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Procédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
[article]
Titre : Procédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 25-28 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PROCEDURE ; ZAC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9878
in La revue foncière > 5 (mai-juin 2015) . - p. 25-28[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2451 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
[article]
Titre : Urbanisme: Le bon projet, au bon endroit : Pour être autorisée, une construction doit s'inscrire harmonieusement dans le paysage et dans les lieux avoisinants. Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 108-110 Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION ; CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9831
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5821 (19 Juin 2015) . - p. 108-110[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2403 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Faut-il satisfaire l'usager? / Cédric Polère in M3, 9 (Printemps / Eté 2015)
[article]
Titre : Faut-il satisfaire l'usager? Type de document : Article de revue Auteurs : Cédric Polère, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 85-90 Langues : Français (fre) Catégories : DEFENSE DE L'USAGER ; POLITIQUE PUBLIQUE ; SERVICE PUBLIC ; USAGER Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9649
in M3 > 9 (Printemps / Eté 2015) . - p. 85-90[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2244 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les services dans le bon rythme ... scolaire in La Gazette des Communes, 2274 (du 15 au 21 mai 2015)
[article]
Titre : Les services dans le bon rythme ... scolaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 21-26 Langues : Français (fre) Catégories : ECOLE MATERNELLE ; ECOLE PRIMAIRE ; SERVICE PUBLIC Index. décimale : EDU EDUCATION / FORMATION / RECHERCHE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9656
in La Gazette des Communes > 2274 (du 15 au 21 mai 2015) . - p. 21-26[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2247 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 273 - du 8 au 14 juin 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Evolution de l'organisation territoriale de l'Etat (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 273 - du 8 au 14 juin 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Evolution de l'organisation territoriale de l'Etat Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4668 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2257 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Objectifs partagés pour la région et le Grand Amiénois in Picardie La Gazette, 3570 (du 22 au 28 mai 2015)
PermalinkDroit à l'image: La captation d'images sur le domaine public in La Gazette des Communes, 2271 (du 25 au 31 mai 2015)
PermalinkJugement aux recours d'Immochan contre le Scot du Pays du Grand Amiénois / Tribunal Administratif d'Amiens (26/05/2015)
PermalinkSols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
PermalinkSignature CTO (Contrat Territorial d'Objectifs) 2014-2020: Syndicat mixte du Pays du Grand Amiénois et Région Picardie / ADUGA (18/05/2015)
PermalinkAmiens Métropole rappelle les règles à l'égard des commerçants / Rizzuto, Loretta in Picardie La Gazette, 3567 (du 1 au 7 mai 2015)
PermalinkCompromis en vue pour la carte des services de l'Etat in La Gazette des Communes, 2268/2269 (Du 4 au 17 mai 2015)
PermalinkDes outils de régulation simplifiés par la loi Alur in Les cahiers de l'AUDAP, 8 (Avril 2015)
PermalinkLes communes et le droit de la propriété / Le Roy, Etienne in La revue foncière, 4 (Mars-Avril 2015)
PermalinkContrats environnementaux : la campagne 2015 démarre in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3474 (24/04/2015)
PermalinkCréer et gouverner une commune nouvelle in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
PermalinkDroit de la construction. L'oeuvre architectural est-elle intouchable ? / Lherminier, Céline in Le Moniteur des Travaux Publics, 5814 (02/05/2015)
PermalinkDes modes de financement simplifiés et innovants / ADUGA in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
PermalinkLa notion d'habitat illégal / Tribillon, Jean-Francois in La revue foncière, 4 (Mars-Avril 2015)
PermalinkPermis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)
PermalinkRenouvellement de la convention de participation à l'Agence de Développement et d'Urbanisme au Grand Amiénois in Bulletin d'information de la Communauté de communes Bocage-Hallue, 25 (04/2015)
Permalink5812 suppl. - 17 avril 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5805 - Cahier détaché - Loi littoral: Dispositions pour les communes riveraine des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa rédaction du PLU à l'épreuve de la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2266 (du 20 au 26 avril 2015)
PermalinkLaurent Somon: "Il ne faut pas oublier notre agriculture" in Picardie La Gazette, 3564 (du 10 au 16 avril 2015)
