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Titre : Guide de la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme Type de document : Rapport Editeur : Ministère du Logement et de l’Habitat durable Année de publication : 04/2017 Importance : 181 p. Note générale : Ce guide présente les nouvelles possibilités offertes aux collectivités pour la décliner, et traduire leur projet de territoire dans leur PLU au regard des objectifs nationaux et des attentes des porteurs de projets de construction. Langues : Français (fre) Catégories : GUIDE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION En ligne : http://www.logement.gouv.fr/publication/guide-de-la-modernisation-du-contenu-du- [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12491 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4081 AMT3-202 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ? Type de document : Document électronique Auteurs : François DUVAL, Auteur ; Ruth MARQUES, Auteur Editeur : CGEDD Année de publication : 04/2017 Importance : 86 p. Langues : Français (fre) Catégories : EVOLUTION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La mission considère essentiel, en premier lieu, de ne pas remettre en cause les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui apportent à la planification territoriale une valeur ajoutée incontestable. Mais dans un contexte institutionnel en forte mutation et dans une période où les territoires se pratiquent et s'administrent à des échelles toujours plus vastes, la mission préconise leur élargissement, soit directement, soit indirectement dans le cadre d'inter-SCoT. Leur vocation doit se centrer sur le projet territorial, à travers les grands enjeux de préservation et de gestion des ressources et les stratégies de développement local. C'est à cette condition que les démarches d'élaboration et de mise en oeuvre des SCoT pourront être pleinement investies par les élus, les forces vives du territoire et la population dans toutes ses composantes, estime la mission. Un certain nombre des propositions exposées dans ce rapport suppose des adaptations juridiques, qui ne remettent cependant pas en cause les fondamentaux législatifs et réglementaires qui encadrent les SCoT. Ces modifications pourront être mises en oeuvre dans une seconde phase, ce qui répond à l'attente exprimée par les élus, d'un temps de stabilité pour leur permettre de s'adapter aux évolutions récentes. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12774 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4257 AMT3-213 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
010656-01_rapport.pdfAdobe Acrobat PDF Lille Métropole: "2,5 milliards pour le BTP grâce au nouveau PLU" in Le Moniteur des Travaux Publics, 5915 (31 mars 2017)
[article]
Titre : Lille Métropole: "2,5 milliards pour le BTP grâce au nouveau PLU" Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; LILLE ; LILLE METROPOLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12398
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5915 (31 mars 2017) . - p. 38-39[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4041 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Agriculture: le poids du Scot Baie de Somme 3 Vallées in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3572 (10 mars 2017)
[article]
Titre : Agriculture: le poids du Scot Baie de Somme 3 Vallées Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 25 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOMME Index. décimale : AGR AGRICULTURE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12290
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3572 (10 mars 2017) . - p. 25[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3978 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Indicateurs de suivi de l'insterscot Type de document : Etude agence Auteurs : AURBSE, Auteur Editeur : AURBSE Année de publication : 03/2017 Importance : 31 p. Langues : Français (fre) Catégories : EVALUATION ; INDICATEUR ; METHODE ; OBSERVATION ; Rouen ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Le territoire d’observation retenu dans ce document est composé de quatre SCoT arrêtés entre 2010 et 2014 et pour lesquels l’agence d’urbanisme de Rouen et des boucles de Seine et Eure anime, depuis l’origine, une démarche d’interscot. Ce document présente de façon détaillée quelques-uns des indicateurs présents dans la base de données consultable sur le site Internet de l’agence. Cette base est mise à la disposition des territoires afin de leur être utile dans la mise en oeuvre des politiques publiques, des outils d’urbanisme règlementaire, dans le dialogue avec les services de l’État ou d’autres collectivités territoriales également compétentes en matière d’aménagement du territoire. Depuis le 1er janvier 2017, de nouveaux EPCI se sont constitués par fusion de communautés de communes, transformant ainsi la géographie du bassin de vie de Rouen. Ces nouveaux périmètres sont pris en compte dès à présent dans la base de données consultable en ligne. Les territoires d’analyses dans ce document restent fidèles aux périmètres des SCoT précédemment arrêtés. En ligne : http://internet.aurbse.org/bibliographie/indicateurs-suivi-l-interscot?# Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12985 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4394 AMT3-200 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible PermalinkProjet de territoire 2016-2026. Paris-Saclay Communauté d'aglommération / Paris-Saclay Communauté d'agglomération (03/2017)
PermalinkLe bonus de constructibilité pour bâtiments performants in La Gazette des Communes, 2353 (du 12 au 19 février 2017)
Permalink201 - Décembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 201 - L'intégration du tourisme dans le SCoT (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
Permalink5908 - 10 février 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5908 - Urbanisme: Avis délibéré de l'AE sur la révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes Saint-Nazaire (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAmiens: Le Carré Perret fait sa percée en coeur de ville in Le Moniteur des Travaux Publics, 5908 (10 février 2017)
PermalinkProjet urbain de Montluçon in Urbanisme, 403 (Hiver 2016)
PermalinkBassin minier Nord et Pas-de-Calais: des outils pour des projets intégrés in Traits Urbains, 87 (Février 2017)
PermalinkGuyancourt. Un exercice d'équilibre sur la friche Maillet in Traits Urbains, 87 (Février 2017)
PermalinkMieux vivre à Montluçon passe par le Cher in Traits Urbains, 87 (Février 2017)
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