Catégories
> Urbamet > COLLECTIVITES TERRITORIALES
COLLECTIVITES TERRITORIALESSynonyme(s)COLLECTIVITE TERRITORIALEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (335)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Sport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond in La Gazette des Communes, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)
[article]
Titre : Sport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 40-42 Langues : Français (fre) Catégories : FINANCES LOCALES ; FINANCES PUBLIQUES ; PISCINE Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16159
in La Gazette des Communes > 2535 (du 5 au 11 octobre 2020) . - p. 40-42[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000427 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilité. Ces collectivités qui disent non au retour en force de la voiture in La Gazette des Communes, 2531 (du 14 au 20 septembre 2020)
[article]
Titre : Mobilité. Ces collectivités qui disent non au retour en force de la voiture Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOMOBILE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16122
in La Gazette des Communes > 2531 (du 14 au 20 septembre 2020) . - p. 14[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000410 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les communautés de communes et compétence mobilité : Mode d'emploi Titre original : Loi Mobilités Type de document : Plaquette Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 8/2020 Autre Editeur : France Mobilités Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; LEGISLATION ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Résumé : En France, la majorité des territoires situés en dehors des agglomérations ne sont pas couverts par une autorité organisatrice de la mobilité, rendant plus difficile le déploiement de solutions de mobilité alternatives à l'usage individualisé de la voiture.
carte des AOMPour offrir la possibilité à chaque citoyen de disposer de modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle, la Loi d'orientation des mobilités (LOM) favorise la prise de compétence mobilité par les intercommunalités de territoires peu denses. Plus précisément, cette disposition a pour objectif que chaque territoire soit couvert par une collectivité compétente pour impulser une dynamique collective locale en faveur du développement de solutions de mobilité plus durables.
Afin d'aider les communautés de communes dans le choix qui leur est offert de se saisir de la compétence mobilité ou de laisser la région l'exercer sur leur territoire, le Cerema et le Ministère de la Transition écologique et solidaire ont élaboré un guide : " Les communautés de communes et la compétence mobilité - Mode d'emploi ".
Il est articulé autour de 5 questions clefs que peuvent se poser les collectivités de territoires peu denses:
Qui peut choisir de prendre la compétence d’organisation de la mobilité ?
Pourquoi prendre la compétence d’organisation de la mobilité ?
Devenir AOM : quels moyens d’action supplémentaires ?
Et ensuite, comment organiser l’exercice de la compétence mobilité ?
Que se passe-t-il lorsqu’une communauté de communes ne devient pas AOM ?
Ce guide pratique a pour objectif d'apporter des éléments de réponses opérationnelles aux élus locaux ainsi qu'à leurs équipes techniques pour choisir l'échelle territoriale qui portera cette compétence localement.
Ce guide a été réalisé en partenariat étroit avec l'AdCF (Assemblée des communautés de France), avec la participation de l'Association des Maires de France, Agir Transport et de 17 collectivités (communautés de communes, PETR, syndicats mixtes de SCoT).Note de contenu : La Loi d'orientation des mobilités (LOM) a pour objectif de couvrir l’ensemble du territoire national par une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) locale et encourage donc les communautés de communes à prendre la compétence mobilité. Un guide pratique produit par le Cerema et le Ministère de la Transition écologique et solidaire a vocation à accompagner les collectivités de communes. En ligne : https://www.cerema.fr/fr/actualites/mode-emploi-prise-competence-mobilite-territ [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16056 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000388 JUR1-64 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
v5_cerema_inhouse_lom_commcomm_competence-aom_compressed-1Adobe Acrobat PDF Côté déchets, l'après-crise ne sent pas bon in La Gazette des Communes, 2520 (du 22 au 28 Juin 2020)
[article]
Titre : Côté déchets, l'après-crise ne sent pas bon Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 28-33 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DECHET Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15945
in La Gazette des Communes > 2520 (du 22 au 28 Juin 2020) . - p. 28-33[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000311 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier. Les collectivités au secours des entreprises in La Gazette des Communes, 2519 (du 15 au 21 Juin 2020)
[article]
Titre : Dossier. Les collectivités au secours des entreprises Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 28-35 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; ENTREPRISE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15930
in La Gazette des Communes > 2519 (du 15 au 21 Juin 2020) . - p. 28-35[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000306 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le sport dans les grandes villes, agglomérations et métropoles : un investissement d’avenir au service de l’Alliance des territoires / Emmanuel Heyraud (06/2020)