PermalinkLa réforme territoriale, une révolution en mode interrogatif in Les Cahiers de la ville responsable, 9 (Hiver 2015)
PermalinkPermalinkLe PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) à un tournant in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
PermalinkQuel avenir pour l’architecture publique ? / Christine Desmoulins in D'Architectures, 234 (Avril 2015)
PermalinkPermalinkLa densité passée au crible in Diagonal, 193 (Mars 2015)
PermalinkAménagement foncier: Les apports de la loi d'avenir pour l'agriculture in La Gazette des Communes, 2262 (du 23 au 29 mars 2015)
PermalinkFinancements européens: Comment les collectivités peuvent profiter du plan "Juncker" in La Gazette des Communes, 2262 (du 23 au 29 mars 2015)
PermalinkL’Assemblée nationale remanie le projet de loi « Notre » en profondeur in La Gazette des Communes, 2261 (du 16 au 22 mars 2015)
PermalinkElections départementales: Une campagne dans le brouillard in La Gazette des Communes, 2261 (du 16 au 22 mars 2015)
PermalinkL'an de l'autocar: La libéralisation des lignes régulières longue distance par autocar in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkLa loi NOTRe redéfinit le périmètre des transports urbains in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkProjet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
PermalinkDes élections qui impactent les territoires ruraux in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3468 (13 mars 2015)
PermalinkDossier élections départementales des 22 et 29 mars 2015 in Vivre en Somme, 93 (Mars 2015)
Permalink"La transition énergétique, ça rapporte!": Ségolène royal, ministre de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie in La Gazette des Communes, 2260 (du 09 au 15 mars 2015)
Permalink2259 - 02 mars 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Le mantien des services publics dans les territoires (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDéfense et illustration du concours d’idées: Trouville in Urbanisme, 395 (Hiver 2014)
PermalinkEntretien Nicolas Blain, président du comité Union européenne de l'UITP: "L'Europe doit meiux prendre en compte le fait urbain". in Transport Public, 1154 (Février 2015)
Permalink2257 - 16 février 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - La relation élu local-fonctionnaire terrirorial (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCommande publique: Le sort des contrats en cas de fusion del OPH in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
PermalinkL'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkTransferts de compétences vers l'interco in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
PermalinkLa ZAC remodelée par la loi Alur: les nouveautés à connaître in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
PermalinkDossier Handicap: Moins de contraintes pour la mise en accessibilité in La Gazette des Communes, 2256 (du 09 au 15 janvier 2015)
PermalinkPartis politiques : la fin d'une époque in Alternatives économiques, 343 (Février 2015)
PermalinkPermalinkL'Elu, "l'Energie et le Climat" (02/2015)
PermalinkRenouvellement urbain Laillé (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkRenouvellement urbain Langan (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkAménagement: Mandat loi Alur ou mandat loi MOP, comment choisir? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5800 (23 janvier 2015)
PermalinkZone d'aménagement concerté. Cession de terrains: attention au cahier des charges! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5801 (30 janvier 2015)
Permalink2254 - 26 janvier 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - Code des marchés publics 2015: Annoté et commenté (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Picardie de demain à l'aube de la fusion des régions in Picardie La Gazette, 3552 (du 16 au 22 janvier 2015)
PermalinkRéforme territoriale: les métropoles affichent déjà leurs ambitions sur les grands projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 5799 (16 janvier 2015)
PermalinkLe bel avenir du fait associatif / Hélène BONVALOT in Futuribles, 404 (Janvier-Février 2014)
PermalinkLe nouveau régime de la concertation in Le Moniteur des Travaux Publics, 5797 (02 janvier 2015)
PermalinkArticuler urbanisme et transport / Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (2015)
PermalinkBilan du premier contrat de plan Etat-Région 2007-2013, EPA-Saint-Etienne / EPA (Etablissement Public d'Aménagement) Saint-Etienne (01/2015)
PermalinkCahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172. Coupes et découpes territoriales (2015)
PermalinkCode de l'urbanisme 2015 / France (DL 2015)
PermalinkDossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
PermalinkLa mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
PermalinkRapport d'activités 2013 - EPA-Saint-Etienne / EPA (Etablissement Public d'Aménagement) Saint-Etienne (01/2015)
PermalinkDes zonages, encore des zonages, toujours des zonages! in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3454 (5 décembre 2014)
