir? / Sophie Laurent.
- Mobilian: un concept en mal de réalisations / Dominique Rascoli.
- Sites propres bus sur autoroute: une solution d'avenir? / Robert Allio.
- La desserte des aéroports en transports collectifs: un besoin / Danièle Navarre.
- Aéroport Berlin-Brandebourg International: desserte ferrée optimisée / Jürgen-Peter Hiller.
- Management de la mobilité: perspectives franciliennes / Céline Meunier.
- Management de la mobilité: une dynamique qui s'amplifie en Europe / Interview de Karl-Heinz Posch.
- Gérer la mobilité à Londres / Matthew Prince.
- Vers des usages partagés de la voiture / Muriel Mariotto, Robert Clavel.
- Vélos partagés: une floraison d'initiatives dans le monde entier / Didier Couval.
- Taxis et transports publics en Ile-de-France
: quelle acticulation? / Interview de Jean-Michel Paumier.
- Taxis de Londres, Madrid, Berlin: des idées pour l'Ile-de-France / Frédérique Prédali.
- Les automobiles de demain: des voitures propres et partagées? / Alain Morcheoine.
- Quelles politiques d'accessibilité au transport en Europe? / Eric Heyrman, Claude Marin-Lamellet.
- Accessibilité des systèmes de transports: un nivellement par le haut / Interview de Christiane Briaux-Trouverie.
- L'avenir des rues: mixité des rues: mixité et cohabitation de tous les usagers / Jérôme Bertrand.
- La marche, mode d'avenir / Véronique Michaud.
Accueillir le transport des marchandises:
- Le Grand Basin parisien, une vision stratégique interrégionale / Interview de Claude Gewerc.
- Le commerce mondial et l'enjeu des ports maritimes / Lydia Mykolenlo.
- Contenurisation, mondialisation et métropolisation / Antoine Frémont.
- Le port d'Anvers, porte d'entrée maritime de l'Europe / Annick Dirkx.
- CMA-CGM: un poids lourd dans l'industrie du transport par conteneurs / Interview de CMA-CGM.
- Les grands corridors européens de fret: quels enjeux? / Lydia Mylolenko.
- Vers une meilleure combinaison fer-fluvial / Interview de Jean-Damien Poncet.
- Quel avenir pour le transport routier de marchandises? / Michel Savy.
- Veolia Cargo: un acteur phare de l'activité fret en Europe / Interview de Antoine Hurel.
- Des terminaux inland au coeur des villes / Lydia Mykolenko.
- Logistique urbaine, les villes européennes se mobilisent / Laetitia Dablanc.
- Le plan fret de Londres, un exemple d'action: le FORS / Corinne Ropital, Julie Raffaillac.
- Monoprix: un engagement en faveur d'une mobilité durable / Interview de Catherine Rivoallon.
- Livrer en zone urbaine par modes alternatifs: deux cas nord-européens / Corinne Ropital.
- Le port de Bruxelles teste le transport de palettes par voie d'eau / Geneviève Origer.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=939 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 751303 TRA3-26 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Géographie prioritaire de la politique de la ville et contractualisation. Document pour la concertation / Délégation interministérielle à la ville (01/03/2009)
Titre : Géographie prioritaire de la politique de la ville et contractualisation. Document pour la concertation Type de document : Documentation générale Auteurs : Délégation interministérielle à la ville, Auteur Editeur : SAINT-DENIS LA PLAINE - Cedex : Délégation interministérielle à la ville Année de publication : 01/03/2009 Importance : 70 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : ACTION CONCERTEE ; COLLECTIVITE LOCALE ; CONCERTATION ; ETAT ; EVALUATION ; POLITIQUE DE LA VILLE ; QUARTIER ; ZUS Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : Le rapport expose le cadre actuel de la mise en oeuvre de la politique de la ville ( géographie prioritaire et contrats urbains de cohésion sociale) et ouvre des pistes de réflexion portant respectivement sur l'adaptation de la géographie prioritaire de la politique de la ville et sur les modalités de contractualisation. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3171 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 456003 AMC3-12 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Les agences d'urbanisme en France : l'expérimentation, l'innovation et leurs limites (Bulletin de Territoire en mouvement) / Université de Lille I
PermalinkL'agriculture dans la métropole amiénoise : état des lieux et perspectives / Chambre d'Agriculture de la Somme (02/2009)
PermalinkNouveaux quartiers : agir pour une urbanisation durable / CAUE de la Seine-Maritime (02/2009)
PermalinkRue_Picquigny (CC du Ouest Amiens) / ADUGA (21/01/2009)
PermalinkDocuments divers de formation à l'AEU. 26-27 mars 2009 à Amiens / ADEME (2009)
PermalinkHabiter en Somme! Une vision renouvelée de l'habitat à l'heure du développement durable. Un appel à idées pour les logements et des quartier durables pour la Somme. (01/2009)
PermalinkDes indicateurs pour gouverner / Philippe Zittoun (impr. 2009)
PermalinkLille métropole / Didier Paris (impr. 2009, cop. 2009)
PermalinkProjets et stratégies urbaines / Alain BOURDIN (impr. 2009)
PermalinkPromouvoir un développement urbain durable en Europe : réalisations et opportunités / Wladyslaw PISKORZ (2009)
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