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Foncier. Les ZANgoisses des élus locaux in La Gazette des Communes, 2610 (du 11 au 17 avril 2022)
[article]
Titre : Foncier. Les ZANgoisses des élus locaux Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; OCCUPATION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17352
in La Gazette des Communes > 2610 (du 11 au 17 avril 2022) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000849 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Risques. La loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles in La Gazette des Communes, 2609 (du 4 au 10 avril 2022)
[article]
Titre : Risques. La loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; RISQUES NATURELS Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17349
in La Gazette des Communes > 2609 (du 4 au 10 avril 2022) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000848 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Transition écologique. Le secteur de l'énergie mise sur l'éolien terrestre in La Gazette des Communes, 2609 (du 4 au 10 avril 2022)
[article]
Titre : Transition écologique. Le secteur de l'énergie mise sur l'éolien terrestre : Le secteur territoriale doit favoriser l'appropriation de la transition énzergétique au niveau local Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 58 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE EOLIENNE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17350
in La Gazette des Communes > 2609 (du 4 au 10 avril 2022) . - p. 58[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000848 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Loi 3DS. Guide à destination des collectivités territoriales Type de document : Cadre juridique Editeur : CNFPT Année de publication : 04/2022 Importance : 60 p. Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (3DS) a été promulguée le 21 février dernier. Au total, ce sont 271 articles qui impactent, à divers degrés, le quotidien des collectivités locales.
Afin de les accompagner et les aider à décrypter cette loi, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) publie un guide qui reprend les quatre grands axes de la loi et dédie un chapitre aux dispositions relatives à l’outre-mer.En ligne : https://www.cnfpt.fr/sites/default/files/publication/document/guide-loi3ds.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17420 Documents numériques
guide-loi3dsAdobe Acrobat PDF 2608 - du 28 mars 2022 - La Gazette des Communes - 2608 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2608 - du 28 mars 2022 - La Gazette des Communes - 2608 - Cahier détaché : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7186 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000839 - Périodique Centre de documentation Périodiques Sorti jusqu'au 19/05/2022 Dossier. Campagne, banlieus: si loin, si proches in La Gazette des Communes, 2607 (du 21 au 27 mars 2022)
PermalinkEnvironnement. Eoliennes terrestres: davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6183 (18 mars 2022)
PermalinkDossier. Aménagement: Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or in La Gazette des Communes, 2606 (du 14 au 20 mars 2022)
PermalinkA Poitiers, la socriété foncière comme ligne de conduite in Traits Urbains, 126 (Mars 2022)
Permalink6181 - 4 mars 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6181 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDroit de la construction RE2020: moins de carbone plus de responsabilités? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6182 (11 mars 2022)
PermalinkLogement: «La loi SRU a été prorogée avec des objectifs soutenables», Dominique Estrosi-Sassone, sénatrice in Le Moniteur des Travaux Publics, 6182 (11 mars 2022)
PermalinkElection Présidentielle 2022. Débat. Faut-il un grand soir de l'aménagement du territoire? in La Gazette des Communes, 2605 (du 7 au 13 mars 2022)
Permalink6181 - 4 mars 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6181 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLogement. La maison individuelle se met au pli de la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6181 (4 mars 2022)
PermalinkEnvironnement. Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires in La Gazette des Communes, 2604 (du 28 février au 6 mars 2022)
PermalinkPermalinkPermalinkUrbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6180 (25 février 2022)
PermalinkDécryptage. Loi de finances pour 2022: les mesures relatives aux collectivités en détail in La Gazette des Communes, 2601 (du 7 au 13 février 2022)
PermalinkArtificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)
PermalinkIntercommunalité. Après la fusion, la répartition des compétences a été soignée in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)
PermalinkPermalinkLe paradoxe du permis d'aménager / Jean-Philippe Antoni in Urbanisme, 423 (Décembre 2021-Janvier-Février 2022)
Permalink2599 - du 24 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2599 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
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