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La loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
[article]
Titre : La loi « Alur » décryptée (1) : le renforcement du rôle intégrateur du Scot Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; LOI Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6185
in La Gazette des Communes > 2222 (19 mai 2014) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 167 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La suppression des départements ne garantit pas des économies in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
[article]
Titre : La suppression des départements ne garantit pas des économies Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEPARTEMENT ; ECONOMIE ; REFORME Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6183
in La Gazette des Communes > 2222 (19 mai 2014) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 167 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
[article]
Titre : Dossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 21-26 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; METROPOLE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6068
in La Gazette des Communes > 2221 (12 mai 2014) . - p. 21-26[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 125 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Elections : la moitié des grandes intercos changent de tête in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
[article]
Titre : Elections : la moitié des grandes intercos changent de tête Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ELECTION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6066
in La Gazette des Communes > 2221 (12 mai 2014) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 125 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Entretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
[article]
Titre : Entretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : CRECHE ; SERVICE PUBLIC Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6067
in La Gazette des Communes > 2221 (12 mai 2014) . - p. 14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 125 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes coopératives d'énergies renouvelables favorisent les économies d'énergie in La Revue durable, 51 (Mai 2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
Permalink5761 suppl. - 25 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5761 - Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink65 - 02/2014 - Les indicateurs de l'ADEUS - 65 - Le positionnement de Strasbourg dans les classements en 2013 (Bulletin de Les indicateurs de l'ADEUS) / ADEUS
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkSpécial élections dans vos régions in Le Moniteur des Travaux Publics, 5759 (11 avril 2014)
Permalink2216 suppl. - 7 avril 2014 - La Gazette des Communes - 2116 - Cahier détaché - Les premiers actes du mandat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkQuand l'éolien devient citoyen in Alternatives économiques, 334 (Avril 2014)
PermalinkUne affaire qui tourne: le Code de l'urbanisme / Jean-Michel ROUX in Tous urbains, 5 (Mars 2014)
PermalinkUne forme de coopération horizontale à redécouvrir in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
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