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Titre : Pâturage_Vicogne_CC du Bocage et de l'Hallue : Chevaux Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 19/06/2014 Langues : Français (fre) Catégories : ALIGNEMENT ; ANIMAL ; ANIMAL DE TRAIT ; ARBRE ; PAYSAGE RURAL ; PRAIRIE ; ROUTE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; Vicogne (CC du Bocage et de l'Hallue) Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10735 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3078 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Prairie_Vicogne_0055.jpgImage Jpeg Décentralisation: Les DG des associations d'élus s'engagent in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
[article]
Titre : Décentralisation: Les DG des associations d'élus s'engagent Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-11 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DECENTRALISATION ; REFORME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Les directeurs généraux des principales associations d'élus plaident pour le maintien d'un échelon intermédiaire entre les intercommunalités et les "super-régions". Selon ces experts, la réorganisation des collectivités doit s'accompagner d'une profonde réforme de l’Etat. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6460
in La Gazette des Communes > 2226 (16 juin 2014) . - p. 8-11[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 308 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Intégration intercommunale in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
[article]
Titre : Intégration intercommunale : Une décision inédite du Conseil constitutionnel Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L'article L.5210-1-2 du code général des collectivités territoriales, qui permettait au préfet, depuis le 1er juin 2013, d'inclure, contre son gré, une commune isolée, ou créant une discontinuité territoriale, au sein d'un EPCI à fiscalité propre a été déclaré non conforme à la Constitution. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6462
in La Gazette des Communes > 2226 (16 juin 2014) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 308 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La loi sur la géolocalisation in Géomatique Expert, 98 (Mai-Juin 2014)
[article]
Titre : La loi sur la géolocalisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 18-25 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6481
in Géomatique Expert > 98 (Mai-Juin 2014) . - p. 18-25[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 318 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les outils de mutualisation in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
[article]
Titre : Les outils de mutualisation : Intercos et communes Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ECONOMIE ; LEGISLATION Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : Les pouvoirs publics portent un intérêt croissant aux outils de mutualisation, véritables solutions de rationalisation des dépenses, entraînant, de fait, l'évolution, de fait, l'évolution de leur cadre législatif et réglementaire. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6461
in La Gazette des Communes > 2226 (16 juin 2014) . - p. 46-48[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 308 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkJean-Claude Billot: nouveau président de l'AMF 80 in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkNouvelle édition du congrès de l'association des maires de la Somme in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkLa longue marche du droit à la mobilité / Cécile Féré in M3, 7 (Eté 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec André Vallini, secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale : « Quatorze milliards d’euros de transferts des départements aux régions » in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa prévention des conflits d’intérêts in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Benoît Hamon, ministre de l’Education nationale, sur les rythmes scolaires : « Assouplir tout en restant ferme sur les principes » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkImmeubles dégradés: pensez à l'opération de restauration immobilière! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5766 (30 Mai 2014)
PermalinkAlain Guengant, directeur de recherche honoraire au CNRS : « Les collectivités vont perdre 27 milliards d’euros de recettes d’ici à 2017 » in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkIntercommunalité : les quatre grands chantiers du nouveau mandat in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkLa suppression des départements ne garantit pas des économies in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkDossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkElections : la moitié des grandes intercos changent de tête in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes coopératives d'énergies renouvelables favorisent les économies d'énergie in La Revue durable, 51 (Mai 2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
Permalink5761 suppl. - 25 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5761 - Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink65 - 02/2014 - Les indicateurs de l'ADEUS - 65 - Le positionnement de Strasbourg dans les classements en 2013 (Bulletin de Les indicateurs de l'ADEUS) / ADEUS
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkSpécial élections dans vos régions in Le Moniteur des Travaux Publics, 5759 (11 avril 2014)
Permalink2216 suppl. - 7 avril 2014 - La Gazette des Communes - 2116 - Cahier détaché - Les premiers actes du mandat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkQuand l'éolien devient citoyen in Alternatives économiques, 334 (Avril 2014)
PermalinkUne affaire qui tourne: le Code de l'urbanisme / Jean-Michel ROUX in Tous urbains, 5 (Mars 2014)
PermalinkUne forme de coopération horizontale à redécouvrir in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
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