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Urbanisme. Un projet unique, trois permis distintcs mais indivisibles: lorsque les juges innovent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5964 (23 Février 2018)
[article]
Titre : Urbanisme. Un projet unique, trois permis distintcs mais indivisibles: lorsque les juges innovent : Un arrêt confirme qu'un ensemble immobilier complexe peut faire l'objet de plusieurs autorisations de construire... même si les permis pris individuellement ne sont pas conformes au PLU Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 92-94 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13626
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5964 (23 Février 2018) . - p. 92-94[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4762 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Documents numériques
complexe.pdfAdobe Acrobat PDF Les fermes s'invitent dans le projet urbain in Traits Urbains, 94 (Février 2018)
[article]
Titre : Les fermes s'invitent dans le projet urbain Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 32-35 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; FERME ; PROJET D'URBANISME Index. décimale : AGR AGRICULTURE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13558
in Traits Urbains > 94 (Février 2018) . - p. 32-35[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4728 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L'urbanisme temporaire s'inscrit dans la durée in Traits Urbains, 94 (Février 2018)
[article]
Titre : L'urbanisme temporaire s'inscrit dans la durée Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 14-23 Langues : Français (fre) Catégories : CONCERTATION ; PROJET D'URBANISME Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13557
in Traits Urbains > 94 (Février 2018) . - p. 14-23[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4728 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Note juridique. L'implantation d'une unité de méthanisation sur un territoire doté d'un PLU (02/2018)
Titre : Note juridique. L'implantation d'une unité de méthanisation sur un territoire doté d'un PLU Type de document : Etude agence Editeur : GRENOBLE : AURG Année de publication : 02/2018 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; METHANISATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15990 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000334 JUR1-65 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible Urbanisme (2/2): Destinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" in La Gazette des Communes, 2398 (du 15 au 21 janvier 2018)
[article]
Titre : Urbanisme (2/2): Destinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 56-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13517
in La Gazette des Communes > 2398 (du 15 au 21 janvier 2018) . - p. 56-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4706 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme (1/2): Changements des destinations ou de sous-destinations: quelle réglementation? in La Gazette des Communes, 2397 (du 8 au 14 janvier 2018)
PermalinkLes Assises du SCoT de la Région Rémoise (01/2018)
PermalinkAteliers de l’InterSCoT : Retour sur les 3 premières séances de l’atelier « urbanisme commercial » / AUDIAR (01/2018)
PermalinkPermalinkEtudiants et universités, acteurs de la ville / Jérôme Grange (DL 2018)
PermalinkSauvegarder un paysage urbain à la campagne: (Beaulieu-lès-Loches) / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 61 (Décembre 2017)
PermalinkDémocratie locale: Plus ludique, la concertation attire tous les publics in La Gazette des Communes, 2393 (du 4 au 10 décembre 2017)
PermalinkFlandre-Dunkerque: Le Scot met l'accent sur le logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5950 (24 novembre 2017)
PermalinkUrbanisme: Pour verdir leurs territoires, les collectivités n'ont que l'embarras du choix! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5950 (24 novembre 2017)
PermalinkAménagement: L'évaluation environnementale in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
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