PermalinkLa dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLe projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLes sénateurs contre tout nouveau seuil nécessaire à la constitution d’une intercommunalité in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLa densification freinée par la crainte des contentieux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5794 (12 Décembre 2014)
PermalinkLa santé dans les documents d’urbanisme / Cyrille Harpet in Les Cahiers de l'IAU, 170/171 (Septembre 2014)
PermalinkUn système qui marche à l’envers in La revue foncière, 2 (Novembre-Décembre 2014)
PermalinkLe nouveau régime du schéma de cohérence territoriale (Scot) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5793 (5 décembre 2014)
PermalinkDu service public à la réponse collective personnalisée par Benjamin Badia in M3, 8 (Hiver 2014-2015)
Permalink138 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 138 - Structuration urbaine du territoire alsacien: fonctionnement et rôles des communes (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
Permalink2014 L'impact des lois Alur et Pinel in Le Moniteur des Travaux Publics, Numéro spécial (Novembre 2014)
PermalinkRéforme territoriale, le "oui" nuancé du Medef de la Somme in Picardie La Gazette, 3544 (du 21 au 27 novembre 2014)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkBientôt la fin des terres agricoles bétonnées! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe Conseil d'Etat se penche sur l'opération de démolition in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe PLU intercommunal (PLUI) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLa loi pour l'Accès eu Logement et un Urbanisme Rénové (11/2014)
PermalinkPour une qualité architecturale: fondement et démarche / CAUE Fédération Nationale (11/2014)
PermalinkLa loi de finances 2015 bouscule les CCI in Picardie La Gazette, 3541 (du 25 au 31 octobre 2014)
PermalinkPermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkLe retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
PermalinkL'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
PermalinkAvec Attriweb, un logement social peut être accordé en trois jours in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkDécentralisation: Le pôle d'équilibre territorial et rural in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkDépartement et intercos: un fauteil pour deux in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkDroit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkEnseigmenets de l'enquête auprès de la population du territoire du SCoT du Pays du Ternois (10/2014)
PermalinkPermalinkMaires de la Somme, des Universités pour mieux comprendre ... in Picardie La Gazette, 3536 (du 26 septembre au 2 octobre 2014)
PermalinkLa modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkL’agenda et les modalités du chantier de l’accessibilité assouplis in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkLes attentes avant l’examen du projet de loi « transition énergétique » in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkNouvelles équipes, nouveaux projets? in Traits Urbains, 70 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
Permalink2237 - 22 septembre 2014 - La Gazette des Communes - 2228 - Cahier détaché - Spécial primes 2014 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkConseil départemental : Manuel Valls dessine une France à trois vitesses in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkImpact de la loi "Alur" sur la filière d'application du droit des sols in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkIntercommunalités: Vers de communautés encore plus intégrées in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLe territoire de la CA de Montpellier transformé en laboratoire urbain in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkL'habitat alternatif s'officialise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5782 (19 septembre 2014)
PermalinkMaîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkPublicité: Un encadrement complexe mais possible in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
PermalinkLes communes obligées de reprendre la main in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan local d’urbanisme : déclaration de projet et mise en compatibilité in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan "logement": Les investisseurs rassurés... mais quid des plus démunis? in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkLogement: enfin le bon plan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkLe nouveau projet urbain partenarial / Benôit Perrineau in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkAppréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
PermalinkAménagement commercial: un permis de construire fusionnel in Le Moniteur des Travaux Publics, 5779 (29 août 2014)
PermalinkLutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée in Le Moniteur des Travaux Publics, 5778 (22 août 2014)
PermalinkReconversion des sites industriels, les apports de la loi Alur in Picardie La Gazette, 3530 (du 15 au 21 août 2014)
PermalinkLa territorialisation redynamise le rôle de l'élu in La Gazette des Communes, 2233 (18 août 2014)