PermalinkTerritoires : comment prendre position sur le transfert de la compétence mobilité suite à la Loi d’Orientation des Mobilités ? / APCC (05/2020)
PermalinkHandicap. Accessibilité: il reste tant à faire in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkEnergie. Acheter de l'électricité verte, pas si facile in La Gazette des Communes, 2499 (du 27 janvier au 2 février 2020)
PermalinkEnergie. En produisant de l'hydrogène, l'interco va rouler plus écolo in La Gazette des Communes, 2500 (du 3 au 9 février 2020)
PermalinkPermalinkNote sur les conditions offertes aux collectivités, par la loi énergie-climat, de participer au financement de sociétés productrices d’ENR / Cabinet d’avocats SEBAN (01/2020)
PermalinkPermalinkLes TER cherchent le bon aiguillage in Alternatives économiques, 397 (Janvier 2019)
PermalinkAmiens. Un site du XIXe convertit ses salles de cours en bureaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6058 (22 novembre 2019)
PermalinkDossier: Elus. Le grand désarroi des maires de France in La Gazette des Communes, 2491 (du 18 au 24 novembre 2019)
PermalinkLe Plan national pour le numérique inclusif reste méconnu, mais les collectivités agissent in La Gazette des Communes, 2491 (du 18 au 24 novembre 2019)
PermalinkCommunes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019: gouvernance, fonctionnement et procédure de création in La Gazette des Communes, 2485 (du 6 au 13 octobre 2019)
PermalinkPermalinkLe délégué à la protection des données in La Gazette des Communes, 2484 (du 30 septembre au 6 octobre 2019)
PermalinkCommanauté de communes du Mont des Avaloirs. Energies renouvelables et mobilités durables in Village, 141 (Automne 2019)
PermalinkPour des territoires engagés dans des politiques favorables au vieillissement / Catherine Pilon (09/2019)
PermalinkCollectivités locales. Les villes moyennes en pleine opération séduction / Martin VANIER in Le Moniteur des Travaux Publics, 6037 (05 juillet 2019)
PermalinkMobilité: Les collectivités se rodent sur les covoiturages du quotidien in La Gazette des Communes, 2470 (du 17 au 23 juin 2019)
PermalinkLa ville peut être intelligente et économe in La Gazette des Communes, 2469 (du 10 au 16 juin 2019)
PermalinkDéveloppement économique. Toute une panoplie d'actions pour aider les entreprises in La Gazette des Communes, 2467 (du 27 mai au 2 juin 2019)
PermalinkDossier: Transition écologique. Déchets: les collectivités dans l'impasse in La Gazette des Communes, 2462 (du 22 au 28 avril 2019)
PermalinkDécentralisation: L'organisation à la carte, les élus s'y voient déjà in La Gazette des Communes, 2458 (du 25 au 31 mars 2019)
PermalinkDéveloppement durable. Les contrats de transition écologique remis au goût du jour in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkLes DSI plus que jamais au centre du jeu in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
Permalink200 initiatives pour la transition énergétique des territoires / Ariella MASBOUNGI (12/2018)
PermalinkLimites territoriales. Pourquoi et comment "défusionner" des communes nouvelles in D'Architectures, 267 (Novembre 2018)
PermalinkDémocratie participative. Avec les citoyens, le conseil de développement fait bouger les lignes in La Gazette des Communes, 2439 (du 5 au 11 novembre 2018)
PermalinkMédicosocial: L'externalisation de la gestion d'un Ehpad public in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkNumérique: Le self data met l'habitant au centre des décisions in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkCompétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkInterview, Elisabeth Borne: "Le désenclavement est au coeur de la future loi "mobilités" in La Gazette des Communes, 2424-2425 (du 16 au 29 julliet 2018)
PermalinkDossier. ESS-collectivités: s'unir pour le meilleur in La Gazette des Communes, 2413 (du 30 au 6 mai 2018)
PermalinkLe crowdfunding au service des collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2402 (du 12 au 18 février 2018)
PermalinkPermalinkEngager un nouveau modèle économique in Picardie La Gazette, 3703 (12 décembre 2017)
Permalink2393 - du 25 septembre au 1er octobre 2017 - La Gazette des Communes - 2393 - Le livre blanc des finances locales (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalink13 - Octobre 2017 - Transition énergétique. Collectivités, mobilisez-vous! (Bulletin de Les cahiers de l'AUDAP)
PermalinkNouvelle édition du Challenge Mobilité in Picardie La Gazette, 3690 (du 12 septembre 2017)
PermalinkLa Région veut un technocentre in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3599 (15 Septembre 2017)
PermalinkGrande Interview: Marie-Sophie Lesne, Vice-présidente en charge de l'Agriculture au Conseil régional des Hauts-de-France présentera sa stratégie agricole à l'assemblée plénière in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3597 (1er Septembre 2017)
PermalinkAvec la DDmarche les communautés passent à l'action! / Caisse des dépôts et des consignations (09/2017)
Permalink5933 - 4 août 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5933 - Collectivités territoriales: Mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAménagement: La SPLA-IN, un outil au coeurs des relations entre l'Etat et les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2377-2378 (du 31 juillet au 27 août 2017)
Permalink