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Artificialisation. ZAN: Les règles précisées in Terres et Territoires, 343 (8 décembre 2023)
[article]
Titre : Artificialisation. ZAN: Les règles précisées : Les décrets d'application de l'objectif de Zéro artificialisation nette sont parus. Ils aménagent la possibilité, pour les collectivités, de dédier una part d'artificialisation aux constructions agricoles Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE Index. décimale : AGR AGRICULTURE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18894
in Terres et Territoires > 343 (8 décembre 2023) . - p. 14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001343 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Connaître les infractions en droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2694 (du 11 au 17 décembre 2023)
[article]
Titre : Connaître les infractions en droit de l'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18886
in La Gazette des Communes > 2694 (du 11 au 17 décembre 2023) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001340 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)
[article]
Titre : Aménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18867
in La Gazette des Communes > 2693 (du 4 au 10 décembre 2023) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001332 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Reconvertir une friche in La Gazette des Communes, 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023)
[article]
Titre : Reconvertir une friche Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; RECONVERSION ; RECONVERSION DE BATIMENT ; RECONVERSION INDUSTRIELLE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18864
in La Gazette des Communes > 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001331 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2689 - du 6 au 12 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2689 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2689 - du 6 au 12 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2689 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/11/06/FICHIER_20231 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7566 [n° ou bulletin]Contient
- Mobilité. Le bus à haut niveau de service séduisent toujours in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
- Gens du voyage. Les aires d'accueil à l'heure de la transition énergétique in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
- Transports. Les bus à hydrogène on fait leurs preuves mais ne correspondent pas à tous les besoins in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
- Philippe Schmit. Logistique: "Il y a des choses à imaginer sur la forme urbaine des plateformes" in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001318 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible "La loi Zéro artificialisation nette pèse-t-elle trop sur les territoires ruraux?" in Alternatives économiques, 440 (Novembre 2023)
PermalinkPermalink2688 - 30 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2688 - du 30 octobre au 5 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2687 - du 23 au 27 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2687 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2686 - du 16 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2686 - du 16 au 22 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2685 - du 9 au 15 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2685 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2684 - du 2 au 8 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2684 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkUrbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
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