Permalink5776 suppl. - 8 août 2014 - Cahier pratique - N° 5776 - Guide pratique de l'achat public innovant (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 7/8 (Juillet-Août 2014)
PermalinkMieux rendre compte de l’évolution des espaces ouverts / Laure De Biasi in Les Cahiers de l'IAU, N° 169 (Juin 2014)
PermalinkLa CCI Picardie et la réforme territoriale in Picardie La Gazette, 3526 (du 18 au 24 juillet 2014)
PermalinkFonction publique in La Gazette des Communes, 2231-2232 (21 juillet 2014)
PermalinkLe gouvernement racle les fonds de tiroir pour les contrats de plan in La Gazette des Communes, 2231-2232 (21 juillet 2014)
Permalink32 - Juin 2014 - Info' Vallée - 32 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink33 - Juin 2014 - Info' Vallée - 33 - Les plan de récolement des réseaux et canalisations. Les nouvelles obligations (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkPermalink31 - Juin 2014 - Info' Vallée - 31 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink4e édition du concours Eclosia in Picardie La Gazette, 3525 (du 11 au 17 juillet 2014)
PermalinkLa loi "Alur" décryptée (2) in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkL'organisation de l'Etat devra coïncider avec celle des futures régions in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkAvec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5772 (11 juillet 2014)
PermalinkL'essor des transports du quotidien parmi les priorités gouvernementales in Transport Public, 1147 (Juin 2014)
PermalinkOrganisation territoriale : l'association AGIR s'inquiète pour l'avenir du transport scolaire in Transport Public, 1147 (Juin 2014)
PermalinkContrats de ville in La Gazette des Communes, 2229 (07 Juillet 2014)
PermalinkPermalinkDécoupage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
Permalink"La réforme de la politique de la ville doit aller vite" in La Gazette des Communes, 2228 (30 juin 2014)
PermalinkLes voies privées ouvertes à la circulation publique in La Gazette des Communes, 2227 (23 juin 2014)
PermalinkPermalinkPermalinkDécentralisation: Les DG des associations d'élus s'engagent in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkIntégration intercommunale in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkLa loi sur la géolocalisation in Géomatique Expert, 98 (Mai-Juin 2014)
PermalinkLes outils de mutualisation in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
Permalink5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkJean-Claude Billot: nouveau président de l'AMF 80 in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkNouvelle édition du congrès de l'association des maires de la Somme in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkLa longue marche du droit à la mobilité / Cécile Féré in M3, 7 (Eté 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec André Vallini, secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale : « Quatorze milliards d’euros de transferts des départements aux régions » in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa prévention des conflits d’intérêts in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Benoît Hamon, ministre de l’Education nationale, sur les rythmes scolaires : « Assouplir tout en restant ferme sur les principes » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkImmeubles dégradés: pensez à l'opération de restauration immobilière! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5766 (30 Mai 2014)
PermalinkAlain Guengant, directeur de recherche honoraire au CNRS : « Les collectivités vont perdre 27 milliards d’euros de recettes d’ici à 2017 » in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkIntercommunalité : les quatre grands chantiers du nouveau mandat in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkLa suppression des départements ne garantit pas des économies in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkDossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkElections : la moitié des grandes intercos changent de tête in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes coopératives d'énergies renouvelables favorisent les économies d'énergie in La Revue durable, 51 (Mai 2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
Permalink5761 suppl. - 25 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5761 - Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink65 - 02/2014 - Les indicateurs de l'ADEUS - 65 - Le positionnement de Strasbourg dans les classements en 2013 (Bulletin de Les indicateurs de l'ADEUS) / ADEUS
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkSpécial élections dans vos régions in Le Moniteur des Travaux Publics, 5759 (11 avril 2014)
Permalink2216 suppl. - 7 avril 2014 - La Gazette des Communes - 2116 - Cahier détaché - Les premiers actes du mandat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkQuand l'éolien devient citoyen in Alternatives économiques, 334 (Avril 2014)
PermalinkUne affaire qui tourne: le Code de l'urbanisme / Jean-Michel ROUX in Tous urbains, 5 (Mars 2014)
PermalinkUne forme de coopération horizontale à redécouvrir in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
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