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Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6214 (14 Octobre 2022)
[article]
Titre : Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : BATIMENT COMMERCIAL ; COMMERCE ; FONCIER - PROPRIETE ; INNOVATION ; OCCUPATION ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17841
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6214 (14 Octobre 2022) . - p. 33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000980 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/10/10/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7298 [n° ou bulletin]ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000982 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2634 - du 3 au 9 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2634 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2634 - du 3 au 9 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2634 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/10/03/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7290 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier Territoires. Quand la transition écologique fait réver in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
- Bâtiment. La construction bois s'impose dans le paysage in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
- Logement. Un habitat inclusif et convivial à loyer modéré pour les seniors, c'est possible in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
- Eau. Une appli qui facilite l'exercice de la compétence Gemapi in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000973 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir : ZAN Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; ETALEMENT URBAIN ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience.
L’année 2021 est marquée par une forte actualité en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. La loi Climat & résilience du 22 août 2021 traduit une grande partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État, notamment pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % d’ici 2030.
Ce nouveau texte modifie notamment les Codes de l’urbanisme et de l’environnement, avec des impacts immédiats pour les études en cours et à venir.
Ce nouveau Carnet propose un décryptage notamment sous l’angle des documents de planification, comme le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), mais aussi plus largement pour tout ce qui concerne l’aménagement du territoire.
Dans le numéro de décembre 2020, la notion de « Zéro artificialisation nette » (ZAN) qui figure désormais dans la loi était évoquée. Le présent carnet démarre par un focus sur les effets de la loi Climat & résilience en matière d’urbanisme et d’aménagement. Des schémas sont proposés dès lors qu’ils permettent de bien décrypter les principales évolutions. Vous découvrirez, par ailleurs, des informations juridiques simplifiées relatives aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à l’énergie.En ligne : https://www.aguram.org/aguram/carnet-dactualite-hors-serie-6-schemas-sur-les-fri [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7291 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000974 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF 2633 - du 26 septembre au 2 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2633 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDéveloppement local. L'économie et la transition écologique, un mariage à arranger in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkDéveloppement local. Val d'Europe part en guerre contre les meublés touristiques in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkUrbanisme. Retrait du trait de côte: les nouvelles obligations in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
Permalink2632 - du 16 au 24 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2632 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2628-2629 - du 29 août au 4 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2628-2629 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2630 - du 5 au 11 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2630 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2631 - du 12 au 18 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2631 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
PermalinkMétropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
Permalink2626-2627 - du 1er au 28 août 2022 - La Gazette des Communes - 2626-27 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
PermalinkContrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6203 (5 août 2022)
PermalinkUrbanisme. Sans vente de terrain, pas de lotissement. La pratique consistant à anticiper la division d'une parcelle à bâtir pourrait être compromise in Le Moniteur des Travaux Publics, 6202 (29 juillet 2022)
Permalink2625 - du 25 au 31 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2625 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2623-2624 - du 11 au 24 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2623-2624 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. De la legalité d'un refus de permis in Le Moniteur des Travaux Publics, 6200 (15 juillet 2022)
Permalink2621 - du 27 juin au 3 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2621 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkTransition écologique. Le biosourcé tient bien sa place dans l'analyse du cycle de vie et la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6197 (24 juin 2022)
PermalinkLogement. Meublés de tourisme: la fête est finie in La Gazette des Communes, 2620 (du 20 au 26 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (8/8). Avec l'administration des relations simplifiées in La Gazette des Communes, 2620 (du 20 au 26 juin 2022)
PermalinkUrbanisme. S'écouter pour mieux construire ensemble in Le Moniteur des Travaux Publics, 6196 (17 juin 2022)
Permalink- Mars 2022 - Volet énergie de la loi Climat et résilience, l'essentiel à retenir (Bulletin de 10 minutes sur)
PermalinkDéveloppment économique. Avec un foncier raréfié, le bail à construction dévient un allié in La Gazette des Communes, 2619 (du 13 au 19 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (7/8). Le régime des entreprises publiques locales modifié in La Gazette des Communes, 2619 (du 13 au 19 juin 2022)
PermalinkUrbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6195 (3 juin 2022)
PermalinkLa voie s'ouvre pour les biocarburants in Ville Rail et Transports, 660 (Juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (6/8). Les apports en matière environnementale in La Gazette des Communes, 2618 (du 6 au 12 juin 2022)
PermalinkPermalinkAménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (5/8). Les mesures relatives à l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLa loi Climat et Résilience et le Zéro Artificialisation Nette: quels enjeux et responsabilités pour les territoires / Sonia Guelton in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkLa loi n° 2021-1104 et le ZAN, Sapiens à l'âge de raison? in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkSobriété: Les leviers d'un développement urbain sans artificialisation / Arnaud Portier in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkTransition écologique. Le ZAN, ou le syndrome de l'usine à gaz in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (4/8). La réforme de la mobilité et le transfert des routes in La Gazette des Communes, 2615-2616 (du 16 au 31 mai 2022)
PermalinkCollectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (3/8). Ce qui change en matière sanitaire et sociale in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (2/8). La diéfinition des conflits d'intérêts assouplie in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkPolitiques publiques. Ce que change la loi "sport" du 2 mars 2022 pour les collectivités locales in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (1/8). La différenciation territoriale renforcée in La Gazette des Communes, 2612 (du 25 avril au 1er mai 2022)
PermalinkUrbanisme. Loi 3DS: des évolutions sans révolution in Le Moniteur des Travaux Publics, 6189 (29 Avril 2022)
PermalinkRéglementation. PLU métropolitains: quelle place pour les communes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6187 (15 Avril 2022)
PermalinkFoncier. Les ZANgoisses des élus locaux in La Gazette des Communes, 2610 (du 11 au 17 avril 2022)
PermalinkRisques. La loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles in La Gazette des Communes, 2609 (du 4 au 10 avril 2022)
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