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PLHSynonyme(s)PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT |
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Le plan foncier stratégique , comme outil de maîtrise des prix in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
[article]
Titre : Le plan foncier stratégique , comme outil de maîtrise des prix Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 25-27 Langues : Français (fre) Catégories : FONCIER - PROPRIETE ; INDICE DES PRIX ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLH ; PRIX ; PRIX DU SOL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11395
in La revue foncière > 12 (Juillet-Août 2016) . - p. 25-27[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3483 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5879 - 29 juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5879 - Cahier détaché - Urbanisme: Transcription dans les PLU des besoins de logements prévus dans les PLH (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5879 - 29 juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5879 - Cahier détaché - Urbanisme: Transcription dans les PLU des besoins de logements prévus dans les PLH Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : HABITAT - LOGEMENT ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLH Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5278 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3478 - Cahier détaché Centre de documentation Périodiques Disponible Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH) / Jean-Louis Hélary (05/2016)
Titre : Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH) Type de document : Rapport Auteurs : Jean-Louis Hélary, Auteur ; Alain Lecomte, Auteur ; Françoise Seignoux, Auteur ; Alain Weber, Auteur Editeur : CGEDD Année de publication : 05/2016 Importance : 90 p. Langues : Français (fre) Catégories : HABITAT - LOGEMENT ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLH Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : La mission constitue le deuxième volet d’une démarche nationale sur la territorialisation de la production de logements et les conditions de sa mise en oeuvre. Elle s’est appuyée sur l’expérience de deux régions, PACA et Pays de la Loire, contrastées en termes de tension locative, d’organisation et de fonctionnement institutionnel. La difficulté d’articuler les objectifs de production de logements fixés par le PLH et le projet urbain porté par la commune dans le PLU justifie que l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) élabore le PLU. Il apparaît que l’appropriation du PLH par les élus communaux reste insuffisante, ce qui se traduit par une reprise incertaine des objectifs de production. La mission préconise que les objectifs du PLH soient intégrés dans le rapport de présentation et le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLU. Elle recommande de rendre obligatoire l’élaboration de feuilles de route reprenant les objectifs du PLH déclinés pour chaque commune, et d’en présenter un bilan annuel à chacun des conseils municipaux. Le caractère opérationnel du PLH pourrait être renforcé par une meilleure appropriation par les populations grâce une consultation préalable. La mise en oeuvre de la programmation définie par le PLH implique de donner au PLU un caractère plus opérationnel, en intégrant dans les orientations d’aménagement et de programmation (OAP), un échéancier prévisionnel de réalisation des opérations à moyen terme. Cette mesure est cohérente avec la réforme du code de l’urbanisme, qui donne une priorité à l’urbanisme de projet. Il apparaît également indispensable d’inscrire dans la loi l’obligation d’élaborer une stratégie foncière dans le PLH, destinée à être traduite en droit des sols dans le PLU. Toutefois, l’articulation entre PLH et PLU passe par une meilleure organisation des acteurs locaux. La mission préconise que les services déconcentrés équilibrent leur action locale entre le rappel de la loi et l’accompagnement des collectivités. En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/010372-01_rapport_cle29b2 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11255 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3398 - Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible 42 - Janvier 2016 - Regards de l'AGAM - 42 - Suivi des logements réalisés dans le Pays d'Aubagne et de l'Etoile 2007-2014 (Bulletin de Regards de l'AGAM)
[n° ou bulletin]
Titre : 42 - Janvier 2016 - Regards de l'AGAM - 42 - Suivi des logements réalisés dans le Pays d'Aubagne et de l'Etoile 2007-2014 Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : HABITAT - LOGEMENT ; Marseille Métropole ; OBSERVATOIRE ; PLH Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : L’enquête sur la réalisation des permis de construire conduite en 2015 a porté sur les logements livrés en 2013 et 2014, période charnière de bilan du premier Programme local de l’habitat (2007-2013) et de lancement du nouveau PLH(2014-2019). En moyenne, en 2013 et 2014, ce sont 320 logements qui ont été livrés par an, rythme de production inférieur à celui constaté ces huit dernières années (400 logements/an en moyenne entre 2007 et 2014).
Alors que le bilan des réalisations en 2013 s’inscrit dans le rythme des années précédentes et permet de clôturer positivement le bilan de l’ancien PLH avec des objectifs globaux presque atteints, la production 2014 apparaît en net recul. En 2014, un peu moins de 200 logements ont été livrés, constat qui s’accompagne d’une baisse importante de la part de logements collectifs dans les livraisons. Ce fait marquant pour les communes hors pôle urbain, signale la fin d’un cycle de promotion immobilière en attendant le lancement d'une nouvelle programmation prévue dans le PLH.En ligne : http://www.agam.org/fr/publications/regards-de-lagam/regards-de-lagam-n42.html Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5121 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3244 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 45 - MARS 2016 - Regards de l'AGAM - 45 - Suivi des logements réalisés sur MPM 2012-2014 (Bulletin de Regards de l'AGAM)
[n° ou bulletin]
Titre : 45 - MARS 2016 - Regards de l'AGAM - 45 - Suivi des logements réalisés sur MPM 2012-2014 Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; HABITAT - LOGEMENT ; HABITAT COLLECTIF ; MARSEILLE ; Marseille Métropole ; PLH Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Menée en partenariat avec les communes de MPM, l’enquête sur les logements réalisés à l’échelle de MPM a pour vocation de faire un état des lieux de la construction neuve. Avec 6 080 logements livrés dans MPM, 2014 confirme la tendance, déjà constatée l’année dernière, d’une hausse de la production de logements constante depuis 2011.
Ce sont, en effet, en moyenne 5 800 logements qui ont été livrés entre 2011 et 2014 (contre 5 000 logements entre 2006 et 2011). Les objectifs fixés dans le cadre du PLH 2012-2018 de MPM sont ainsi presque atteints. Pour rappel, l’objectif de production annuel pour MPM est de 6 300 logements, dont 520 logements pour le bassin Ouest, 5 370 logements pour le bassin Centre et 400 logements pour le bassin Est.En ligne : http://www.agam.org/fr/publications/regards-de-lagam/regards-de-lagam-n45.html Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5124 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3247 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Calvados (14): Revitaliser Vire, couer de l'intercommunalité in En direct : Mairie-Conseils, 292 (Janvier 2016)
PermalinkObservatoire effets socio-économiques et environnementaux des grands chantiers de Rennes Métropole / AUDIAR (Décembre 2016)
PermalinkOise-La-Vallée. Quelle transition énergétique pour les territoires à énergie positive? in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkL'habitat: le dossier. Le Programme Local de l'Habitat (PLH) in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 32 (Mars 2015)
Permalink145 - Décembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 145 - PLH de Haguenau. Suivi de la production de logements (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkObservatoire effets socio-économiques et environnementaux des grands chantiers de Rennes Métropole / AUDIAR (Décembre 2015)
PermalinkPermalinkPermalinkMaison individuelle et qualité urbaine / Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (DL 2014)
PermalinkRegards de l'AGAM - 15 - Logements réalisés dans le Pays d'Aubagne et de l'Etoile: 2007-2012 (Bulletin de Regards de l'AGAM)
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