Catégories
> Urbamet > ECONOMIE > FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE > FINANCES PUBLIQUES > FISCALITE > RESSOURCES FISCALES > IMPOT > IMPOT SUR L'ACTIVITE ECONOMIQUE > TAXE PROFESSIONNELLE
TAXE PROFESSIONNELLE |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
La réforme des collectivités territoriales, une nouvelle impulsion pour les territoires / Nicolas SARKOZY (2009)
Titre : La réforme des collectivités territoriales, une nouvelle impulsion pour les territoires Type de document : Documentation générale Auteurs : Nicolas SARKOZY, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 9 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; COMMUNE ; DEMOCRATIE ; DEPARTEMENT ; EPCI ; ETENDUE DES COMPETENCES ; FINANCEMENT ; FISCALITE ; REFORME ; REGION ; TAXE PROFESSIONNELLE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : "Avec la réforme des collectivités territoriales, donnons une nouvelle impulsion aux initiatives locales", Nicolas Sarkozy Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3352 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 390703 ADM2-7 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Flash sur les groupements de communes à fiscalité propre / Préfecture de la Somme (27/09/1996)
Titre : Flash sur les groupements de communes à fiscalité propre Type de document : Documentation générale Auteurs : Préfecture de la Somme, Auteur ; Comité d'Expansion Economique de la Somme, Auteur Année de publication : 27/09/1996 Importance : 137 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EPCI ; ETENDUE DES COMPETENCES ; FISCALITE ; TAXE PROFESSIONNELLE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5435 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 72403 ADM3-3 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible Guide pratique de l'élu n°26 - Taxe professionnelle et intercommunalité : 10 exemples / AUDIAR (01/1990)
Titre : Guide pratique de l'élu n°26 - Taxe professionnelle et intercommunalité : 10 exemples Type de document : Documentation générale Auteurs : AUDIAR, Auteur Editeur : Paris Cedex 03 : DGCL Année de publication : 01/1990 Autre Editeur : Paris Cedex 03 : DATAR Importance : 60 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; FISCALITE ; TAXE PROFESSIONNELLE ; ZAC Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5436 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 72103 ADM4-2 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible