Catégories
> Urbamet > FONCIER - PROPRIETE > PROPRIETE > USAGE DE LA PROPRIETE > STATUT D'USAGE > LOCATION > BAIL
BAIL |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Logement. Les timides avancées du bail réel solidaire in La Gazette des Communes, 2682 (du 18 au 24 septembre 2023)
[article]
Titre : Logement. Les timides avancées du bail réel solidaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 38-40 Langues : Français (fre) Catégories : BAIL ; LOGEMENT SOCIAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18717
in La Gazette des Communes > 2682 (du 18 au 24 septembre 2023) . - p. 38-40[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001279 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Analyse juridique des conditions d'occupation des locaux industriels artisanaux et commerciaux / STU (1987)
Titre : Analyse juridique des conditions d'occupation des locaux industriels artisanaux et commerciaux Type de document : Documentation générale Auteurs : STU, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 1987 Importance : 196 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081980-2 Prix : 4,6 Langues : Français (fre) Catégories : ASPECT PRECAIRE ; BAIL ; CADRE JURIDIQUE ; ENTREPRISE ; OCCUPATION Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5074 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 155603 ECO2-4 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible