Catégories
> Urbamet > AMENAGEMENT URBAIN > URBANISME OPERATIONNEL > MOYEN OPERATIONNEL URBAIN > URBANISME COMMERCIAL
URBANISME COMMERCIAL |
Documents disponibles dans cette catégorie (103)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Amiens: Le Colvert prend son envol in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)
[article]
Titre : Amiens: Le Colvert prend son envol Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 45 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; AMIENS ; AMIENS NORD ; COMMERCE ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11598
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5889 (30 septembre 2016) . - p. 45[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3618 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le cadre légal de l'urbanisme commercial : une présentation synthétique / ADCF (07/2016)
Titre : Le cadre légal de l'urbanisme commercial : une présentation synthétique Type de document : Plaquette Auteurs : ADCF, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 07/2016 Importance : 27 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AdCF s’est associée au Cabinet AdDen, société d’avocats dédiée au droit public et au droit de l’environnement et particulièrement investie dans le domaine de l’aménagement commercial et de son implantation territoriale, pour rédiger, à destination spécifique des communautés et métropoles, cette synthèse du cadre légal applicable en matière d’urbanisme commercial. Ce travail est réalisé avec le soutien de la Caisse des Dépôts.
S’il n’a pas connu sa profonde évolution (avec comme fil conducteur l’intégration de l’urbanisme commercial dans l’urbanisme général) telle qu’elle était souhaitée par de nombreux parlementaires et l’AdCF, le droit applicable en matière d’implantation commerciale dans les territoires a connu au cours de ces dernières années de multiples aménagements. Les lois portant Engagement national pour l’Environnement (ENE 2010), pour un accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR, 2014), relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE, 2014), pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (dite « Macron », 2016) ont apporté des évolutions aux codes de l’urbanisme et du commerce. La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe, 2015) comporte également une disposition consacrant la responsabilité des communautés en la matière.
La loi NOTRe attribue ainsi une compétence nouvelle « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire » aux communautés de communes et d’agglomération. Compétence obligatoire relative au développement économique, elle vise à renforcer l’approche intercommunale des problématiques commerciales.
Par cette disposition adoptée dans un large consensus, le législateur responsabilise les collectivités face aux effets déstructurants d’une implantation commerciale mal maîtrisée dans les territoires ; il souligne le besoin d’une approche à l’échelle du bassin de vie et invite les collectivités à appréhender le commerce dans sa globalité.
Car le constat dressé dans de nombreux territoires s’avère souvent amer. Sont fréquemment pointés des déséquilibres territoriaux majeurs, un affaiblissement des centralités, des impacts environnementaux et paysagers négatifs…
Le présent rappel du cadre légal vise à permettre aux communautés de bien identifier l’ensemble des outils juridiques en leur possession en l’état actuel du droit. Cette connaissance ne peut que faciliter l’affirmation d’une nécessaire responsabilité intercommunale en matière de commerce, tant le sujet franchit les limites municipales, dans le cadre d’un dialogue renouvelé entre collectivités locales et acteurs du commerce.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11424 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3503 JUR1-37 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Intégrer les activités commerciales dans le tissu urbain: enjeux et opportunités / Fédération Nationale des SCoT (07/2016)
Titre : Intégrer les activités commerciales dans le tissu urbain: enjeux et opportunités : Urbanisme commercial Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 07/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Territoires et ville. Collection Essentiel Importance : 12 p. ISBN/ISSN/EAN : 2426-5527 Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13964 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4931 AMT3-208 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible 5448 AMT3-208 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Commerces: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
[article]
Titre : Commerces: Les zones touristiques et les zones commerciales Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 129 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; TOURISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11189
in La Gazette des Communes > 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016) . - p. 129[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3357 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
[article]
Titre : La commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 115 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11188
in La Gazette des Communes > 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016) . - p. 115[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3357 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Amiens: un Greencenter attendu en 2017 in Le Moniteur des Travaux Publics, 5853 (29 janvier 2016)
PermalinkPermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkProjet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
PermalinkCommerces: comment redonner du souffle au centre-ville in La Gazette des Communes, 2258 (du 23 au 1er mars 2015)
PermalinkAmiens: Le carré Perret va entamer sa transformation in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
PermalinkCentres commerciaux: la révolution du beau in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
PermalinkAmiens: La requalification de la place du Colvert devrait enfin aboutir in Le Moniteur des Travaux Publics, 5792 (28 novembre 2014)
PermalinkCommerces, renouveler la proximité in Traits Urbains, 71 (Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
Permalink