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Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
[article]
Titre : Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS : Réduction des délais, création de réserves foncières ... la récuperation de ce foncier est plus simple et plus rapide Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18094
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6228 (13 janvier 2023) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001060 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Collectivités. L'énergie verte refonde la planification territoriale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
[article]
Titre : Collectivités. L'énergie verte refonde la planification territoriale : Le renforcement des exigences paysagères des documents d'urbanisme offre une clé pour accélérer la production d'électricité renouvelable Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ENERGIE ; FONCIER - PROPRIETE ; PAYSAGE ; PCAET ; PRODUCTION D'ENERGIE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18091
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6228 (13 janvier 2023) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001060 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché Titre original : Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION ; LEGISLATION ; SANTE ; TRAVAIL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7323 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001019 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2638/42 - du 31 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638/42 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2638/42 - du 31 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638/42 - Cahier détaché Titre original : Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7310 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000997 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Développement local. Ces stations-service publiques qui rendent les communes plus attractives in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
[article]
Titre : Développement local. Ces stations-service publiques qui rendent les communes plus attractives Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : ATTRACTION ; ATTRACTION DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEVELOPPEMENT RURAL ; SERVICE ; SERVICE LOCAL ; STATION-SERVICE Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17907
in La Gazette des Communes > 2639 (du 7 au 13 novembre 2022) . - p. 46-47[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000998 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier Inflation. Flambée de prix: plan Orsec dans les collectivités in La Gazette des Communes, 2637 (du 24 au 30 octobre 2022)
PermalinkUrbanisme. ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6215 (21 Octobre 2022)
PermalinkComment proposer des alternatives crédibles à l'usage de la voiture individuelle? Le cas du sud-Aveyron in Transports Urbains, 141 (Septembre 2022)
PermalinkDéveloppement économique. L'activité papetière sauvée grâce à la ténacité de la métropole in La Gazette des Communes, 2630 (du 5 au 11 septembre 2022)
PermalinkEconomie sociale et solidaire. Des incubateurs au service de l'emploi local in La Gazette des Communes, 2628-2629 (du 29 août au 4 septembre 2022)
PermalinkCollectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
PermalinkEnergie. Deux petits poucets ont trouvé un modèle de gouvernance qui pourrait chambouler l'éolien in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (3/8). Ce qui change en matière sanitaire et sociale in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
PermalinkPermalinkEnvironnement. Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires in La Gazette des Communes, 2604 (du 28 février au 6 mars 2022)
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