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Patrimoine bâti. Cour, gymnase, cuisine... quand l'école partage ses espaces in La Gazette des Communes, 2622 (du 4 au 10 juillet 2022)
[article]
Titre : Patrimoine bâti. Cour, gymnase, cuisine... quand l'école partage ses espaces Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 32-34 Langues : Français (fre) Catégories : DIVISION DE PROPRIETE ; ECOLE MATERNELLE ; ECOLE PRIMAIRE ; INNOVATION ; MIXITE FONCTIONNELLE ; USAGE COLLECTIF Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17573
in La Gazette des Communes > 2622 (du 4 au 10 juillet 2022) . - p. 32-34[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000893 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2543-47 - du 7 décembre 2020 - La Gazette des Communes - 2543-47 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2543-47 - du 7 décembre 2020 - La Gazette des Communes - 2543-47 - Cahier détaché Titre original : Ville du futur, ville sûre! Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : ESPACE PUBLIC ; PRISE EN COMPTE DE L'AVENIR ; SANTE ; SECURITE ; SURETE ; SURVEILLANCE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6900 [n° ou bulletin]Contient
- Cap sur l'efficacité énergétique... et son modéle économique in La Gazette des Communes, 2543-47 (du 7 décembre 2020)
- Mobilité. Aménagement urbain: l'espace public entre en résilience in La Gazette des Communes, 2543-47 (du 7 décembre 2020)
- Surveillance de l'espace public: jusqu'où aller? in La Gazette des Communes, 2543-47 (du 7 décembre 2020)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000470 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Diviser pour mieux acheter in Le Moniteur des Travaux Publics, 6083 (8 Mai 2020)
[article]
Titre : Diviser pour mieux acheter : Logement - Séparer le bâti du foncier dans l'acte d'achat : cette option, envisagée pour limiter la spéculation, fait débat parmi les professionnels de l'immobilier Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : DIVISION DE PROPRIETE ; LOGEMENT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15819
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6083 (8 Mai 2020) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000061 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: L'expropriation en 12 décisions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6079 (10 Avril 2020)
[article]
Titre : Urbanisme: L'expropriation en 12 décisions Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EXPROPRIATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15788
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6079 (10 Avril 2020) . - p. 46-47[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000031 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le coliving prêt à décoller in Le Moniteur des Travaux Publics, 6045 (30 août 2019)
[article]
Titre : Le coliving prêt à décoller : Start-up, promoteurs et investisseurs se positionnement sur cette nouvelle forme d'habitat partagé Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : DIVISION DE PROPRIETE ; HABITAT - LOGEMENT ; INNOVATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15272
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6045 (30 août 2019) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000095 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Une année chargée pour l'expropriation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6023 (29 mars 2019)
PermalinkLa préemption, instrument du culte? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5989 (17 août 2018)
PermalinkQuand le morcellement menace le logement décent in Diagonal, 202 (Mars 2018)
PermalinkL'expropriation, entre retouches réglementaires et précisions jurisprudentielles in Le Moniteur des Travaux Publics, 5969 (30 mars 2018)
PermalinkLe droit de préemption urbain in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 207 (Février 2018)
PermalinkAménagement: Le droit de préemption urbain in La Gazette des Communes, 2397 (du 8 au 14 janvier 2018)
PermalinkUrbanisme. Transférer la compétence pour préempter in Le Moniteur des Travaux Publics, 5918 (21 avril 2017)
PermalinkUrbanisme. L'expropiation en 12 décisions récentes in Le Moniteur des Travaux Publics, 5915 (31 mars 2017)
Permalink300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée in Le Moniteur des Travaux Publics, 5778 (22 août 2014)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2213 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkReims chiffres clés 2013 (2013)
PermalinkEtudes Foncières - 160 (Bulletin de Etudes Foncières)
Permalink163 - Septembre 2012 - Les Cahiers de l'IAU - N° 163 - Fonciers en partage (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU)
PermalinkSCOT 2030. Schéma de cohérence territoriale de la région urbaine de Grenoble. 100 mesures à débattre pour un développement durable. Etudes complémentaires de diagnostic, stratégie, évaluation, orientations, prescriptions. Document support au débat des territoires n° 2 / Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble (05/2010)
PermalinkCode des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics / Direction des affaires juridiques (03/2010)
PermalinkSCOT 2030. Schéma de cohérence territoriale de la région urbaine de Grenoble. Document support au débat des territoires afin de poursuivre les réflexions, dégager des accords et élaborer des projets. Premiers éléments de diagnostic, stratégie, moyens, prescriptions / Etablissement public du schéma de cohérence territorial de la région urbaine de Grenoble (2009)
PermalinkTableau de bord de l'environnement. Espaces naturels sensibles : les zones de préemption créées par le département de la Somme / Conseil Général de la Somme (08/2008)
PermalinkDivision de propriété_Bernaville (CC du Bernavillois) / ADUGA (25/02/2008)
PermalinkAspects financiers et comptables des marchés publics / Corinne CANTAT (02/2007)
PermalinkPermalinkLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Association des Maires de France (06/2005)
PermalinkEspaces naturels sensibles. Les zones de préemption / Conseil Général de la Somme (08/2004)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkRévision du schéma directeur d'Amiens : porter à connaissance, annexe N°2 / DDE de la Somme (09/1993)
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